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Déliberation - Liste des deliberations
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Document publié le Lundi 31 mars 2025 par la commune d'Arçay.
Lien du pdf (Déliberation - Liste des deliberations)
Thèmes du document : Démocratie, Fiscalité, Budget,
Réunion de conseil municipal du 31 Mars 2025
Liste des délibérations
Délibération n°2025-03-01 : Vote du Compte Administratif 2024
Vote pour : 6 – Vote contre : 0 – abstention : 0
Délibération n°2025-03-02 : Approbation du Compte de Gestion 2024
Vote pour : 6 – Vote contre : 0 – abstention : 0
Délibération n°2025-03-03 : Affectation des résultats 2024
Vote pour : 6 – Vote contre : 0 – abstention : 0
Délibération n°2025-03-04 : Vote du Budget Primitif 2025
Vote pour : 6 – Vote contre : 0 – abstention : 0
Délibération n°2025-03-05 : Vote des taux d’imposition 2025
Vote pour : 6 – Vote contre : 0 – abstention : 0
Délibération n°2025-03-06 : Vote des subventions communales 2025
Vote pour : 6 – Vote contre : 0 – abstention : 0
Délibération n°2025-03-07 : Participation frais scolaires – École d’Angliers
Vote pour : 6 – Vote contre : 0 – abstention : 0
Délibération n°2025-03-08 : Devis débroussailleuse à batterie
Vote pour : 0 – Vote contre : 4 – abstention : 2
Le Maire La secrétaire de séance Alain NOÉ
Liste publiée sur le site internet de la commune le 03/03/2025