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Déliberation - Decisions Conseil Municipal du 4 JUILLET 2017
Document publié le Mardi 4 juillet 2017 par la commune de Bassens.
Lien du pdf (Déliberation - Decisions Conseil Municipal du 4 JUILLET 2017)
Thèmes du document : Institutions publiques, Démocratie, Culture et patrimoine,
DECISIONS-Conseil Municipal du 04 Juillet 2017
Contrat MICROSOFT ‘open value" par le biais de la société RI2T pour la maintenance des licences de progiciels de la Mairie du 01/05/2017 au 30/04/2020. Contrat d'abonnement avec la Société INTRATONE pour l'accès illimités aux services de gestion à distance pour les portails de Beauval, Griffons et Seguinaud, du 20/03/2017 au 19/03/2022. Contrat de renouvellement VADE RETRO 2017 avec la société AKTEA pour la mise à jour ANTI SPAM du 04/05/2017 au 30/04/2018. Contrat de renouvellement TREND MICRO 2017 avec la société AKTA pour la mise à jour
ANTI VIRUS du 29/12/2016 au 28/12/2017.
Contrat de cession du droit d'exploitation d'un spectacle vivant, avec le VENT D'OUEST, pour la représentation de The Wine Geese, le 23/07/2017.\ Ville
de
_PBassens)
2017-278
968
DECISION DU MAIRE
Le Maire de la Commune de BASSENS (Gironde), Vu la délégation de pouvoirs accordée par le Conseil Municipal, le 11 septembre 2014, en vertu de l'article L 2122-22 du Code Général des Collectivités Territoriales, 3e Alinéa, Vu la proposition du
44 avril 2017
de
MICROSOFT-RI2T
domicilié (e}
à
172 AVENUE DU MARECHAL LECLERC
concernant LE CONTRAT V0311730
pour un montant de
12 154,80 €
par an
DECIDE
.
.
de signer un contrat MICROSOFT "open-value" par le biais de la société
Article er:
RI2T pour la maintenance des licences de progiciels de fa Mairie
Article 2e :
contrat du 1er MAI 2017 AU 30 AVRIL 2020
Article 3e : Conformément à l'article L 2122-22 du Code Général des collectivités territoriales, la présente décision sera soumise aux mêmes régles que celles applicables aux délibérations du Conseil Municipal et fera l'objet d'une communication lors de la prochaine séance.
Fait à BASSENS, le 13/04/2017
4e
Maires
—à
Ville
de
PBassens
2017-279
969
DECISION
DU
MAIRE
Le
Maire
de
la
Commune
de
BASSENS
(Gironde),
Vu
la
délégation
de
pouvoirs
accordée
par
le
Conseil
Municipal,
le
41
septembre
2014,
en
vertu
de
l'article
L
2122-22
du
Code
Général
des
Collectivités
Territoriales,
3e
Alinéa,
Vu
la
proposition
du
3
avril
2017
de
INTRANOTE
domicilié
(e)
à
370
rue
de
Maunit
-85290
MORTAGNE
SUR
SEVRE
concernant
contrat
d'abonnement
d'accès
illimité
aux
services
de
gestion
à
distance
pour
un
montant
de
230,40
€
par
an
DECIDE
de
signer
un
contrat
d'abonnement
avec
la
société
INTRANOTE
pour
Articie
1er
:
l'accès
illimités
aux
service
de
gestion
à
distance
pour
les
portails
de
Beauval,
Griffons
et
Seguinaud,
Article
2e
:
contrat
du
20/03/2017
au
19/03/2022
Article
3e
:
Conformément
à
l'article
L
2122-22 du
Code
Général
des
collectivités
territoriales,
la
présente
décision
sera
soumise aux
mêmes
régles
que
celles
applicables
aux
délibérations
du
Conseil
Municipal
et
fera
l'objet
d'une
communication
lors
de
la
prochaine séance,
Fait
à
BASSENS,
le
14/04/2017 édite Jean-Pi
TURON—à
Ville
de
2017-280
_Æ
Bassens
ss
970
DECISION
DU
MAIRE
Le
Maire
de
la
Commune
de
BASSENS
(Gironde),
Vu
la
délégation
de
pouvoirs
accordée
par
le
Conseil
Municipal,
le
11
septembre
2014,
en
vertu
de
l'article
L
2122-22
du
Code
Général
des
Collectivités
Territoriales
4e
Alinéa,
Vu
la
proposition
du
27
avril
2017
de
AKTEA
domicilié
(e)
à
58
rue
Jean
DUVERT
33290
BLANQUEFORT
concernant
le
contrat
de
renouvellement
VADE
RETRO
2017
pour
un montant
de
2
443,68
€
par
an
DECIDE
De
signer
un
contrat
de
renouvellement
VADE
RETRO
2017
avec
la
Article
1er
:
société
AKTEA
pour
la mise
à jour
ANTI
SPAM
Article
2e
:
contrat
du
01/05/2017
AU
30/04/2018
Article
3e
:
Conformément
à
l'article
L 2122-22
du
Code
Général
des
collectivités
territoriales,
la
présente
décision sera
soumise
aux
mêmes
régies
que
celles
applicables
aux
délibérations
du
Conseit
Municipal
et
fera
l'objet
d'une
communication
lors
de
la
prochaine séance.
Fait
à
BASSENS,
le
27/04/2017 Jean-Pierre
TURON
=
2017-2861
LS
Bas de
assens
971
DECISION DU MAIRE
Le
Maire
de
la
Commune
de
BASSENS
(Gironde),
Vu la délégation de pouvoirs accordée par le Conseil Municipal, le 11
septembre 2014, en vertu
de l'articie L 2122-22 du Code Général des Collectivités Territoriales, 4e Alinéa, Vu la proposition du
27 avril 2017
de
AKTEA
domicilié (e}
à 58 rue Jean DUVERT 33290 BLANQUEFORT
concernant le contrat de renouvellement TREND MICRO 2017
4 021,20 €
par an
pour
un
montant
de
DECIDE
De signer un contrat de renouvellement TREND MICRO 2017 avec la
Ariicle
1er:
société
AKTEA
pour
la
mise
à jour
ANTI
VIRUS
îcle
2e
:
Article
2e
contrat
du
29/12/2016
AU
28/12/2017
Article
3e
:
Conformément à l'article L 2122-22 du Code Général des collectivités territoriales, la présente décision sera soumise aux mêmes régles que celles applicables aux délibérations du Conseil Municipal et fera l'objet d'une communication lors de la prochaine séance.
Fait
à
BASSENS,
le
27/04/2017 LeNaires.Ville de assens
2017-282
om
DECISION
DU
MAIRE
Le Maire de la Commune de BASSENS (Gironde), Vu la délégation de pouvoirs accordée par le Conseil Municipal, le 11 septembre 2014, en vertu de
l'article
L
2122-22
du
Code
Général
des
Collectivités
Territoriales,
4e
Alinéa,
Vu
la
proposition
du
2
mai
2017
de
VENT
D
OUEST
domicilié
(e)
à
33
rue
d'AUBIE
33240
AUBIE
ET
ESPESSAS
concernant
le
contrat
de
cession
du
droit
d'exploitation
d'un
spectacle
vivant
pour un
montant
de
2
000,00
€
pour un
spectacle
DECIDE
de signer un contrat de cession du droit d'exploitation d'un spectacle vivant
Article
ter:
avec
le
VENT
D'OUEST
pour
la
représentation
de
"The
Wine
Geese
(groupe
DULCIMER)
Article 2e :
la représentation aura lieu le 23 juillet 2017 sur la Plaine des
sports
de
BASSENS
un
acompte
de 40
%
à
Le montant total de
;
:
cette prestation
est
de
repondu
one
so
800
2.000
euros
TTC
:
prés
la
prestation, -
Article 3e : Conformément à l'article L 2122-22 du Code Général des collectivités territoriates, la présente décision sera soumise aux mêmes régles que celles applicables aux délibérations du Conseil Municipal et fera l'objet d'une communication lors de la prochaine séance.
Fait à BASSENS, le 02/06/2017
Le Maire,