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Document publié le Jeudi 1 janvier 2026 par la commune de Cossaye.
Lien du pdf (Déliberation - 2026 002+Permis+d'aménager+Lotissement+Bellevue+(1))
Thèmes du document : Institutions publiques, Justice et droit, Exploration spatiale,
Envoyé en préfecture le 10/03/2026 2026/002
Reçu en préfecture le 10/03/2026
Publié le 11/08/2026 REGISTRE DES DELIBERATIONS ID : 058-215800871-20260309-2026 002 2-DE DE LA COMMUNE DE COSSAYE
DEPARTEMENT DE LA NIEVRE
SEANCE DU 09 MARS 2026 A 19 HEURES 00
Nombre de Membres :
. Afférents au Conseil Municipal 14
. Présents 10
. Qui ont pris part à la délibération 10
L'an deux mil vingt six, le neuf mars à dix-neuf heures, le Conseil Municipal de cette commune, régulièrement convoqué, s'est réuni en session ordinaire au nombre prescrit par la loi, dans le lieu habituel de ses séances, sous la Présidence de Mr Eric VENUAT, Maire.
Présents : M. VENUAT Eric, M. MORIZOT Christophe, M. GILBERT Hervé, M. GILBERT Michel, M. NAUX
Louis, M. VAJDIC Laurent, M. CHARTIER Alain, M. TICHOUX Thomas, M. CHASSERY Daniel, M. LAROCHE Vincent.
Absent(s)excusés : Mme BROCHIER Jeannine, M. VASSART Numa, M. LAUDE Henry, Mme DUFRESNE
Florence.
Secrétaire de séance : TICHOUX Thomas
Date de la convocation : le 3 mars 2026
AA A A 6 6e ok AC
Objet de la délibération :
Permis d’aménager Lotissement Bellevue
M. le Maire présente à l’assemblée le devis du cabinet de géomètre ADAGE concernant l’élaboration d’un nouveau permis d’aménager pour le lotissement BELLEVUE. Le coût s’élève à 5 928 € TTC.
Le conseil municipal, après délibération et à l’unanimité, accepte le devis et charge le maire de signer tout document se rapportant au dépôt d’un nouveau permis d'aménager pour le lotissement Bellevue.
Le Maire,