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Document publié le Lundi 22 mai 2023 par la commune de Rittershoffen.
Lien du pdf (Compte-Rendu - CR du CM du 22 mai 2023)
Thèmes du document : Transports, Aménagement du territoire, Environnement,
Compte-rendu de la réunion du Conseil Municipal de la
Commune de Rittershoffen
Séance du 22 Mai 2023 à 20h00 en la Mairie de
Rittershoffen
Présents : Weigel Jean-Bernard Maire, Hoffmann Thierry Adjoint et Klein Sébastien Adjoint. Sattler Annick, Schmidt Christine, Durst Jean-Jacques, Fischer Damien, Kern Marc, Rohrbacher Patrick et Vonau Fabrice.
Présence de Mr Luttmann Jean-Claude
Excusés : Buhler Florine, Diho Catherine, Andler Mathieu, Stoehr Cédric, Wohlhuter Olivier.
Procuration : donnée par Stoehr Cédric à Hoffmann Thierry
Secrétaire : Hoffmann Thierry.
Le compte rendu comporte : 2 pages.
La réunion démarre à 20h00 et se termine à 21H16.
1. Validation du compte rendu de la séance du 11 Avril 2023 Validation à l'unanimité.
2. Approbation du Contrat de Territoire Nord Alsace 2022-2025 de la CeA Le Conseil Municipal valide le Contrat de Territoire Nord Alsace 2022 -— 2025 de la CeA. Cette délibération annule et remplace celle du 4 juillet 2022.
VOTE à l'unanimité.
3. Convention d'adhésion à la mission relative au déontologue des élus avec le CDG 67 Le Conseil Municipal décide d'adhérer à cette convention.
VOTE à l'unanimité.
4. Convention entre la commune et la Cocom de l’Outre-Forêt, relative à la piste cyclable : axe Betschdorf — Rittershoffen
Cette convention clarifie le rôle de chacun, la Cocom de l'Outre-Forêt est autorisée à aménager l'itinéraire de la piste cyclable sur le ban communal de Rittershoffen, elle a en charge les travaux de voirie, de l'entretien de la signalisation et du nettoyage ; la Commune reste propriétaire de ses parcelles.
VOTE à l'unanimité.
5. Emprunt de 220 000€ réhabilitation du bâtiment de l’école maternelle Cette délibération annule et remplace celle prise 11 février 2022. Le Crédit Mutuel demande que la délibération soit prise l’année du déblocage des fonds soit en 2023. VOTE à l'unanimité
6. Chasse : signature d’une convention « Baux de chasse » avec l’ATIP
Le Conseil Municipal décide de garder le périmètre de tous les lots de chasse en l'état et
mandate l’ATIP pour la consultation des propriétaires par le biais d’une convention. VOTE à l'unanimité
7. Réfection d’une partie des gouttières de 3 bâtiments publics
La société CAN est retenue pour la réparation d’une partie des gouttières des garages, de la
salle de la paroisse protestante et de l’église catholique pour un montant de 8 000€ TTC.
VOTE à l'unanimité. 8. Suppression de 2 poteaux d’incendie et déplacement avec remplacement d’un 3°"°
Deux poteaux d'incendie auxiliaires (rue de la Gare et rue de Betschdorf) sont à supprimer et
un troisième (P1) rue de la Montagne est à rénover et à déplacer coût des travaux 14 880€ TTC. VOTE à l'unanimité
9. Réparation de l’autolaveuse NILFISK de la salle des fêtes
Après 7 années de service le remplacement de la pompe et de quelques pièces doit être réalisé pour un montant de 1750.26€ TTC.
VOTE à l'unanimité
10. City-stade pose d’une clôture par Mobilex
Le Maire informe le Conseil Municipal qu'il a signé la commande pour la pose d'une clôture
permettant le verrouillage de l'accès au City-Stade après les heures de fermeture. Société retenue : Mobilex pour un Montant de 2 750€ TTC.
11. Désherbage d’un lot de livres de la Bibliothèque
VOTE à l'unanimité
12. Salle des fêtes : mise en place d’un onduleur sur le départ intrusion Suite à la casse de la carte électronique du système d'alarme intrusion en raison d'une surtension, le Conseil Municipal décide la mise en place d’un onduleur pour 1 679.84€ TTC VOTE à l'unanimité
13. Divers.
e « Commune engagée zéro déchet » Notre candidature a été retenue pour 2023/2024, ce vendredi 26 mai2023 le Maire et l'Agent communal sont conviés à une réunion de lancement au siège du SMICTOM Nord Alsace.
+ Réunion des correspondants défense Annick notre correspondante fait une synthèse
des sujets abordés, un point particulier en est ressorti: faire participer les enfants aux
cérémonies officielles afin de les sensibiliser entre autre à l'importance du devoir de mémoire, cette participation pourrait se faire par le biais de l'école, le CM charge le Maire de traiter ce point avec les enseignantes.
+ 10 ans de jumelage et déplacement à Schônberg Pendant le WE de l'ascension, une délégation de 70 personnes composée de Sapeurs-Pompiers, de membres de l'Harmonie Municipale, de conseillers municipaux et de personnes du village s'est rendue en Bavière chez nos amis de Schônberg. 3 jours intenses liés aux 150 ans de la Feuerwehr de Schônberg et ponctués par une visite de Munich.
e Voirie circulation Le Maire a RDV avec la société Signaux Giraud le 02/06 afin de définir le périmètre d’un certain nombre de travaux et de les chiffrer.