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Document publié le Jeudi 7 décembre 2023 par la commune d'Annonay.
Lien du pdf (Conseil Municipal - oj conseil municipal 7.12.23 2)
Thèmes du document : Éducation, Investissement et développement économique, Justice et droit,
01/12/2023
]E:/Digitech/AirsDelibProd/apache-tomcat/webapps/delib/modele/images/logo_annonay_mini.png
Pôle Ressources
Assemblées
CONSEIL MUNICIPAL
Séance du jeudi 7 décembre 2023
18h30 - SALLE MONTGOLFIER-HDV
ORDRE DU JOUR
N° de
dossier
Délibérations
ADMINISTRATION GENERALE
1 APPROBATION DU PROCES-VERBAL DU CONSEIL MUNICIPAL EN DATE DU 27 AVRIL 2023
2 APPROBATION DU PROCES-VERBAL DU CONSEIL MUNICIPAL EN DATE DU 21 SEPTEMBRE 2023
3 DESIGNATION DES REPRESENTANTS DU CONSEIL D'ADMINISTRATION DU CENTRE COMMUNAL D'ACTION SOCIALE (CCAS)
4 DESIGNATION DES REPRESENTANTS AUX COMMISSIONS PERMANENTES
5 OUVERTURES DE COMMERCES - DEROGATIONS AU REPOS DOMINICAL
FINANCES COMMUNALES
6 BUDGET PRIMITIF 2024 - DEBAT D'ORIENTATION BUDGETAIRE
7 ENGAGEMENT, LIQUIDATION ET MANDATEMENT DES DEPENSES D'INVESTISSEMENT DANS L'ATTENTE DE L'ADOPTION DU BUDGET PRIMITIF 2024
8 TRANSFERT A L'EPCI DES COMPETENCES ENSEIGNEMENT MUSICAL / SANTE / ACTION SOCIALE D'INTERET COMMUNAUTAIRE - FIXATION DU MONTANT DES ATTRIBUTIONS DE COMPENSATION AU TITRE DES EXERCICES 2023 ET SUIVANTS
9 RESSOURCES - DEMANDES DE FINANCEMENT POUR DES PROJETS COMMUNAUX D'INVESTISSEMENT AUPRES DE L'ETAT POUR L'OBTENTION DE SUBVENTION AU TITRE DE LA DOTATION D'EQUIPEMENT DES TERRTOIRES RURAUX (DETR) ET DE LA DOTATION AU SOUTIEN D'INVESTISSEMENT LOCAL (DSIL) 2024
POLITIQUE DE LA VILLE
10 POLITIQUE DE LA VILLE - ATTRIBUTION D'UNE SUBVENTION EXCEPTIONNELLE A L'ASSOCIATION 26FK POUR DES ACTIONS D'ANIMATION DANS LE CENTRE ANCIEN
11 POLITIQUE DE LA VILLE - ATTRIBUTION D'UNE SUBVENTION EXCEPTIONNELLE A L'ASSOCIATION L'ENVELOPPE - LA MAGMA POUR L'ACCOMPAGNEMENT A L'EMERGENCE D'UN PROJET DE GARAGE SOLIDAIRE
DEVELOPPEMENT DU TERRITOIRE
12 DÉVELOPPEMENT ET ATTRACTIVITÉ DU TERRITOIRE - ACTION CŒUR DE VILLE - AVENANT DE PROLONGATION POUR LA PERIODE 2023-2026 DE LA CONVENTION- CADRE ACTION CŒUR DE VILLE VALANT CONVENTION D'ORT 01/12/2023
HABITAT
13 AVENANT AU PLAN PARTENARIAL DE GESTION DE LA DEMANDE DE LOGEMENT SOCIAL ET DE L'INFORMATION DES DEMANDEURS D'ANNONAY RHÔNE AGGLO
ESPACES PUBLICS
14 DENOMINATION DE QUATRE VOIES COMMUNALES
ENVIRONNEMENT
15 A NOS WATTS - MISE A DISPOSITION DE SITES POUR LA DEUXIEME GRAPPE ET PARTICIPATION A LA DEMARCHE D'AUTOCONSOMMATION COLLECTIVE
CULTURE
16 CONVENTION D'OBJECTIFS ATOUT ASSOCIATION 07 ENTRE LE DÉPARTEMENT DE L'ARDECHE, LA COMMUNE D'ANNONAY ET
LE GROUPE D'ART CONTEMPORAIN - ANNÉES 2023-2025
17 CONVENTION PLURIANNUELLE D'OBJECTIFS ENTRE LA DRAC, LE DÉPARTEMENT DE L'ARDÈCHE ET L'ASSOCIATION LE SOAR - ANNÉES 2023 A 2026
SPORTS
18 ATTRIBUTION D'UNE SUBVENTION EXCEPTIONNELLE AUX ASSOCIATIONS "UNION SPORTIVE DE L'ENSEIGNEMENT DU PREMIER DEGRE" (USEP) DES ECOLES PUBLIQUES DE LA COMMUNE D'ANNONAY
JEUNESSE
19 CONVENTION PLURIANNUELLE D'OBJECTIFS AVEC L'ASSOCIATION MAISON DES JEUNES ET DE LA CULTURE (MJC) POUR LA PERIODE 2024-2026
SCOLAIRE
20 SCOLAIRE - PROJET ECOLE MATERNELLE VISSENTY "NOTRE ECOLE, FAISONS- LA ENSEMBLE"
21 DEMANDE DE SUBVENTION POUR LE PROJET DE REAMENAGEMENT DE L'ECOLE PROVISOIRE DES CORDELIERS AUPRES DE L'ETAT AU TITRE DE LA DOTATION D'EQUIPEMENT DES TERRITOIRES RURAUX (DETR) 2023
22 RENOVATION DE L'ECOLE PRIMAIRE DES CORDELIERS - DEMANDE DE SUBVENTION AUPRES DE LA REGION AUVERGNE-RHONE-ALPES AU TITRE DU PROGRAMME OPERATIONNEL AUVERGNE-RHONE-ALPES FEDER 2021-2027 - PRIORITE 2 : "TRANSITION ENERGETIQUE ET ENVIRONNEMENT"
23 RENOVATION DE L'ECOLE PRIMAIRE DES CORDELIERS - DEMANDE DE SUBVENTION AUPRES DE L'ETAT AU TITRE DU FONDS VERT "RENOVATION ENERGETIQUE DES BATIMENTS PUBLICS LOCAUX"
24 RENOVATION DE L'ECOLE PRIMAIRE DES CORDELIERS - DEMANDE DE SUBVENTION AUPRES DE LA REGION AUVERGNE-RHONE-ALPES AU TITRE DU CONTRAT REGION 01/12/2023
PERISCOLAIRE
25 CONVENTION AVEC L'ASSOCIATION UNIS-CITE AUVERGNE-RHÔNE-ALPES DANS LE CADRE DU PROJET NEO-CITOYENS
TRANQUILLITE PUBLIQUE
26 FACTURATION PAR AMENDE ADMINISTRATIVE FORFAITAIRE DES DEPOTS SAUVAGES
RESSOURCES HUMAINES
27 CONVENTION DE MUTUALISATION 2022-2025 - AVENANT N°1
28 RESSOURCES HUMAINES - MISE EN PLACE DU FORFAIT MOBILITES DURABLES
29 PRESTATIONS D'ACTION SOCIALE
30 MODIFICATION DU REGLEMENT D'INDEMNISATION DES FRAIS DE DEPLACEMENT
FONCTIONNEMENT DES ASSEMBLEES
31 COMPTE-RENDU DES DECISIONS PRISES EN VERTU DE LA DELEGATION DE POUVOIRS CONFEREE PAR LE CONSEIL MUNICIPAL A MONSIEUR LE MAIRE - INFORMATION AU CONSEIL MUNICIPAL
Questions diverses