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Déliberation - 4l1t8egrphcfwz5
Document publié le undefined NaN undefined NaN à NaNhNaN par la commune de Côtes-d'Arey.
Lien du pdf (Déliberation - 4l1t8egrphcfwz5)
Thèmes du document : Institutions publiques, Collectivités territoriales, Bois et produits du bois,
Envoyé
en
préfecture
le
24/10/2022
Reçu
en
préfecture
le 24/10/2022
EXTRAIT
DU
REGISTRE
DES
DELIBERA
bise
2110/2022
Ses
DU
CONSEIL
MUNICIPAL
du
jeudi
20
octol
5: 038-213801319-20221020-0cM202233-DE
L’an
deux
mille
vingt-deux,
le jeudi
20
octobre
à 20
heures
30
minutes,
le
Conseil
Municipal
de
la
commune
de
LES
CÔTES
D’AREY,
dûment
convoqué
en
date
du
14
octobre
par
Christian
BOREL,
Maire,
s’est
réuni
en
session
ordinaire,
dans
la
salle
du
Conseil
Municipal,
sous
la présidence
du
Maire.
Le
Maire
fait l’appel
et constate
que
le quorum
est
atteint.
Nombre
de
conseillers
municipaux
en
exercice
: 19
Présents
: 17
Votants
: 19
Etaient
présents
: Christian
BOREL,
Jean-Pierre
CAILLOT,
Sandrine
SILVESTRE,
Pierre
PELLOUX-PRAYER,
Laurence
OULED-ABDALLAH,
Dominique
CHESNEAU,
Bernadette
DUTOUR,
Anne
TREYNET,
Laurence
MÜLLER,
Yannick
OLLAGNIER,
Katy
THAIZE,
Geoffrey
VALLIN,
Gilbert
VOLTA,
Karine
FERRAND,
Christophe
ROSY,
Christine
DEGUERRY-MUGNIER
Étaient
absents
et
avaient
donné
pouvoir
:
Fabien
COLLEVILLE
à
Karine
FERRAND,
Florent
GAUVIGNON
à
Laurence
OULED-ABDALLAH
Ouverture
de
la
séance
à
: 20
h
30
Secrétaire
de
séance
: Sandrine
SILVESTRE
Délibération
n°
2022
—
33
: Dénomination
de
voirie
:
Impasse
de
l’Épi
Afin
de
permettre
l’adressage
correcte
des
nouvelles
constructions
dans
l’OAP
St
Martin
Le
Haut
au
droit
du
numéro
190
Grand
Rue,
il est nécessaire
de
dénommer
une
nouvelle
voirie.
Cette
impasse
concerne
le bâtiment
existant
et les neuf lots
à
bâtir. Le
constructeur
propose
« Impasse
de
l’Épi
».
A
l’unanimité,
le Conseil
Municipal
approuve
cette
nouvelle
dénomination
Pour
extrait
certifié
conforme
et
exécutoire
Publié
le 21
octobre
2022
Transmis
au
contrôle
de
légalité
le
2022