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Document publié le Mardi 20 janvier 2015
Lien du pdf (unknown - Communauté de communes - Briançonnais - d lib 2015 01 d bat d oriantations budg taires 2015a0b1)
Thèmes du document : Budget, Union Européenne, Justice et droit,
Administration Générale
& Finances AR PREFECTURE
REPUBLIQUE FRANÇAISE DE NS-240S 0038-2015 0120-2015 N1-DE
Département des Hautes-Alpes g Reçu le 27/01/2015
DELIBERATION
N°2015-01 du mardi 20 janvier 2015
? comm mauté . , decommuns du OBJET : DEBAT D'ORIENTATIONS BUDGETAIRES 2015
e
Annexe : Débat d'Orientation Budgétaire
Les Cordeliers
1, rue Aspirant Jan Rapporteur : M, Olivier FONS
05105 Briançon cedex
Tél : 04 92 21 35 97 Le 20 janvier 2015 à 18 heures 30, le Conseil Communautaire
aan Enr fr s'est réuni en séance ordinaire, suite à la convocation du 14 janvier
.cchrianconnais.fr 2015 en la salle du Conseil, Les Cordeliers, sous la présidence de
M. Alain FARDELLA.
Nombre de conseillers en exercice : 46 Nombre de pouvoirs : 10
Présents : 34 jusqu'à la délibération n°2015-7
33 jusqu'à la délibération n°2015-9
32 jusqu'à la délibération n°2015-12
Votants : 44 jusqu'à la délibération n°2015-3 et pour les délibérations n°2015-5 et 2015-6
43 pour la délibération n°2015-4 et de la délibération n°2015-8 à 2015-12
42 pour la délibération n°2015-7
Mme Catherine LIONNET est nommée secrétaire de séance.
Etaient présents: M. Gérard FROMM, Mme Nicole GUERIN, M. Eric PEYTHIEU Gusqu'à la délibération n°2015-9), Mme Catherine GUIGLI, M. Maurice DUFOUR, M. Yvon AIGUIER, M. Gilles MARTINEZ (jusqu'à la délibération n°2015-7), M. Bruno DAVANTURE, Mme Renée PETELET, M, Mohamed DJEFFAL, Mme Claude JIMENEZ, M. Romain GRYZKA, M, Bruno MONIER, M. Jean-Franck VIOUJAS, Mme Catherine LIONNET, M. Jean-Pierre SEVREZ, M. Régis JOUFFREY, Mme Anne-Marie FORGEOUX, M. Roger GUGLIELMETTI, M. Gilles du CHAFFAUT, M. Marc FORNESI, M. Jean-Louis CHEVALIER, Mme Claudine CHRETIEN, M. Jean-Luc NEVEU, Mme Anne-Marie PEYTHIEU, M, Alain FARDELLA, M. Philippe MICHELON, M. Jean-Michel REYMOND, M, Thierry BOUCHIE, M. Olivier FONS, Mme Nicole MATHONNET, M. Sébastien FINE, Mme Patricia ARNAUD.
Avaient donné pouvoir : Mme Francine DAERDEN à Mme Nicole GUERIN
Mme Fanny BOVETTO à M. Yvon AIGUIER
Mme Marie MARCHELLO à Mme Renée PETELET
Mme Catherine VALDENAIRE à M. Romain GRYZKA
Mme Catherine MUHLACH à M. Bruno MONIER
M, Guy HERMITTE à M. Marc FORNESI
M. Pierre LEROY à M, Jean-Pierre SEVREZ
Mme Estelle ARNAUD à M. Régis JOUFFREY
M. Philippe STOCKLI à M. Jean-Luc NEVEU
Mme Dominique BRACHET à M. Alain FARDELLA
Vu les dispositions des articles L 5211-36 et L 2312-1 du Code Général des Collectivités Territoriales,
Vu le document annexé à la présente, présentant les orientations budgétaires générales de l'exercice 2015 ainsi que les engagements pluriannuels envisagés,
Délibération n° 2015-01 Page 1 sur 2
Briançon — Cervières — La Grave — Le Monêtier les bains — Montgenèvre — Névache — Puy Saint André
Puy Saint Pierre — Saint-Chaffrey — La Salle les Alpes — Val des Prés — Villar d'Arène — Villard Saint Pancrace Administration Générale
& Finances AR PREFECTURE
Dasnces Pare . ds iSdüdS-2 015 0120-2015 _0i-0E écisions budgétaires
Recu le 27/01/2015
Vu l'avis du Bureau en date du 12 janvier 2015,
Vu l'avis favorable de la Commission « Administration Générale et Finances » en date du 12 janvier 2015,
Le Conseil Communautaire à l'unanimité
“Prend acte des orientations budgétaires 2014 présentées par M, Alain FARDELLA, Président de là Communauté de Communes du Briançonnais,
Ainsi fait et délibéré les : jour, mois et an susdits.
Pour copie conforme
Le Président,
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pépañemert des} nutes AIDES
Alain FARDELLA, \2\ ta?
Date affichage : 2 7 JAN. 2065
Délibération n° 2015-01 Page 2 sur 2 Briançon — Cervières — La Grave — Le Monêtier les bains — Montgenèvre — Névache — Puy Saint André Puy Saint Pierre — Saint-Chaffrey — La Salle les Alpes — Val des Prés — Villar d'arène — Villard Saint Pancrace