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Document publié le undefined NaN undefined NaN à NaNhNaN par la commune de Mont Lozère et Goulet.
Lien du pdf (Déliberation - 395fc2c0ff2776178aa5d5432519e26f)
Thèmes du document : Institutions publiques, Justice et droit, Exploration spatiale,
Envoyé en préfecture le 03/12/2024 Reçu en préfecture le 03/12/2024 Publié le ol A2 .2stu République Française ID : 048-200062545-20241125-DEL2024158-DE Département de la Lozère © © COMMUNE DE MONT LOZERE ET GOULET os cpu et oule ©@ © Délibération du Conseil Municipal ® Séance du 25 novembre 2024, à 20 h 30 Date de convocation et d'affichage : 19 novembre 2024 Membres en exercice : 21 Membres Présents : 18 Pouvoirs : 2 Le vingt-cinq novembre deux mille vingt-quatre, à vingt heures trente, salle de réunion du Bleymard, se sont réunis les membres du conseil municipal, sous la présidence de Monsieur Pascal BEAURY, Maire de la commune de Mont Lozère et Goulet. Présents: Pascal BEAURY, Jeannine CUBIZOLLE, Malika FOLCHER, Guy AMOUROUX, Pascal ROUVIERE, Jean-Noël GIBERT, Jean-Marie BOISSET, Jean-Claude COUSTES-CHAPDANIEL, Béatrice FOLCHER, Patrice RICHARD, André SAINT LEGER, Evelyne MOURET, Nadine TOIRON, Olivier BOULAT, Pauline GALINDO, Annabelle DIET, Agnès COULOMB, Christine POUDEVIGNE Absents: Laura DIET ayant donné pouvoir à Jean-Noël GIBERT, Michel SICARD ayant donné pouvoir à Jeanine CUBIZOLLE, Didier ROCHE, Secrétaire de séance : Jeannine CUBIZOLLE Délibération n° 2024-158 Objet : Dénomination des rues Monsieur le Maire rappelle aux membres du conseil municipal que par délibération n° 2023-140, ont été dénommées les rues et places de la commune. Considérant que certaines rectifications ou adjonctions sont à effectuer, il appartient au Conseil Municipal de choisir, par délibération, le nom à donner aux rues et aux places publiques.La dénomination des voies communales, et principalement celles à caractère de rue ou de place publique, est laissée au libre choix du conseil municipal dont la délibération est exécutoire par elle-même. Le numérotage des habitations constitue une mesure de police générale que le maire peut prescrire en application de l’article L2213-28 du Code Général des Collectivités Territoriales. Il convient, pour faciliter le repérage, l'accès des services publics ou commerciaux, la localisation sur les GPS, d'identifier clairement les adresses des immeubleset de procéder à leur numérotation. Après en avoir délibéré, le Conseil Municipal, à l'unanimité Route de la Loubière Rue de la Jarrelière Route du Mont Lozère Avenue des Thermes Route de la Bessière Rue Principale Place de l'Eglise Sainte Enimie Avenue du Soleil Avenue du Pont Rue de la Poste Lotissement Plo Del Fabre Chemin des Saltes Rue du Couderc Rue Haute du Couderc Rue de l'Abreuvoir Rue de la Calade Rue de l'Eglise Sainte Marie Place du Couderc Route de la Cham Place du MarchéRue de la Campanade Ruelle de la Campanade Rue de Combevieille Rue du Barry Rue Boulagiou Place Basse Place du Pré de la Tour Rue du Pré de la Tour Ancien chemin de Valescure Chemin de Chanteduc Rue Lou Terroun Route du Causse Impasse de la Valette Impasse de la Faysse Chemin de la Combe Impasse Lou Clausel Ruelle Lou Clavel Impasse le Bagnaret Ruelle Lou Ron Avenue des Clauzels Impasse du Pré de la Foire Envoyé en préfecture le 03/12/2024 Reçu en préfecture le 03/12/2024 Publié le ©. AT - et Eee ID : 048-200062545-20241125-DEL2024158-DE Rue du Cimetière Rue de la Source Chemin de Comperdut Quai Moreau Placette des Thermes Rue du Ranquet Impasse de la Plagette Chemin de la Destourbe Chemin de la Fouon Chemin du Mounnat Chemin de Chabalyeret Rue du Toumple Chemin des Valadous Traverse de la Fontaine Rue de l'Eglise Saint Blaise Route du Ferradou Rue de la Vicairie Rue du Couvent Rue des Deux Lavoirs Route du Pont du Vallat Route de Ponteils Impasse de la Treille Lotissement La Pinède Route de Riéou Soucheyres Rue de la Sogne Haute Rue de la Sogne Basse Place de la Caserne Place de l'Eglise Saint Blaise Place Saint Antoine Place de la mairie d'Orcières Impasse du Pré de l'Ecole Rue de la Maisonnette Chemin du Chausse Impasse de l'Ancienne Ecole Envoyé en préfecture le 03/12/2024 Reçu en préfecture le 03/12/2024 Publié le OÙU.A2.Teth ID : 048-200062545-20241125-DEL2024158-DE Route de la Terre Rouge Route du GervaisImpasse des Canets Route de Puylaurent Chemin du Couderc Lotissement du Goulet Chemin des Genêts Ancienne Route du Bonnetès Lotissement Les Estrémières Rue de la Zone Artisanale Route du Goulet Route de Villefort Route de Mende Rue du Goutal Rue de l'Ourtet Impasse du Couderc Chemin du Mazel Chemin de la Mine Rue du Gouffre Traverse de l'Hartus Impasse du Four Chemin du Moulin de Malavieille Route de la Grotte du Mazel Rue de la Rouby Place du 19 Mars 1962 Chemin de Malavieille Rue du Ranquet du Mas Chemin de Serviès Impasse du Moulin du Fustios Impasse de Prat Poummio Rue de la Chapelle Route du Tournel Chemin de la Carreyrade Envoyé en préfecture le 03/12/2024 Reçu en préfecture le 03/12/2024 Publié le 4. AT Le th CCECCLAE ID : 048-200062545-20241125-DEL2024158-DE Route de Pratclaux Chemin de Fontaleyres Impasse des Ayrelles Route de Grossefage Route des Taillades Traversée de Saint Jean du Bleymard Allée de Saint Jean du Bleymard Rue des Hauts de Saint Jean du Bleymard Rue de la Combette Chemin Soubre la Gleizo Rue de la Crouzette Rue du Clocher de Tourmente Rue des Jardins Rue du Barry de Vareilles Chemin du Cayre Montée du Château Rue de la Rêverie Traversée du Felgeas Rue de la Boucle Rue de la Tourmente Rue du Clocher Chemin du Peyroux Rue des Vents Rue des Habitués Chemin des Prairies Rue Augustine Rue des Noyers Rue Saint-Martin Chemin de la Quille Rue du Réservoir Rue le Rouge Chemin Bas Avenue de Belvezet Envoyé en préfecture le 03/12/2024 Reçu en préfecture le 03/12/2024 ü EC UR Publié le 24-42-1824 ID : 048-200062545-20241125-DEL2024158-DE Route d'Echine d'Aze Impasse du -Chapelot Route du Bleymard Route de Grosviala Rue des Fontaines Rue de l'Ancien Fournil Chemin des Cavaliers Rue Bellevue Route de La VialeRoute des Espradas Route des Gazelles Route de La Vialette Rue des Tarines Roule de la Combelle Montée Masméjean Chemin de Giraldou Chemin du Bois Chemin du Chastelas Chemin du Moulin Route de l'Allier Route de La Bastide Route d'Orcières Route du Mazel Route du Cheyroux Chemin de la Bertcheyre Rue du Four Route de ServièsRoute de Pratlong Rue de la Rochette Hérald Route de Prat Lounguet Place de la Poste Impasse du Goulet Envoyé en préfecture le 03/12/2024 Reçu en préfecture le 03/12/2024 Publié le Ch -AL- eth CL ID : 048-200062545-20241125-DEL2024158-DE Envoyé en préfecture le 03/12/2024 Reçu en préfecture le 03/12/2024 Publié le cl .A2-'e714 ID : 048-200062545-20241125-DEL2024158-DE AUTORISE Monsieur le Maire à signer tous documents nécessaires Ainsi fait et délibéré, le 25 novembre 2024 Le Maire, Pascal BEAURY La secrétaire de séance, Jeannine CUBIZOLLE Acte rendu exécutoire après dépôt en Préfecturele ©%-A2: 227 publié sur le site internetle OÙ, ,AZ, 722" Le Maire, Pascal BEAURY Le Maire certifie sous sa responsabilité le caractère exécutoire de cet acte, La présente délibération peut faire l'objet, dans un délai de deux mois à compter de sa publication et/o#notification, d’un recours contentieux par courrier adressé au Tribunal Administratif de Nîmes, 6 Av Feuchères 30000 Nîmes, ou par l'application Télérecours citoyens accessible à partir du site wwwtelerecours.fr.