Offres
API
Connexion
Documents similaires
Déliberation - Releve decision 03 10 2016
Déliberation - Releve decision 04 04 2016
Déliberation - Releve decision 02 05 2016
Déliberation - Releve decision 05 09 2016
Déliberation - Releve decision 05 12 2016
Déliberation - Releve decision 06 02 2017
Déliberation - Releve decision 06 06 2016
Déliberation - Releve decision 09 01 2017
Déliberation - Releve decision 29 02 2016
Déliberation - Releve decision 05 03 2018
Déliberation - Releve decision 04 07 2016
Document publié le Lundi 4 juillet 2016 par la commune de Saint-Julien-en-Vercors.
Lien du pdf (Déliberation - Releve decision 04 07 2016)
Thèmes du document : Ruralité, Éducation, Transports,
Conseil municipal
Le 4 juillet 2016, 20h30
**********
Relevé de décisions
Conseiller(s) présent(s) : Pierre-Louis Fillet, maire ; Marie-Odile Baudrier ; Françoise Chatelan ;
Pierre Hustache, Camille Michel, 2e adjointe , Monique Feugier; Jean-Louis Gontier, Gilles Chazot,
1e adjoint
Conseiller(s) excusé(s) : Emmanuel Drogue, ;
Conseiller(s) absent(s) :
Autre(s) personne(s) présente(s) : Delphine Grève, secrétaire de mairie,
DELIBERATIONS
- Approbation de la phase PRO du projet de STEP à la Martelière suite à la modification du
positionnement du puits d'infiltration et lancement de la consultation pour le choix des
entreprises. Une réunion d'information à destination des habitants aura lieu le 8 juillet.
- Création d'un poste d'agent technique contractuel à 17h30 hebdomadaire pour 4 mois à compter
du 1er septembre en vue du remplacement de Jean-Noël Drogue
- Renouvellement du poste d'agent d'animation en contrat CUI pour 20h hebdomadaire pour 12
mois à compter du 1er septembre 2016
- Refus de la dissolution du Sivu de Roybon comme le propose le Schéma Départemental de
Coopération Intercommunale (arrêté préfectoral du 25 mars 2016)
- Refus de la proposition du Préfet pour la fusion de la CCV avec la CCPR
- Le prix du repas à la cantine de l'école maternelle est maintenu à 4.10 euros pour 2016-2017
- Dissolution de la régie salle hors-sac au 1er/08/2016 et de la régie tennis au 01/01/2017.
- Motion de soutien aux parents d'élèves du collège concernant la baisse de la dotation horaire
globale.
DECISIONS
- Accord pour équiper la salle des fêtes avec un écran mobile, 4 enceintes; amplificateur. Pierre
Hustache demandera un deuxième devis lors du conseil de septembre. Marie-Odile Baudrier se
renseigne pour un système de fixation pour exposition. L'association Caméra en Campagne sera
contacté pour connaître le montant de sa participation.
- L'effectif de la classe maternelle pour la période 2016-2017 est de 26 élèves. Il n'y aura donc pas
d'admission d'élèves en très petite section l'année prochaine.
- Gilles Chazot présente le projet Cigale. L'implantation est prévue au Café Brochier. Il est
demandé d'envisager d'autres implantations plus centrales : Grange Marcon, salle des fêtes ...
- A l'occasion du festival "la Belle Rousse" prévu le 30 septembre: un chapiteau sera implanté
devant le Café Brochier : un alternat sera mis en place - Réunion de la commission voirie le 18 juillet à 17h pour avancer sur la liaison entre chemins
ruraux
- La commission voirie a rencontré Gérard Estève pour la pose de la barrière en bordure de voie
publique : accord pour la déplacer sur limite. Un droit de préemption sera mis en place sur cette
portion.
- Réunion le 26 juillet pour avancer sur la préparation du passage en commission accessibilité pour
les bâtiments communaux.
- Réunion le 19 août à 10h30 au belvédère d'Herbouilly avec le groupe de travail pour la mise en
valeur du site.
INVESTISSEMENTS
________________________________________________________________________________
- Pour pouvoir transmettre la demande de subvention DCP pour la rénovation du mur est du
cimetière : faire reprendre le devis par l'entreprise Blanc.
AUTRES POINTS
- Marie-Odile Baudrier fait un point sur le collectif Vercors-Uni qui souhaite informer les habitants
du Vercors Isère sur la problématique des fusions d'intercommunalité et de la position de la CCMV
- Pierre-Louis FILLET fait un point sur l'inauguration du multi accueil les Vercoquins qui s'est
déroulé le 1er juillet.
- Le projet de la traversée sera examiné en COA le 6 juillet
- Les travaux d'éclairage public au village commenceront en septembre 2016+;
- Jean-Louis Gontier rencontrera M. Lorang pour les travaux prévus sur la route des Combettes
pour permettre l'exploitation forestière aux Bourroux. Un panneau BO sera mis en place pour
limiter l'accès des voitures.
- Jean-Louis Gontier présente les devis modifiés pour l'aménagement de la voie d'accès et du
parking Grange Marcon. Réflexion autour du phasage et de la mise en place des réseaux.
- Nettoyage du chemin de la Balme : la signalétique sera installée. La signalétique de la Porte du
Diable sera remise en place.
- Question de Françoise Chatelan sur le portail du champ à côté de la salle des fêtes.
- Travaux de réfection du chemin de la Madone seront réalisés en juillet.
- Repas des habitants fixé au 10 septembre
Fin de la séance à 23h30.