Offres
API
Connexion
Documents similaires
Déliberation - Délib 2019 35D Rapport CLECT
Déliberation - Délib 2019 26D incorporation BVSM Agnelli
Déliberation - Délib 2019 11D Durée concession cimetière
Déliberation - Délib 2019 33 DM 2 COM
Déliberation - Délib 2019 29D DM1 Com
Déliberation - Délib 2019 25D DM1 Com
Déliberation - Délib 2019 01D Approbation compte de gestion
Déliberation - Délib 2019 06D Fiscalité 2019
Déliberation - Délib 2019 24D remboursement anticipé prêt relais
Déliberation - Délib 2019 10D Entretien forêt communale 2019
Déliberation - Délib 2019 28D Libéralité Zampi
Document publié le undefined NaN undefined NaN à NaNhNaN par la commune de Clans.
Lien du pdf (Déliberation - Délib 2019 28D Libéralité Zampi)
Thèmes du document : Institutions publiques, Justice et droit, Banque,
AR
PREFECTURE
006-210600425-20191003-2019_28D-DE Reçu
le
15/10/2019
REPUBLIQUE
FRANCAISE
Département
des
Alpes-Maritimes
Arrondissement
de
NICE
COMMUNE
DE
CLANS
EXTRAIT
DU
REGISTRE
DELIBERATIONS
DU
CONSEIL
MUNICIPAL
L'An
deux
mille
dix-neuf
et le trois
octobre,
le Conseil
Municipal
de
cette
commune,
régulièrement
convoqué
s’est
réuni
au
nombre
prescrit
par
la Loi,
dans
le lieu
Habituel
de
ses
séances,
sous
la présidence
de
Monsieur
Roger
MARIA,
Maire.
Présents
: Mesdames
CAILLAUD
Madeleine,
RAPUC
Louise,
Adjointes,
Messieurs
GRANIERI
Didier,
IPPOLITO
Philippe,
Adjoints,
Mesdames
Messieurs
les
conseiller(e)s
en
exercices
: AURAN
Robert,
LAURENT
Marianne,
PELLEGRINO
Marcel,
SAMPEDRO
Nathalie
Absents
excusés
: RALLON
Daniel
représenté
par
Mme
LAURENT
Marianne
Absents
: Madame
SCHERHAG
Marielle,
Monsieur
AUBERT
Éric
Convocation
du
: 24 septembre
2019
Nb
de
membres
: 12
Présents
: 10
Votants
: 10
Pour
:10
Contre
:
Abstention
:
Délibération
n°
2019_28D
: Libéralité
Association
le Zampi
Monsieur
le
Maire,
informe
l’assemblée
qu’un
don
effectué
sous
forme
de
chèque :
-
D'un
montant
de
911.66
€ établis
par
l’association
Le Zampi,
Il
est
demandé
au
Conseil
Municipal
de
bien
vouloir
autoriser
Monsieur
le
Maire
à
procéder
à
l’encaissement
de
ce
don.
LE
CONSEIL
MUNICIPAL,
ouï
l'exposé
du
Maire,
et après
en
avoir
délibéré
:
“
CHARGE
le Maire
de
prendre
les
dispositions
nécessaires
à
l’encaissement
de
ce
chèque
Ainsi
fait et
délibéré
à Clans
les,
jour,
mois
et an
que
dessus.
Ont
signé
au
registre
des
délibérations
les
membres
présents.
Acte
rendu
exécutoire
:
Après
dépôt
en préfecture
le
15
Î 10/
19
Et publication
ou
notification
du
|
10/99
CENT
Rogef/MARIA