Ordre du Jour - odj conseil municipal 21.03.24

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Ordre du Jour - odj conseil municipal 21.03.24 Document publié le Jeudi 21 mars 2024 par la commune d'Annonay. Lien du pdf (Ordre du Jour - odj conseil municipal 21.03.24)Thèmes du document : Handicap et inclusivité, Justice et droit, Investissement et développement économique, RÉPUBLIQUE FRANÇAISE

Département de l’Ardèche - Arrondissement de Tournon-Sur-Rhône

1 Rue de l'Hôtel de Ville

07100 Annonay

Tél : 04 75 69 32 50 - www.annonay.fr

ORDRE DU JOUR

Conseil Municipal du jeudi 21 mars 2024 - 18H30

RESSOURCES

1 - ASSEMBLÉES - INSTALLATION DE MONSIEUR MOHAMED GUENNIF EN QUALITÉ DE CONSEILLER MUNICIPAL

Rapporteur : Simon PLENET, Maire d'Annonay

2 - ASSEMBLÉES - APPROBATION DU PROCÈS-VERBAL DU CONSEIL MUNICIPAL EN DATE DU 1ER FÉVRIER 2024

Rapporteur : Simon PLENET, Maire d'Annonay

3 - ASSEMBLÉES - COMPTE-RENDU DES DÉCISIONS PRISES EN VERTU DE LA DÉLÉGATION CONFÉRÉE À MONSIEUR LE MAIRE

Rapporteur : Simon PLENET, Maire d'Annonay

4 - AFFAIRES FONCIÈRES - PREMIÈRE PHASE DE RÉGULARISATION FONCIÈRE DE L'ÎLOT CARNOT-EUROPE

Rapporteur : François CHAUVIN, Conseiller Municipal délégué aux finances et à la gestion patrimoniale

5 - AFFAIRES FONCIÈRES - LANCEMENT DE LA PROCÉDURE DE DÉPLACEMENT D'UN TRONÇON DE CHEMIN RURAL PAR VOIE D'ÉCHANGE AU LIEUDIT "VARAGNE LE BAS"

Rapporteur : François CHAUVIN, Conseiller Municipal délégué aux finances et à la gestion patrimoniale

6 - CESSION D'UN IMMEUBLE CADASTRÉ AX764 SIS 11 RUE SADI CARNOT À ANNONAY À LA SOCIÉTÉ SASU DATATECH

Rapporteur : François CHAUVIN, Conseiller Municipal délégué aux finances et à la gestion patrimoniale

7 - CESSION D'UN IMMEUBLE CADASTRÉ AP197 SIS 13 RUE DE FONTANES À ANNONAY À MONSIEUR MAXIME FREYCHET

Rapporteur : François CHAUVIN, Conseiller Municipal délégué aux finances et à la gestion patrimoniale

8 - ESPACES PUBLICS ET AMÉNAGEMENT URBAIN - ADHÉSION AU GROUPEMENT DE COMMANDES COORDONNÉ PAR ANNONAY RHÔNE AGGLO POUR LE MARCHÉ DE TRAVAUX ET D'ENTRETIEN DE VOIRIE, RÉSEAUX DIVERS ET TERRASSEMENT

Rapporteur : Juanita GARDIER, 9ème Adjointe déléguée à la tranquillité publique et à la voirie

9 - COMMANDE PUBLIQUE - DÉSIGNATION DES REPRÉSENTANTS AU SEIN DE LA COMMISSION D'APPEL D'OFFRES DU GROUPEMENT DE COMMANDES TRAVAUX ET D'ENTRETIEN DE VOIRIE, RÉSEAUX DIVERS ET TERRASSEMENT

Rapporteur : Simon PLENET, Maire d'Annonay

AMÉNAGEMENT DURABLE ET ATTRACTIVITÉ DU TERRITOIRE

10 - PLUIH - AVIS DE LA COMMUNE D'ANNONAY SUR LE PROJET DE PLUIH ARRÊTÉ LORS DU CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 21 DÉCEMBRE 2023

Rapporteur : Simon PLENET, Maire d'Annonay

Ordre du jour Conseil Municipal 21 mars 2024 1/211 - ATTRIBUTION DU CONTRAT DE CONCESSION PORTANT CONSTRUCTION ET EXPLOITATION D'UN CRÉMATORIUM ET D'UNE SALLE DE RECUEILLEMENT LAÏQUE

Rapporteur : Catherine MICHALON, Conseillère Municipale déléguée à l'Etat civil et à l'administration générale

12 - COMMISSION POUR L'ACCESSIBILITÉ DES PERSONNES HANDICAPÉES - RAPPORT ANNUEL 2023

Rapporteur : Bernard CHAMPANHET, Conseiller Municipal référent à l'accessibilité

DÉVELOPPEMENT HUMAIN

13 - EDUCATION - CONVENTION D'ACCUEIL DES ÉLÈVES ÉLÉMENTAIRES DE L'ÉCOLE PRIMAIRE DES CORDELIERS AU LYCÉE PROFESSIONNEL MONTGOLFIER SUR LE TEMPS DE RESTAURATION

Rapporteur : Patrick SAIGNE, 8ème Adjoint délégué à la jeunesse et à la citoyenneté

14 - EDUCATION - CONVENTION PORTANT SUR LES MODALITÉS DE CALCUL ET DE VERSEMENT DU FORFAIT COMMUNAL AVEC L'OGEC NOTRE-DAME SAINTE-CLAIRE

Rapporteur : Patrick SAIGNE, 8ème Adjoint délégué à la jeunesse et à la citoyenneté

15 - EDUCATION - CONVENTION PORTANT SUR LES MODALITÉS DE CALCUL ET DE VERSEMENT DU FORFAIT COMMUNAL AVEC L'OGEC SAINT-BASILE

Rapporteur : Patrick SAIGNE, 8ème Adjoint délégué à la jeunesse et à la citoyenneté

16 - SPORTS – CHARTE SPORTIVE MUNICIPALE – ATTRIBUTION D’UNE SUBVENTION DANS LE CADRE DU PRIX SPÉCIFIQUE AUX PROJETS CITOYENS - ANNÉE 2024

Rapporteur : Jérémy FRAYSSE, 4ème Adjoint délégué à la politique sportive et éducation par le sport

RESSOURCES

17 - RESSOURCES HUMAINES - MODIFICATION DE LA DÉLIBÉRATION N° CM-2023-258 CONCERNANT LE RÈGLEMENT D'INDEMNISATION DES FRAIS DE DÉPLACEMENT

Rapporteur : Simon PLENET, Maire d'Annonay

18 - VŒU POUR LA PAIX AU PROCHE-ORIENT - CONSEIL MUNICIPAL 21.03.2024

Rapporteur : Simon PLENET, Maire d'Annonay

QUESTIONS DIVERSES

Ordre du jour Conseil Municipal 21 mars 2024 2/2