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Document publié le undefined NaN undefined NaN à NaNhNaN par la commune de Saint-Dizier-Leyrenne.
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Thèmes du document : Institutions publiques, Justice et droit, Investissement et développement économique,
Envoyé
en
préfecture
le
22/05/2024
Reçu
en
préfecture
le
22/05/2024
Publié
le
S
L Gr
REGISTRE
DES
DELIBERATIONS
DU CONSEIL M,
42
udodsata sopaoato spioco4 er
DE
LA
COMMUNE
DE
SAINT
DIZIER
MASBAKAUD
D2024/037
ANNULE
ET
REMPLACE
LA
DELIBERATION
D
2024/028
DU
10
AVRIL
2024
AYANT
LE
MEME
OBJET
SEANCE
DU
16
MAI
2024
L'an
deux
mille
vingt-quatre,
le
16
mai
Le
Conseil
municipal
de
cette
commune,
régulièrement
convoqué,
s'est
réuni
au
nombre
prescrit
par
la
loi,
à
20
h 00
à
la
mairie
de
Saint
Dizier
Leyrenne,
23400
Saint
Dizier
Masbaraud
sous
la présidence
de
Monsieur
Joël
ROYERE Nombre
de
Conseillers
Présents :
en
exercice
: 17
Mmes
CHABRIER
Isabel,
DEMARGNE
Céline,
PRADEAU
Carine,
SALADIN
Christine,
Présents
: 11
SIMONET
Laura,
Représentés
: 1
MM.
COUCAUD
Thierry,
DURUDAUD
Patrick,
LAROCHE
Michel,
PETIT-COULAUD
Votants
: 12
Bastien,
ROYERE
Joël,
SCAFONE
Dominique
Abst.
: O
Absents
:
Exprimés
: 12
Mme
LEGRAND
Coline,
Oui
: 12
Excusés
:
Non
: O0
Mmes
MAINGOUTAUD
Elodie,
ROYERE
Julie,
MM.
AUMEUNIER
Sébastien,
KAPLAN
Iskender,
MARGOT
Manuel,
Pouvoirs : M.
MARGOT
Manuel
a donné
pouvoir
à
Mme
SALADIN
Christine
Assiste
à
la séance
du
Conseil
municipal
:
Mme
Laure
MARITAUD,
responsable
des
affaires
générales
Secrétaire
de
séance
: Mme
DEMARGNE
Céline
OBJET
: Budget
primitif
2024
—
Correction
budget
assainissement
18904
Les
membres
du
Conseil
municipal
ont
approuvé
le
budget
primitif
2024
le
10
avril
2024
par
la
délibération
portant
le numéro
2024/028.
Lors
de
la dématérialisation
TOTEM
dudit
budget,
des
anomalies
bloquantes
sont
apparues
stoppant
la
procédure.
Après
analyse,
il s'agissait
des
écritures
de
classe
4,
manquantes
et,
de
fait,
bloquantes.
En
l'état,
impossible
de
procéder
à
la dématérialisation
et à
l'envoi
du
flux.
Considérant
l'impossibilité
de
"forcer"
ces
anomalies
ou
d'apporter
une
quelconque
correction
étant
de
nature
à
transmettre
un
budget
qui
n'aurait
pas
été
celui
voté
par
les
membres
du
Conseil
municipal,
il
a
été
décidé,
conjointement
avec
les
services
de
la DGFIP
et après
en
avoir
informé
les
services
de
la
Préfecture
de :
- Transmettre
une
version
papier
du
budget
primitif
assainissement
2024
correspondant
au
vote
du
10
avril
2024
- Apporter
les
corrections
nécessaires
lors
de
la prochaine
séance
du
Conseil
municipal
- Après
la séance,
dématérialiser
et transmettre
le flux
corrigé
BUDGET
ASSAINISSEMENT
BUDGET
PRIMITIF
- 2024
Section
de
FONCTIONNEMENT
011
[CHARGES
à
CARACTERE
GENERAL
30
726.92
013
JATTENUATIONS
de
CHARGES
012
[CHARGES
de
PERSONNEL
A
500.09
70
[PRODUITS
des
SERVICES
39
600.00
014
JATTENUATIONS
de
PRODUITS
6
550.00
73
[IMPOTS
et TAXES
65
[AUTRES
CHARGES
de
GESTION
COURANT]
6
000.00
74
|DOTATIONS
et SUBVENTIONS
8 000.00
75
[AUTRES
PRODUITS
de
GESTION
COURANTE
TOTAL
DEPENSES
de
GESTION
COURANT]
47
776.92
TOTAL
RECETTES
de
GESTION
COURANT
47
600.00
66
[CHARGES
FINANCIERES
92
709.83
76
[PRODUITS
FINANCIERS
67 _
[CHARGES
EXCEPTIONNELLES
77_|PRODUITS
EXCEPTIONNELS
13
200.00
68
|JDOTATIONS
aux
PROVISIONS
5
000.00
78
|REPRISES
sur
PROVISIONS
TOTAL
DEPENSES
REELLES
145
486.75
TOTAL
RECETTES
REELLES
60
800.00
023
|VIREMENT
3
13 SECTION
S'INVESTISSEMENT
022
JOPERATIONS
d'ORDRE
53
850.45
042
JOPERATIONS
d'ORDRE
101
216.83
TOTAL
199
337.20
TOTAL
162
016.83
002
|EXCEDENT
REPORTEn-1
37
320.37
[_IroraL Des DEPENSEs
7777
7 159 337.20)
P
1/2 Envoyé
en
préfecture
le
22/05/2024
Reçu
en
préfecture
le
22/05/2024
Publié
le
S
L
C
BUDGET
ASSAINISSEMENT
1D'-023200085314-20240410-BP18904-8F
Section
d'INVESTISSEMENT
20
|IMMOBILISATIONS
INCORPORELLES
13
[SUBVENTIONS
d'INVESTISSEMENT
21
|IMMOBILISATIONS
CORPORELLES
135
000.00|
|
16
JEMPRUNTS
et
DETTES
ASSIMILEES
249
748.28
23
|IMMOBILISATIONS
EN
COURS
40
000.00!
[21
|IMMORBILISATIONS
CORPORELLES
22
JIMMORBILISATIONS
RECUES en
AFFECTAT"
23
|IMMORBILISATIONS
EN
COURS
TOTAL
DEPENSES
d'EQUIPEMENT
175
000.00
TOTAL
RECETTES
d'EQUIPEMENT
349
748.38
10
|DOTATIONS,
FONDS
DIVERS,
et RESERVES
10
|DOTATIONS,
FONDS
DIVERS,
et
RESERVES
13
SUBVENTIONS
d'INVESTISSEMENT
1064
EXCEDENTS
de
FONCTIONNEMENT
CAPITALISES
16
JEMPRUNTS
et
DETTES
ASSIMILEES
277
647.55
27 |AUTRES
IMMOBILISATIONS
FINANCIERES
020
|DEPENSES
IMPREVUES
TOTAL
DEPENSES
FINANCIERES
27764755
TOTAL
RECETTES
FINANGERES
0.00
021/VIREMENT
de
la SECT”
de
FONCTIONNEMENT
010
JOPERATIONS
d'ORDRE
101
216.83]
[010
JOPERATIONS
d'ORDRE
53
850.45
011/OPERATIONS
PATRIMONIALES
89588.83|
|[041/]OPERATIONS
PATRIMONIALES
89
S88.82
TOTAL
643
453.21
TOTAL
493
187.66
001
SOLDE
d'EXECUTION
NEGATIF
REPORTEn-1
001
[SOLDE
d'EXECUTION
POSITIF
REPORTE
n
189
596.69
TOTAL
DES
DEPENSES
643 453.21
TOTAL
des
RECETTES
682
784.35
RESTES
à
REALISER
en
DEPENSES
7
740.00
RESTE
à
REALISER
en
RECETTES
BUDGET/PROPOS
en
SUREQULIBREde3159114€
A
l'issue
de
ces
mouvements,
le
budget
primitif 2024
est
toujours
présenté
en
suréquilibre
d'investissement.
Le
Conseil
Municipal,
après
avoir
entendu
le
rapport
de
M.
le
Maire,
approuve
le
budget
2024
tel
que
corrigé
ci-
dessus.
La
délibération
comprend
2
pages
dont
la
présente.
Fait
et
délibéré
les
jours,
mois
et
an
que
dessus,
Pour
extrait
conforme,
Le
Maire,
Joël
ROYERE
La
secrétaire
de
séance
Céline
DEMARGNE
Le Maire,
PE
Certifie
le carattére
exécutoire
dé
cét'äcte,
Informe
que
celui-ci
peut
faire
l'objet
d'un
recours
pour
excès
de
pouvoir
auprès
du
tribunal
administratif
de
Limoges
dans
un
délai
de
deux
mois
à
compter
de
l'obtention
de
ce
caractère
exécutoire.
Le
tribunal
administratif
peut
être
saisi
par
l'application
informatique
«
Télérecours
citoyens
»
accessible
par
le
site
Internet
wwvw.telerecours.fr Transmise
le
21/05/2024
- Affichée
le
21/05/2024
P2/2