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unknown - Communauté de communes - Portes Euréliennes d'Île-
unknown - Communauté de communes - Portes Euréliennes d'Île-
unknown - Communauté de communes - Portes Euréliennes d'Île-de-France - decisions 26 sept 2023
Document publié le Dimanche 1 janvier 2023
Lien du pdf (unknown - Communauté de communes - Portes Euréliennes d'Île-de-France - decisions 26 sept 2023)
Thèmes du document : Institutions publiques, Justice et droit, Bois et produits du bois,
Envoyé
en
préfecture
le
25/09/2023
Reçu
en
préfecture
le
25/09/2023
Communauté
de
communes
Publié le ID
: 028-200069953-20230921-2023_18-AR
Portes
Euréliennes
=
d'Île-de-France
Extrait
du
registre
des
décisions
de
la
Communauté
de
communes
N°
2023 018
SL/SD/DP Objet
: Aménagement
de
locaux
pour
le
Siège
de
la
Communauté
de
communes.
Lot
n°
4
Structure
bois
-
ITE
- Ravalement.
Avenant
n°
01.
Le
Président
de
la
Communauté
de
communes
des
Portes
Euréliennes
d'Île-de-France,
Vu
le
Code
Général
des
Collectivités
Territoriales,
Vu
le
Code
de
la commande
publique,
Vu
la
délibération
du
conseil
communautaire
n°
20
07
21
du
22
juillet
2020
relative
aux
délégations
de
pouvoir
du
Conseil
communautaire
au
Président,
Vu
l'attribution
du
Lot
n°
4 Structure
bois
-
ITE
-
Ravalement
à
la
société
SAS
Poulingue,
Considérant
les
travaux
supplémentaires
liés
à
la
démolition
d'un
mur
en
siporex
(OS
n°
2),
à
la
mise
en
place
d'une
ferrure
de
reprise
de
la
charpente
en
tête
de
poteau
(OS
n°
3),
et
à
la
remise
en
état
de
la
charpente
du
parvis
(OS
n°
4),
Considérant
que
ces
Ordres
de
Services
établis
par
le
Maître
d'œuvre
de
l'opération,
représente
un
total
de
26
427,73
€
ht,
soit
9,30
%
du
marché
initial,
DÉCIDE Article
1
: de
signer
l'Avenant
n°
1,
relatif
aux
Ordres
de
services
n°
2,
3
et
4,
du
Lot
n°
4
Structure
bois
—
ÎTE
-
Ravalement,
attribué
à
la
société
à
la société
SAS
Poulingue.
Article
2 :
dit
que
le
présent
Avenant
s'élève
à
26
427,73
€
ht,
soit
9,30
%
du
marché
initial.
Article
3
: le montant
des
dépenses
est
prévu
au
Budget
Principal
2023.
Fait
à
Epernon,
le
21
septembre
2023.
Le
Président,
Stéphane
LEMOI
« Le
Président
certifie,
sous
sa
responsabilité,
le caractère
exécutoire
de
cet acte,
et informe
que
le présent
arrêté
peut faire
l'objet
d'un
recours
pour
excès
de
pouvoir
devant
le Tribunal administratif d'Orléans, dans un délai de deux mois à compter de sa publication ou affichage, et de sa transmission aux services de l'Etat. La juridiction administrative peut être saisie par le biais du portail « Télérecours citoyen », accessible au public à l'adresse suivante: wwwitelerecours.fr » IVOyÉ
en
pr Envoyé
en
préfecture
le
25/09/2023
Reçu
en
préfecture
le
25/09/2023
Communauté
de
communes
Publié le
AT
ID
: 028-200069953-20230921-2023_19-AR
Portes
Euréliennes
ZUZIZS
STE
Ti
28
d'Île-de-France
Extrait
du
registre
des
décisions
de
la
Communauté
de
communes
N°
2023_019
SL/SD/DP Objet
: Aménagement
de
locaux
pour
le
Siège
de
la
Communauté
de
communes.
Lot
n°
11
Etanchéité
- Couverture.
Avenant
n°
01.
Le
Président
de
la Communauté
de
communes
des
Portes
Euréliennes
d'Île-de-France,
Vu
le Code
Général
des
Collectivités
Territoriales,
Vu
le Code
de
la
commande
publique,
Vu
la
délibération
du
conseil
communautaire
n°
20
07
21
du
22
juillet
2020
relative
aux
délégations
de
pouvoir
du
Conseil
communautaire
au
Président,
Vu
l'attribution
du
Lot
n°
11
Etanchéité
- Couverture
à
la
société
SAS
Poulingue,
Considérant
les
travaux
supplémentaires
liés
à
la
Tranche
Optionnelle
(Remplacement
de
gouttière
et
de
descentes
EP),
et
la suppression
d'un
skydome,
la
modification
d'un
skydome
et
la
dépose
de
3
skydomes
(OS
n°
2),
Considérant
les
travaux
supplémentaires
liés
à
la
réfection
de
l'étanchéité
des
noues
(OS
n°
3),
Considérant
que
ces
Ordres
de
Services
établis
par
le
Maître
d'œuvre
de
l'opération,
représente
un
total
de
18
160,84
€
ht,
soit
18,95
%
du
marché
initial,
DÉCIDE Article
1 :
de
signer
l'Avenant
n°
1,
relatif aux
Ordres
de
services
n°
2 et 3,
du
Lot
n°
11
Etanchéité
- Couverture,
attribué
à
la société
à
la
société
SAS
Poulingue.
Article
2 :
dit
que
le présent
Avenant
s'élève
à
18
160,84
€
ht,
soit
18,95
%
du
marchéinitial.
Article
3
: le
montant
des
dépenses
est
prévu
au
Budget
Principal
2023.
Fait
à
Epernon,
le 21
septembre
2023.
Le
Président,
Stéphane
LEMOINE
« Le
Président
certifie,
sous
sa
responsabilité,
le caractère
exécutoire
de
cet acte,
et informe
que
le présent
arrêté
peut faire
l'objet
d'un
recours
pour
excès
de pouvoir
devant
le
Tribunal
administratif d'Orléans,
dans
un
délai de
deux
mois
à compter
de
sa publication
ou
affichage,
et de
sa
transmission
aux
services
de
l'Etat.
La juridiction administrative peut être saisie par le biais du portail « Télérecours citoyen », accessible au public à l'adresse suivante : www telerecours.fr » IVOyÉ
en
pr