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Document publié le Vendredi 10 mars 2023 par la commune de Montauroux.
Lien du pdf (Déliberation - Liste des deliberations 10 mars 2023)
Thèmes du document : Démocratie, Fiscalité, Jeunesse,
Æ
ee Prorern DEPARTEMENT DU VAR RÉPUBLIQUE FRANÇAISE
ARRONDISSEMENT DE DRAGUIGNAN
COMMUNE DE MONTAUROUX
CONSEIL MUNICIPAL
LISTE DES DELIBERATIONS
Membres en exercice 29
Membres présents 20 Conseil Municipal 10 ER to
Suffrages exprimés 25
NUMÉRO OBJET
2023-011 Débat d'Orientation Budgétaire (DOB) Budgétaire (DOB) Exercice 2023.
2023-012 Tarif de la Taxe Locale sur la Publicité Extérieure - Exercice 2024.
2023-013 Avance sur subvention à l'Association « Mison Pour Tous » - Exerce 2023.
2023-014 Aide financière aux jeunes pour participation aux séjours vacances. Exercice 2023.
2023-015 Création de poste.
2023-016 Convention avec le Centre de Gestion du Var - Examens
Psychotechniques.
2023-017 Convention Territoriale Globale (CTG).