Offres
API
Connexion
Documents similaires
Déliberation - LISTE DELIBERATIONS CM AVRIL 2025
Déliberation - LISTE DELIBERATIONS CM JUILLET 2025
Déliberation - LISTE DES DELIBERATIONS FEVRIER 2023
Déliberation - LISTE DELIBERATION CM DECEMBRE 2024
Déliberation - LISTE DELIBERATIONS CM NOVEMBRE 2025
Déliberation - LISTE DELIBERATIONS CM DECEMBRE 2025
Déliberation - liste deliberations cm decembre 2023
Procès Verbal - PV CM NOVEMBRE 2025
Déliberation - LISTE DELIBERATIONS 30 MARS 2023
Déliberation - LISTE DELIBERATIONS CM FEVRIER 2026
Déliberation - liste deliberations cm novembre 2023
Document publié le undefined NaN undefined NaN à NaNhNaN par la commune de Saunay.
Lien du pdf (Déliberation - liste deliberations cm novembre 2023)
Thèmes du document : Eau et assainissement, Institutions publiques, Humanitaire,
République
Française
Département
d'Indre-et-Loire
Commune
de
Saunay
Présents
: Mme
DATTÉE
Catherine,
Maire,
Mmes
: BAZOGE
Angélique,
HATTON
Cécile,
MOYER
Chantal,
MM
: BERTRAND
Philippe,
BODET
Samuel,
COLLÉAUX
Jean-Pierre,
GRATEAU
Antoine,
MÉRILLON
Franck,
PINET
Yves,
PINON
Marc,
VAUDOUR
Michel,
VERGEON
Laurent
Excusée
ayant
donné
procuration
: Mme
BASILE
Anne-Marie
à Mme
MOYER
Chantal
Secrétaire
de
séance
: M.
MÉRILLON
Franck
N°
Objet
de
la
délibération
Décision
du
Conseil
Délibération
Municipal
Fixation
du
prix
du
repas
des
anciens
pour
les
x
045/2028
personnes
accompagnatrices
Approuvée
0468/2023
Rapports
annuels
sur
le
prix
et
la
qualité
des
services
Approuvée
publics
de
l'eau
potable
et de
l'assainissement
collectif
Publiée
et
affichée
le
20
novembre
2023
Président
de
séance
Madame
DATTÉE
Catherine
>
at
4
|
Secrétaire
de
séance
Franck
MÉRILLON