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unknown - Communauté de communes - Briançonnais - 2012 001 d bat orientations budg taires 2012c9a4
Document publié le Mardi 31 janvier 2012
Lien du pdf (unknown - Communauté de communes - Briançonnais - 2012 001 d bat orientations budg taires 2012c9a4)
Thèmes du document : Démocratie, Budget, Justice et droit,
| Affaires Générales & Finances
RÉPUBLIQUE FRANÇAISE Dé ñ des H -AÏ
éparternent des Hautes-Alpes DELIBERATION
N° 2012-01 du 31 janvier 2012
OBJET Débat d'Orientations Budgétaires 2012
Rapporteur : M, le Président
communauté Le 31 janvier 2012 à 18 heures 30, le Conseil Communautaire s'est réuni de communes du en séance ordinaire, suite à la convocation du 25 janvier 2012 en la salle
rianconnaës du Conseil les Cordeliers, sous la présidence de M. Alain FARDELLA
. \ a j ice : Les Cordeliers ombre de conseillers en exercice : 37
1,rue Aspirant Jan Présents : 29
05105 BRIANÇON cedex 28 (Pour le vote des délibérations n° 2012-01, n° 2012-07 et
Tél. 04 92 21 35 97 2012-16)
Fax 04 92 20 38 90
accueil@cchrianconnais.fr Nombre de pouvoirs : 1
www.cchrianconnais.fr
Nombre de votes : 30
29 (Pour les délibérations n° 2012-01, 2012-07 et
2012-16)
M, Georges POUCHOT ROUGE BLANC est nommé secrétaire de séance.
Etaient présents: M, Gérard FROMM, M. Yvon AIGUIER, Mme Marie Hélène PONSART, M. Maurice DUFOUR, M. Eric PEYTHIEU, Mme Nicole GUERIN, Mme Karine ESCALIER (représentant M. Philippe SEZANNE), Mme Catherine VALDENAIRE (à partir de la délibération 2012-02 et quitte la salle pour la délibération n° 2012-07), Mme Marie MARCHELLO (représentant Mme Aurélie POYAU / Mme MARCHELLO quitte la salle pour la délibération n° 2012-16) M. Jean-Pierre SEVREZ, M. Alain FARDELLA, M. Philippe MICHELON, Mme Christine VALLA (représentant Mme Claudine FINE), M. Claude PLEINDOUX (représentant M. Pierre BOUVIER), M. Christophe MARTIN (représentant M. Roger GUGLIELMETTI), M. Edmond CADET, M. Guy HERMITTE, M. Marc FORNESI, M, Georges POUCHOT ROUGE BLANC, M. Jacques DEYME, M, Pierre LEROY, Mme Estelle ARNAUD, M. Henry RAOUX, M. Roger PERINET (représentant M. Philippe STOCKLI), M. Philippe MARIACHER, M. René SIESTRUNCK, M. Alain BLOCH TREFOUSSE, Mme Laurence FINE, Mme Brigitte BOREL.
Avait donné pouvoir : M. Jean Louis FAURE à M. Jean Pierre SEVREZ
Etaient excusés : M. Xavier CRET et Mme Nicole MATHONNET.
Vu les dispositions des articles L 5211-36 et L 2312-1 du Code Général des Collectivités Territoriales,
Vu le document annexé à la présente, retraçant le bilan de l'exercice 2011, sur le plan budgétaire, fiscal et opérationnel, puis explicitant les orientations budgétaires de l'exercice 2012,
Vu l'avis de la Commission « Administration Générale & Finances » en date du 16 janvier 2012,
Vu l'avis du Bureau en date des 10 et 24 janvier 2012,
Le Conseil Communautaire à l'unanimité,
+ Prend acte des orientations budgétaires 2012 présentées par M. Alain FARDELLA, Président de la Communauté de Communes du Briançonnais.
Ainsi fait et délibéré les : jour, mois et an susdits.
3 FEV, 2012
- 1 FEV, 2012
Date dépôt S.P. :
Date affichage :
Délibération n° 2012-0 " Ne : à à BYiañcon -Lervières -i 2 - Le Monêtier les Bains - Montgenèvre - Névache
ñGré - Saint Chaffrey - La Salle les Alpes - Val des Prés - & - Villard Saint Pancrace