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Déliberation - Listing Deliberations 29 01 2024
Déliberation - Listing des deliberations 1
Document publié le Lundi 19 septembre 2022 par la commune de Creusot.
Lien du pdf (Déliberation - Listing des deliberations 1)
Thèmes du document : Justice et droit, Institutions publiques, Eau et assainissement,
N° de
délibération Objet de la délibération Objet du vote de la
délibération examinée
2022-88 Décisions du Maire du 19 septembre 2022 au 25 novembre 2022 Approuvée
2022-89 Modification du tableau des effectifs Approuvée
2022-90
Election d'un nouveau membre siégeant au sein
du Conseil d'Administration du Centre Communal
d'Action Sociale
Approuvée
2022-91
Désignation de représentants au sein du Centre
Permanent d'Initiative pour l'Environnement
(CPIE) Pays de Bourgogne - Modification
Approuvée
2022-92 Recensement de la population Approuvée
2022-93 Rapport d'activités 2021 de la Communauté Urbaine Le Creusot - Montceau Approuvée
2022-94 Rapport annuel 2021 sur le prix et la qualité des services publics de l'eau et de l'assainissement Approuvée
2022-95 Procès-verbal de remise d'ouvrage du carrefour du marteau Pilon Approuvée
2022-96
Partenariat École Nationale Supérieure
d'Architecture de Paris la Villette - Action
Logement Services - Ville du Creusot
Approuvée
2022-97
Avenant n°1 à la convention opérationnelle entre
Action Logement / Ville du Creusot / CUCM -
Action Cœur de Ville - Volet immobilier avec
réservation prévisionnelle de concours financiers
Approuvée
2022-98
Semaine Cercle Pierre de Coubertin - Attribution
d'une subvention au profit du Comité
Départemental Olympique et Sportif 71
Approuvée
CONSEIL MUNICIPAL
du 12 décembre 2022
Liste des délibérations adoptées
(en application de l'article L.2121-25 du Code Général
des Collectivités Territoriales) N° de
délibération Objet de la délibération Objet du vote de la
délibération examinée
2022-99
Tarifs de mise à disposition des équipements
sportifs au profit de diverses catégories de
demandeurs - Actualisation des tarifs
Approuvée
2022-100 Cinéma / Soutien au développement du cinéma d'art et essai du Creusot Approuvée
2022-101
Signature d'une convention pluriannuelle
d'objectifs avec l'ARC, Scène Nationale du
Creusot, pour les années 2023-2024-2025
Approuvée
2022-102 Tarifs 2023 Approuvée
2022-103 Abandon et remise gracieuse de dette 2022 Approuvée
2022-104 Adoption de la nomenclature budgétaire et comptable M57 au 1er janvier 2023 Approuvée
2022-105 Décision modificative n°2 Approuvée
2022-106
ALSH La Lande aux Loisirs - Garderie du matin
et du soir - Révision des tarifs applicables au
01/01/2023
Approuvée
2022-107 Signature de la Convention Territoriale Globale (CTG) Approuvée
2022-108 Subvention à la Société Protectrice des Animaux Approuvée
2022-109
Cession des lots 1, 6 et 7 de la copropriété sise
20 rue Anatole France à la société GARAGE
LECAT & FILS
Approuvée
2022-110 Dénomination de l'esplanade située devant le Centre Universitaire Condorcet Approuvée
2022-111
Avis sur les dérogations exceptionnelles à
l'interdiction du travail le dimanche accordées par
M. le Maire au titre de l'année N+1
Approuvée
2022-112
Marchés hebdomadaires : calendrier des jours
fériés, des marchés maintenus, des marchés
avancés et prolongés
Approuvée
2022-113 Bilan 2021 de la Politique de la Ville Approuvée
2022-114
Avenant au contrat de délégation de service
public pour la gestion d'une fourrière automobile
communale et permanente
Approuvée
2022-115
Installations classées pour la protection de
l'environnement - Exploitation d'une déchetterie
sur le territoire de la commune de Torcy
Approuvée