Offres
API
Connexion
Documents similaires
unknown - Communauté de communes - Briançonnais - 2012 001 d
unknown - Communauté de communes - Briançonnais - 2011 02 d
unknown - Communauté de communes - Briançonnais - 2013 002 d
unknown - Communauté de communes - Briançonnais - d lib 2015
unknown - Communauté de communes - Briançonnais - annexe 201
unknown - Communauté de communes - Portes de Vassivière - D
Déliberation - 20240319de01 de bat orientations budge taires
unknown - Communauté de communes - Briançonnais - d lib 2016
unknown - Communauté de communes - Portes de Vassivière - D
unknown - d bat orientation budg taire
unknown - Communauté de communes - Briançonnais - 2010 003 d bat d orientations budg taires 20103191
Document publié le Mardi 9 février 2010
Lien du pdf (unknown - Communauté de communes - Briançonnais - 2010 003 d bat d orientations budg taires 20103191)
Thèmes du document : Démocratie, Budget, Union Européenne,
RÉPUBLIQUE FRANÇAISE
Département des Hautes-Alpes
communauté
| de communes du CONSEIL COMMUNAUTAIRE
rianconnaëis
Les Cordeliers
1, rue Aspirant Jan 9 février 2010
05105 BRIANÇON cedex
Tél, 04 92 21 35 97
Fax 04 92 20 38 90
accuell@cchrianconnais.fr
www.cchrianconnais.fr
Le 9 février 2010 à 18 heures 30, le Conseil Communautaire s'est réuni en séance ordinaire, suite à la convocation du 3 février 2010 en la salle du Conseil les Cordeliers, sous la Présidence de M. Alain FARDELLA,
Présents : 33 (jusqu à la délibération n° 2010-002) 34 (à partir de /a délibération n° 2010-003)
Nombre de pouvoirs : 2
Nombre de Votes : 35 (jusqu la délibération n° 2010-002) 36 (à partir de la délibération 2010-003)
Mme Laurence FINE est nommée secrétaire de séance.
ÉTAIENT PRESENTS :
Commune de Briançon : M. Gérard FROMM — M. Raymond CIRIO - M. Yvon AIGUIER (représentant M. Alain NICOLOSO) - Mme Marie-Hélène PONSART — M. Maurice DUFOUR — M. Alain PROREL (représentant M. Mohamed DJEFFAL) —- Mme Aurélie POYAU — M. Eric PEYTHIEU — Mme Laetitia CODURI (représentant Mme Nicole GUERIN) -Mme Catherine VALDENAIRE - M. Philippe SEZANNE.
Commune de Cervières : M. Marc FAURE-BRAC (à partir de la délibération 2010-003).
Commune de La Grave : M. Jean-Pierre SEVREZ - M. Jean-Louis FAURE,
Commune de La Salle les Alpes : M. Alain FARDELLA — Mme Christine VALLA (représentant M. Philippe MICHELON) — Mme Claudine FINE.
Commune de Monétier les Bains : M. Pierre BOUVIER - M. Roger GUGLIELMETTI - M. Edmond CADET.
Commune de Montgenèvre : M. Marc FORNESI.
Commune de Névache : M. Georges POUCHOT ROUGE BLANC - Mme Corinne MEYER.
Commune de Puy St André : M. Pierre LEROY — Mme Léa ROUX.
Commune de Saint Chaffrey : M. Henry RAOUX — M. Philippe STOCKLI — M. Philippe MARIACHER.
Commune de Val des Près : M. René SIESTRUNCK — M. Alain BLOCH TREFOUSSE.
Commune de Villar d’Arène : M. Xavier CRET.
Commune de Villard Saint Pancrace : Mme Laurence FINE -— Mme Isabelle GARNERET RAVEL (représentant Mme Brigitte BOREL) — M. Christian BREMOND.
AVAIENT DONNE POUVOIR : M. Guy HERMITTE à M. Marc FORNESI
Mme Nicole MATHONNET à M. Xavier CRET
Le quorum étant atteint, les conseillers communautaires peuvent valabiement délibérer,
Conseil Communautaire du 9 février 2010 — Délibération n° 2010-003 / Débat d'orientations budgétaires 2010
Page 1/2
Briançon - Cervières - : à rave - Le Monétier les Bains - Montgenèvre - Névache
inoré- Saint Chaffrey - La Salle les Alpes - Val des Prés -\ ëne- Villard Saint Pancrace DELIBÉRATION N°2010-003 DU 09 FEV 2010
Rapoorteur : Monsieur le Président
OBJET : AFFAIRES GÉNÉRALES |
DÉBAT D'ORIENTATIONS BUDGÉTAIRES 2010
LE CONSEIL COMMUNAUTAIRE
Vu les dispositions des articles L 5211-36 et L 2312-1 du Code Général des Collectivités Territoriales,
Vu le document annexé à la présente, retraçant le bilan de l'exercice 2009, sur le plan budgétaire, fiscal, puis explicitant les orientations budgétaires de l'exercice 2010,
Vu l'avis des Membres du Bureau sollicité le 26 janvier 2010
acte . orientations 2010. présentées par M. Alain PARDELLA Président de n Communauté de Communes du Briançonnais. . …
Pour copie conforme
Le Préside
Date dépôt S.P. :
Date affichage :
Conseil Communautaire du 9 février 2010 — Délibération n° 2010-6003 Page 2/2