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Déliberation - Del 84 2023
Document publié le Lundi 25 septembre 2023 par la commune de Morestel.
Lien du pdf (Déliberation - Del 84 2023)
Thèmes du document : Institutions publiques, Sport, Justice et droit,
Département de l'Isère
Arrondissement
Accusé de réception en préfecture
038-213802614-20230925-DEL-84-2023-DE
Date de télétransmission : 27/09/2023
Date de réception préfecture : 27/09/2023
de LA TOUR DU PIN EXTRAIT DU REGISTRE DES DELIBERATIONS
VILLE
de
MORESTEL
DU CONSEIL MUNICIPAL
Le Conseil Municipal s’est réuni en séance publique à la salle du Conseil Municipal de MORESTEL le lundi 25 septembre 2023 à 19 heures 30 sous la présidence de Monsieur
Frédéric VIAL, Maire.
Etaient présents : Sandrine BUDIN, Brigitte CESAR, Laurent COUGOULIC, Guillaume DAVID, Alexandra DURY, Michèle GAUTHIER, Estelle GHORIS, Thierry GUILLEM, Christophe GUSI, Estelle KELLER, Virginie LAURENT-MEYER, Paul LAVIE, Wilfried MADULI, Aurélie MARMONIER, Alain MOIROUX, Michelle PILOZ, Stéphanie RADESIC, Frédéric VIAL
Ont donné pouvoir ou sont excusés : Sandrine BOUVAREL, Sukran BOYRAZ, Céline BONVINI (pouvoir à Aurélie MARMONIER), Sébastien GACON (pouvoir à Estelle GHORIS), Yoann GODET (pouvoir à Christophe GUSI), Bernard JARLAUD (pouvoir à Paul LAVIE), Jean-Philippe PAUGET (pouvoir à Frédéric VIAL), Marie-Lise PERRIN (pouvoir à Wilfried MADUELT) Aimé VIAL (pouvoir à Estelle KELLER).
Date de la convocation : 19 septembre 2023
Secrétaire de séance : Sandrine BUDIN
Conseillers présents à l'ouverture : 18. Quorum atteint.
Délibération n°84-2023 : Subvention Terre de Jeux 2024
La commune de Morestel est labellisée « Terre de Jeux 2024 ». Dans ce cadre, elle s’est engagée à soutenir les clubs sportifs qui souhaiteraient mettre en place des actions en faveur de la promotion du sport.
Le Judo club de Morestel fera venir les 28 et 29 octobre plusieurs judokas en lice pour les JO ou d'anciens champions.
Après délibération, à l’unanimité (25 voix pour),
LE CONSEIL MUNICIPAL,
+ ATTRIBUE la somme de 5 000 € au judo Club de Morestel pour son action des 28 et 29 octobre dans le cadre Terre de jeux 2024.
- AUTORISE Monsieur le Maire à procéder à cette dépense.
- DIT que les crédits sont prévus au budget à l'article 65748.
POUR COPIE CONFORME Fait à MORESTEL, le 25 septembre 2023
CERTIFIÉ EXECUTOIRE APRÈS TRANSMISSION EN PREFECTURE.
A Le Maire,
PA Æ
La présente délibération peut faire l’objet d’un recours dé le tribunal administratif de Grenoble dans un délai de deux mois à compter de la date la
plus tardive de sa publication/notification ou de sa réception par le représentant de l'Etat.
Mise en ligne le 3/10/2023