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Déliberation - Listing deliberations CM 26 06 2023
Document publié le Lundi 20 février 2023 par la commune de Creusot.
Lien du pdf (Déliberation - Listing deliberations CM 26 06 2023)
Thèmes du document : Culture et patrimoine, Institutions publiques, Banque,
N° de
délibération Objet de la délibération Objet du vote de la
délibération examinée
2023-49
Conseil municipal - Installation d'une nouvelle
conseillère municipale suite à la démission de
Mme Valérie Le Dain
Approuvée
2023-50
Désignation de représentants au sein des
commissions municipales et de différents
organismes / Remplacement de Mme Valérie Le
Dain
Approuvée
2023-51 Décisions du Maire du 20 février 2023 au 9 juin 2023 Approuvée
2023-52 Modification du tableau des effectifs Approuvée
2023-53 Modification des modalités de rémunération des assistantes maternelles Approuvée
2023-54 Demandes de subventions annuelles et aux titres des crédits globalisés Approuvée
2023-55 Adhésion à la Fédération des Centres sociaux Approuvée
2023-56
Attribution de subventions aux associations
Bourgogne club coeur et santé, Amicale pour le
don du sang et Association familiale creusotine
Approuvée
2023-57
Tarifs année scolaire 2023-2024 du
Conservatoire de Musique et de Danse, des
ateliers Théâtre, de l'atelier d'Arts Plastiques et
de L'Ampli
Approuvée
2023-58 Admissions en non-valeur et abandon de dette Approuvée
2023-59 Attribution d'une subvention exceptionnelle à la FNACA Approuvée
2023-60 Décision modificative n°1 Approuvée
2023-61 Mise à jour du règlement de fonctionnement de la Approuvée
CONSEIL MUNICIPAL
du 26 juin 2023
Liste des délibérations adoptées
(en application de l'article L.2121-25 du Code Général
des Collectivités Territoriales) N° de
délibération Objet de la délibération Objet du vote de la
délibération examinée
crèche à compter du 1er septembre 2023
2023-62
Renouvellement de la convention avec la SPA
pour l'exploitation de la fourrière et d'un lieu de
dépôt
Approuvée
2023-63 DSP Crématorium - Rapport d'activité 2022 du délégataire Approuvée
2023-64 Adoption de la charte des ATSEM Approuvée
2023-65
Convention de répartition financière avec les
communes de Montchanin et Saint Sernin du
Bois pour une assistance au suivi de la prestation
de la restauration collective - 1er semestre 2023
Approuvée
2023-66
DSP pour la gestion de service public pour la
gestion des droits de place et de stationnement :
rapport d'activité 2022 du délégataire
Approuvée
2023-67
Rapport de présentation sur le choix du mode de
gestion et le principe du renouvellement du
recours à une délégation de service public pour
la gestion de l'occupation du domaine public
(marchés, fêtes foraines, terrasses, ...)
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2023-68 DSP pour la gestion et l'exploitation d'une fourrière - Rapport d'activité 2022 du délégataire Approuvée