Offres
API
Connexion
Documents similaires
Acte Administratif - DCM 25 02 011 Bilan de cessions et acquisitions
Acte Administratif - DCM 26 02 010 Modification bail construction avec
Acte Administratif - DCM 25 02 017 Financement BAFA
Acte Administratif - DCM 25 02 013 Tarifs cours EMAP
Acte Administratif - DCM 25 02 016 Convention Piscine Caneton
Acte Administratif - DCM 25 02 012 Remboursement places spectacle
Acte Administratif - DCM 25 12 126 Rapport annuel dactivite SyAGE
Acte Administratif - DCM 25 02 008 Modif composition commission
Acte Administratif - DCM 25 02 014 Adhesion a lEMAP Pass Culture
Acte Administratif - DCM 25 06 055
Acte Administratif - DCM 25 02 010 Acquisition voiries la Poiree
Document publié le undefined NaN undefined NaN à NaNhNaN par la commune de Draveil.
Lien du pdf (Acte Administratif - DCM 25 02 010 Acquisition voiries la Poiree)
Thèmes du document : Institutions publiques, Justice et droit, Eau et assainissement,
VILLE
DE
DRAVEIL
VILLE
D!
Draveil Département de
l'Essonne
Arrondissement
d’Evry-
Courcouronnes
EXTRAIT
DU
REGISTRE
DES
DELIBERATIONS
DU
CONSEIL
MUNICIPAL
DCM
25
02
010
Urbanisme Dominique
DEZORET
3.1
domaine
et
patrimoine
— Acquisition
Acquisition
de
voiries
sises
à
DRAVEIL
91210:
phases
5,
6
et
7
du
Service : Affaire
suivie
par :
Nomenclature
:
Objet :
Le
Maire
Certifie
sous
sa
responsabilité
le
caractère
exécutoire
de
cet
acte.
Art
R421-1
du
Code
de
Justice
Administrative:
La
juridiction
ne
peut
être
saisie
que
par
voie
de
recours
formé
contre
une
décision,
et
ce,
dans
les
deux
mois
à
partir
de
la
notification
ou
de
la
publication
de
la
décision
attaquée.
Lorsque
là
requête
tend
au
paiement
d’une
somme
d'argent,
elle
n'est
recevable
qu'après
l'intervention
de
la décision
prise
par
l'administration
sur
une
demande
préalablement
formée
devant
elle.
Le
délai
prévu
au
premier
alinéa
n'est
pas
applicable
à
la
contestation
des
mesures
prises
pour
l'exécution
d'un
contrat.
Art
R421-2
du
CJA
:
Sauf
disposition
législative
ou
réglementaire
contraire,
dans
les
cas
où
le
silence
gardé
par
l'autorité
administrative
sur
une
demande
vaut
décision
de
rejet,
lintéressé
dispose,
pour
former
un
recours,
d’un
délai
de
deux
mois
à
compter
de
la
date
à
laquelle
est
née
une
décision
implicite
de
rejet.
Toutefois,
lorsqu'une
décision
explicite
de
rejet
intervient
avant
l'expiration
de
cette
période,
elle
fait
à
nouveau
courir
le
délai
de
recours.
La
date
du
dépôt
de
la
demande
à
Fadministration,
constatée
par
tous
moyens,
doit
être
établie
à
l'appui
de
la
requête.
Le
délai
prévu
au
premier
alinéa
n'est
pas
applicable
à
la
contestation
des
mesures
prises
pour
l'exécution
d'un
contrat. Art
R421-3
du
CJA:
Toutefois,
l'intéressé
n'est
forclos
qu'après
un
délai
de
deux
mois
à
compter
du
jour
de
la
notification
d'une
décision
expresse
de
rejet
:
1°
Dans
le
contentieux
de
l'excès
de
pouvoir,
si
la
mesure
sollicitée
ne
peut
être
prise
que
par
décision
ou
sur
avis
des
assemblées
locales
ou
de
tous
autres
organismes
collégiaux
;
2°
Dans
le
cas
où
la
réclamation
tend
à
obtenir
l'exécution
d’une
décision
de
la
juridiction
administrative.
Art
R421-4
du
CJA:
les
dispositions
des
articles
R421-1
à
R421-3
ne
dérogent
pas
aux
textes
qui
ont
introduit
des
délais
spéciaux
d'une
autre
durée.
Art
R421-5
du
CJA:
Les
délais
de
domaine
de
la
Poirée
(parcelles
AO
1887,
1888,
1889
et
1890
-
cadastrées
rue
de
la
Poirée),
parcelles
AO
843
(rue
de
la
Poirée),
AO
1680,
AO
1681
et AO
1684
(rue
du
Domaine
de
ia
Poirée)
L’an
deux
mille
vingt-cinq,
le
mardi
11
février
à
19h00,
le
conseil
municipal
de
la
commune
de
Draveil,
légalement
convoqué
le
5
février,
s’est
assemblé
dans
la
salle
du
théâtre
Donald
Cardwell
de
Draveil,
sous
la
présidence
de
Monsieur
Richard
PRIVAT,
Maire.
Présents
: 26
M.
PRIVAT,
M.
ROUSSET,
Mme
JOURDANNEAU-FORT,
M.
BATTESTI,
Mme
DONCARLI,
M.
PHILIPPE,
Mme
BOUBY,
M.
GUIN,
M.
CHARDEY,
Mme
ARNAUD,
M.
SAINT-JULIEN,
M.
DAFI,
Mme
ZOURHDI,
Mme
TZAREWSKY,
M.
MABROUK,
Mme
PAYEUR,
M.
PAQUET,
Mme
ALBORGHETTI,
Mme
CHANARD,
M.
RAGUENES,
M.
ARFI,
Mme
BELLAWY,
M.
GUIGNARD,
M.
DAMERVAL,
Mme
CASAL-PASCOAL,
Mme
LANDRAU,
Absents,
Excusés,
Représentés
: 5
Mme
HIDRI
représentée
par
M.
PRIVAT,
Mme
CHEVEREAU
représentée
par
Mme
JOURDANNEAU-FORT,
M.
GIOVANNACCI
représenté
par
M.
GUIN,
Mme
BREDIN
représentée
par
M.
MABROUK,
Mme
BAUCE
représentée
par
M.
PHILIPPE,
Absents,
Excusés,
non
Représentés
: 4
Mme
MATSA,
M.
CHARDONNET,
M.
BOUILLET,
M.
LEMAITRE
Secrétaire
:
Aurore
TZAREWSKY
VU
le
Code
Général
des
Collectivités
Territoriales,
VU
le
Code
général
de
la
propriété
des
personnes
publiques,
VU
le
Code
de
l'urbanisme,
et
notamment
l'article
L318-3,
VU
le
Code
de
la
voirie
routière,
et
notamment
l'article
L.141-3,
VU
la
délibération
du
conseil
municipal
n°05.09.115
du
26
septembre
2005
relative
à
l'acquisition
de
voies
privées
par
la ville,
VU
la
délibération
du
conseil
municipal
n°08.02.12
du
4
février
2008
relative
à
l'acquisition
de
la
rue
du
domaine
de
la
Poirée
(phase
1)
et
de
l’allée
du
Clos
des
Mourettes, recours
contre
une
décision
administrative
ne
sont
opposables
qu'à
la
condition
d'avoir
été
mentionnés,
ainsi
que
les
voies
de
recours,
dans
la
notification
de
la
décision.
De
même,
en
cas
de
recours
ne
nécessitant
pas
la
présence
d'un
avocat,
vous
pourrez
saisir
le
tribunal
susmentionné
par
le
site
«
Télérecours
Citoyens
»
à
l'adresse
suivante
:
www.telerecours.fr,
et
ce
en
application
de
l'article
R421-1
du
Code
de
justice
administrative. Notification
le
Publication
le
Transmission
en
préfecture
le
VU
la
délibération
du
conseil
municipal
n°14.04.037
du
30
avril
2014
relative
à
l'acquisition
de
la
rue
du
domaine
de
la
Poirée
(phases
2
et
3),
VU
le
courrier
de
la
société
EDIFICARE,
représentée
par
Monsieur
Giuseppe
PUGLIESE,
dont
le
siège
social
est
à
Vigneux-sur-Seine
(91270),
6
bis,
rue
Pierre
Brossolette,
du
4
novembre
2024,
VU
les
plans
ci-joints
établis
par
Frédéric
JOUENNE,
géomètre
Expert
DPLG,
datant
des
26/08/2024
et
15/01/2025
ci-joints
en
annexe,
VU
l'avis
favorable
de
la
Commission
«
Travaux,
aménagements
des
quartiers,
urbanisme,
commerces
»
du
6
février
2025,
CONSIDERANT
qu'aux
termes
de
l’article
L318-3
du
Code
de
l'urbanisme,
la
propriété
des
voies
privées
ouvertes
à
la
circulation
publique
dans
des
ensembles
d'habitations
et
dans
des
zones
d'activités
ou
commerciales
peut,
après
enquête
publique
ouverte
par
l'autorité
exécutive
de
la
collectivité
territoriale
ou
de
l'établissement
public
de
coopération
intercommunale
et
réalisée
conformément
aux
dispositions
du
code
des
relations
entre
le
public
et
l'administration,
être
transférée
d'office
sans
indemnité
dans
le
domaine
public
de
la
commune
sur
le
territoire
de
laquelle
ces
voies
sont
situées.
CONSIDERANT
que
selon
la
jurisprudence
administrative,
il
résulte
des
termes
mêmes
de
cet
article
que
la
procédure
d'incorporation
d'office
dans
le
domaine
public
d'une
commune
de
voies
ouvertes
à
la
circulation
publique
dans
des
ensembles
d'habitations
ne
revêt
qu'un
caractère
facultatif
et
que
par
suite,
les
communes,
après
délibération
de
leur
conseil
municipal
peuvent
acquérir
par
voie
amiable
les
voies
privées
d'un
ensemble
d'habitations, CONSIDERANT
que
les
délibérations
concernant
le
classement
ou
le
déclassement
des
voies
sont
dispensées
d'enquête
publique
sauf
lorsque
l'opération
envisagée
a
pour
conséquence
de
porter
atteinte
aux
fonctions
de
desserte
ou
de
circulation
assurées
par
la
voie,
CONSIDERANT
que
le
classement
des
parcelles
ci-après
nommées
n'est
pas
de
nature
à
modifier
les
conditions
de
desserte,
CONSIDERANT
que
le
secteur
du
lotissement
dénommé
«
domaine
de
la
Poirée
»
délimité
par
la
rue
Victor
Hugo,
avec
un
accès
piétonnier
par
la
parcelle
cadastrée
AO
1133,
appartenant
à
la
commune
de
Draveil,
via
un
sentier
dénommé
par
l'usage
«
sentier
de
la
moquette
»,
la
rue
de
la
Poirée,
et
la
rue
du
Clos
des
Mourettes,
a
fait
l'objet
d'un
aménagement
en
plusieurs
tranches
par
la
société
EDIFICARE,
CONSIDERANT
que
la
création
de
la
voie
dénommée
«
rue
du
domaine
de
la
Poirée
»
a
permis
de
désenclaver
les
propriétés
existantes
sur
le
sentier
connu
sous
la
dénomination
« sentier
de
la
moquette
»,
ces
habitations
n'étant
initialement
pas
directement
accessibles
aux
services
de
secours,
CONSIDERANT
que
pour
résoudre
cette
situation
d'enclavement
et
de
non
accessibilité
aux
services
de
secours,
la
voie
nouvelle
«
rue
du
Domaine
de
la
Poirée
»
a
été
incorporée
dans
le
domaine
public
dès
que
l'achèvement
des
travaux
ont
permis
l'accès
des
services
de
secours
aux
habitations
enclavées, CONSIDERANT
que
les
réseaux
seront
remis
au
SYAGE
en
ce
qui
concerne
l'assainissement
et à la
CAVYVS
en
ce
qui
concerne
l'eau
potable, CONSIDERANT
que
l'intégration
des
réseaux
d'assainissement
dans
le
domaine
public
du
SYAGE
ne
prendra
effet
qu'à
la
signature
de
l'acte
authentique
d'acquisition
des
parcelles
par
la
commune
de
DRAVEIL,
CONSIDERANT
la
réalisation
des
phases
5,
6 et 7 du
projet
de
lotissement,
CONSIDERANT
que
la
phase
4
du
projet
n'a
pas
donné
lieu
à
création
de
voirie
nouvelle,
CONSIDERANT
que
les
parcelles
de
voirie
relatives
aux
phases
5,
6
et
7
sont
les
suivantes
:
Référence
Adresse
Contenance
cadastrale
approximative
AO
1887
Rue
de
la
Poirée
28a08ca
AO
1888
Rue
de
la
Poirée
00a39ca
AO
1889
Rue
de
la
Poirée
00a50ca
AO
1890
Rue
de
la
Poirée
00a53ca
CONSIDERANT
que
tous
les
éléments
relatifs
à
l'achèvement
des
phases
5,
6
et
7
du
lotissement
avec
un
accès
carrossable
pour
les
habitations
concernées,
et
les
services
de
secours,
ont
été
remis,
CONSIDERANT
que
les
parcelles
AO
843,
AO
1680,
AO
1681
et
AO
1684
sont
des
parcelles
qui
correspondent
à
des
segments
de
trottoirs
d'une
contenance
respective
de
27ca,
13
ca,
8ca
et
4
ca
qui
peuvent
être
intégrées
dans
le domaine
public
de
la commune,
CONSIDERANT
que
le vendeur
propose
une
acquisition
à
un
euro,
Le
Conseil
Municipal,
après
en
avoir
délibéré
à
l’unanimité,
DONNE
un
avis
favorable
pour
l'acquisition
à
l'amiable
pour
1
euro
des
parcelles
de
voirie
appartenant
à
la
société
EDIFICARE,
représentée
par
Monsieur
PUGLIESE
Giuseppe,
dont
le
siège
social
est
à Vigneux-sur-Seine
(91270),
6
bis,
rue
Pierre
Brossolette,
cadastrées
comme
suit :
Référence
Rdrecse
Contenance
cadastrale
approximative
AO
1887
Rue
de
la
Poirée
28a08ca
AO
1888
Rue
de
la
Poirée
00a39ca
AO
1889
Rue
de
la
Poirée
00a50ca
AO
1890
Rue
de
la
Poirée
00a53ca
D'une
contenance
totale
d'environ
29a50ca,
ET
Référence
Adresse
Contenance
cadastrale
approximative
AO
843
3B
rue
de
la
Poirée
27ca
AO
1680
Rue
du
domaine
de
la
Poirée
13ca
AO
1681
Rue
du
domaine
de
la
Poirée
O8ca
AO
1684
Rue
du
domaine
de
la
Poirée
04ca
DECIDE
de
classer
ces
parcelles
dans
le
domaine
public
routier
communal
dès
la
signature
de
l'acte
authentique
d'acquisition
des
parcelles
par
la
commune
de
Draveil,
PRECISE
que
les
frais
de
géomètre
seront
à
la charge
du
vendeur, PRECISE
que
les
frais
de
l'acquisition
seront
à
la charge
de
l'acquéreur,
AUTORISE
monsieur
le
Maire
ou
ses
adjoints
ayant
délégation
à
signer
tous
les
actes
afférents
à
la
matérialisation
de
cette
acquisition,
notamment
la
promesse
et
l'acte
authentique
d'acquisition,
DIT
que
l'acquisition
sera
constatée
par
acte
notarié,
MANDATE
l'étude
137NOTAIRES,
sise
au
137
rue
de
l'Université,
75007
Paris,
pour
assister
la
commune
dans
cette
opération,
DIT
que
les
dépenses
afférentes
à cette
acquisition
sont
inscrites
au
budget.
Ainsi
délibéré,
les jours,
mois
et
an
susdits,
Ont
signé
au
registre
les
membres
présents,
Expédition
certifiée
conforme.
Fait à
Draveil,
le
1 4
FEV
2095
Aurore
TZAREWSKY
Secrétaire
de
séance T T T T T T T T ë ë ë ë ë ë ë ë Ë È $ Ë è è È è
661L.U OV uonses L.
+ sauvsre —| ee + Ÿ paru ovuomss + + + +
& L8BL-088L.U Ov uonoes
Zn
& 4e
%, LS8L.U Ov uonss
%, ZE LU Ov uonpes %
998L.u OV uonpes Lovers + + +
evo
6ELL.U Ov UoNeS HBLL.U OV ones 9S8L.U OV uonseg
OPZL.u + n
ÿ601.U OV uonoes K à
S
asus + sos
8881.U OV uonsS Z8LL.U Ov Uopses
fes + S821.u"by uoyses ; + + som
4 Ep8L.u Ov uomes
[NX CA
LU Ov uonses ss 9E2L-+OLL-S6ZL-ZEZL.U
OV uonoes
uses # à + + + nn
à ©
/
| D Ÿ
OLZLLU Ov uonoes ETS = = _ == lil
SEZL.U OY oies mel 7 =
BA = ml de nd Liasis + IE
L = EE |
Ë È | Ê T T ] É DE
RE ]
S0-secn0st era ue marges ES
002 : "453 _ COTAO DEEE ENNANON ENS
ALZ08Z : aps e ajoedns
oran + + NOISS3901234 24 Nv1d
34V914103
& jueusyedde ujeus) Unp
NV'd
L88L.U OV uonses ‘ansepes
F-coevss + + 33HIOd V1
7131VHQ
L _ 3Q 3NNWWO9 z ë & 5
Ë È Ë è è ë Î Î 1 Ï 1 1 TLet L 011
S69L
LLEL
OLEL
Lo£t
68€
88£
8081
mel nv
suesn nez Sem Lio) en vo Res
s Lil : sup X-: aneidi = = =
nee me | EE = ! snaqoomuv| [TE] | wone nee &
30N3931
NOLVNOIS3G ET]
WA-+z07/80/97 : 232q asser susaiors Jranauosb-suusrolg eur teises : eue
= SEP LT'6S"LO :IRL - 2É10-nSASAnT 09716 ZA on ‘OL
00Z/L :°u93 = ‘O"Td'Q 1°dG-S1RUDEE JNNANON SUP
aURS : 19p99 € eIIedns
CN NOISS3904134 30 NV Id
34v91:1Q3
e jueuepedde UIEJJe} UN,p
VNW3H9S
-p=S - p89L.U OV UOI2eS ‘SEEN - 891104 E] EP SUIEUIOQ np any
zU8=S - L89L.U OV UoIes ‘esSepe9 - #81l04 E| 9P SUIEUWIOQ np any
zW£L=S - 089L.U OV UoH9es ‘euysepe) - 991104 E] ep eUIELIoQ np any
-/27=S - €p8.U OV UO198S ‘81]SEpE9 - 891104 E] 8p En ‘SIQE
1131V4Q 3 NNWWO9