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Compte-Rendu - 3 JUILLET 2018
Document publié le undefined NaN undefined NaN à NaNhNaN par la commune de Chantraine.
Lien du pdf (Compte-Rendu - 3 JUILLET 2018)
Thèmes du document : Transports, Justice et droit, Données personnelles,
Chantraine Canta
Rana
d
/
œ.
CONSEIL
MUNICIPAL
DE
CHANTRAINE
Chantraine,
le 4 Juillet
2018
COMPTE-RENDU
DE
LA
SEANCE
DU
3 Juillet
2018
NOM
Prénom
Présent(e)
Absent(e)
Excusé(e)
Pouvoir
à
DIOT
François
GILLE Brigitte
HINGRAY
Sandrine
X
François
DIOT
BARBAUX
Marc
VALDENAIRE
Jean-Pascal
HUSSON
Audrey
Jean-Pascal
VALDENAIRE
OHNIMUS
Martine
BOXBERGER
Jean-Daniel
Agnès
HAMM
HARQUET
Florian
| || xx) |»
PETOT
Stéphane
*
Marc
BARBAUX
PIERRAT
Nathalie
FELLMANN
Bernadette
HAMM
Agnès
CITES
RICHARD
Sylvie
Florian
HARQUET
RODRIGUES
Chantal
Max
RICHARD
SCHUMACHER
Dominique
*
SEVRAIN
Sophie
Brigitte
GILLE
AUBERT
Michel
mx xx
Bernadette
FELLMANN
CHAPON
Jacques
DORGET
Patrick
RICHARD
Max
TRINIDAD
Claude
|» |»
COLLE
Emilie
Claude
TRINIDAD
Réuni
sous
la
présidence
de
Monsieur
François
DIOT,
Maire,
Monsieur
Jacques
CHAPON
ayant
été
désigné
secrétaire
de
séance,
Après
lecture
et approbation,
à l’unanimité,
du
procès-verbal
de
la séance
du
15
Mai
2018,
Le
Conseil
Municipal
a
acté
les
décisions
ci-dessous
et
pris
connaissance
des
informations
suivantes
:
* A
prononcé,
à l’unanimité,
l’admission
en
non-valeur
des
créances
pour
un
montant
de
294.80
€.
*
A
autorisé,
à
l’unanimité,
Monsieur
le
Maire
à
signer
la
convention
de
mutualisation
du
RGPD
avec
le
CDG
54,
à
prendre
et
à
signer
tout
acte
relatif
à
la
présente
mission
de
mise
en
conformité
avec
la
réglementation
européenne
et nationale
et
à
désigner
le
délégué
à
la protection
des
données
du
CDG
comme
étant
le délégué
à la protection
des
données
pour
la commune. * A
approuvé,
à l’unanimité,
la fixation
des
tarifs
de
l’étude
garderie
pour
la rentrée
2018.
* A
approuvé,
à l’unanimité,
la fixation
des
tarifs
ALSH.
* A
approuvé,
à l’unanimité,
la fixation
des
tarifs
de
la restauration
scolaire
pour
la rentrée
2018.
* A
approuvé,
à l’unanimité,
la révision
des
tarifs
de
location
de
salles.
* A
décidé
d’attribuer
le
marché
de
confection
et
livraison
de
repas
à la
société
API
et autorisé
Monsieur
le Maire
à signer
le marché
avec
ladite
société.
Informations
diverses :
e
Madame
GILLE
a
informé
le
conseil
municipal
de
sa
participation
à
la
réunion
de
la
commission
« transport
» de
la CAE
et en
a fait un
compte
rendu.
e
Madame
SCHUMACHER
a souhaité
connaitre
la
législation
à propos
des
chiens
promenés
sans
laisse
en
forêt.
Monsieur
VALDENAIRE
a répondu
que
les chiens peuvent
être promenés
sans
laisse
tant qu'ils
répondent
aux
ordres
de
leurs
maîtres.
e
Monsieur
BARBAUX
a
informé
de
sa
participation
à
la présentation
du
nouveau
moteur
de
recherche
« QWANT
», au
comité
du
SCOT
ainsi
qu’à
la réunion
de
la commission
« travaux
» de
la CAE.
Il en
a
fait un
compte
rendu
rapide,
donnant
les principales
informations.
Monsieur
BARBAUX
a remercié
les personnes
présentes
à l’inauguration
de
la station
de
traitement
qui
s’est déroulée
le 20 juin
dernier.
Il a enfin
informé
de
l’avancement
des
travaux
de
mise
en
accessibilité
de
la mairie
et de
l’évolution
des
aménagements
de
l’impasse
de
la poudrière
et de
l’étang.
e
Monsieur
VALDENAIRE
2
informé
de
sa
participation
à
la
réunion
de
l’ancienne
CCPOVA
et
fourni
les
principales
informations
qui
y
ont
été
données,
en
particulier
la
remise
en
place
des
navettes
vers
Bouzey,
et celle
vers
Les
Crêtes.
e
Monsieur
CHAPON 2 fait
remarquer
que
l’eau
est
beaucoup
plus
calcaire
depuis
la mise
en
service
de
la nouvelle
station
de
traitement.
Monsieur
BARBAUX
a
répondu
que
cela
se
stabiliserait
très
certainement
au
fil
du
temps.
Néanmoins,
SUEZ
- Lyonnaise
des
Eaux
sera
informée
de
ce problème
pour
une
surveillance
accrue
des paramètres
de
l’eau.
e
Monsieur
HARQUET a informé
qu’il
lui
avait
été
signalé
que
l’éclairage
du
tennis
de
Chantraine
ne
fonctionnait
plus.
Monsieur
VALDENAIRE
a répondu
qu'il
irait vérifier sur place.
e
Monsieur
HARQUET à fait
le
constat
que
les
véhicules
roulaient
de
plus
en
plus
vite
sur
les
secteurs
rue
Général
Leclerc
et rue
Général
de
Gaulle. La
séance
est
levée
à 20h05