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Déliberation - Liste des deliberations
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Document publié le Jeudi 1 janvier 2026 par la commune d'Arçay.
Lien du pdf (Déliberation - Liste des deliberations)
Thèmes du document : Démocratie, Budget, Économie et finances,
Réunion de conseil municipal du 4 Mai 2026
Liste des délibérations
Délibération n°2026-05-01 : Fongibilité des crédits
Vote pour : 11 — Vote contre : 0 — abstention : 0
Délibération n°2026-05-02 : Vote du compte financier unique 2025
Vote pour : 10 — Vote contre : 0 — abstention : 0
Délibération n°2026-05-03 : Affectation des résultats 2025
Vote pour : 11 — Vote contre : 0 — abstention : 0
Délibération n°2026-05-04 : Vote du budget primitif 2026
Vote pour : 11 — Vote contre : 0 — abstention : 0
Délibération n°2026-04-05 : Désignation du correspondant incendie et secours
Vote pour : 11 — Vote contre : 0 — abstention : 0
Délibération n°2026-05-06 : Projet de baïl pour l’installation d’une antenne relais Orange
Vote pour : 11 — Vote contre : 0 — abstention : 0
Le Maire 7 La secrétaire de séance
Alain NOE ae
Liste publiée sur le site internet de la commune le 12/05/2026