Offres
API
Connexion
Documents similaires
Déliberation - liste des deliberations adoptees lors du cm du 20
Déliberation - liste des deliberations adoptees lors du conseil m
Déliberation - liste des deliberations adoptees en seance du 7 ju
Déliberation - liste des deliberations adoptees le 18 septembre 2
Déliberation - liste des deliberations adoptees en cm du 9 decemb
Déliberation - liste des deliberations adoptees en seance du 19 m
Déliberation - liste des deliberations adoptees lors du conseil m
Déliberation - liste des deliberations adoptees en seance du 1er
Déliberation - liste des deliberations adoptees en cm du 10 fevri
Déliberation - LISTE DELIBERATIONS ADOPTEES CM DU 23.06.25
Déliberation - cm 3 juillet 2023 liste deliberations adoptees
Document publié le Lundi 3 juillet 2023 par la commune de Vauvert.
Lien du pdf (Déliberation - cm 3 juillet 2023 liste deliberations adoptees)
Thèmes du document : Aménagement du territoire, Éducation, Logement,
COMMUNE DE VAUVERT
LISTE DES DELIBERATONS EXAMINEES LORS DE LA SEANCE DU CONSEIL MUNICIPAL DU LUNDI 3 JUILLET 2023 à 19h00
- Délibération n°2023/07/078 : Signature de l’Opération Programmée d’Amélioration de l’Habitat – renouvellement urbain de la Communauté de communes de Petite Camargue : adoptée
- Délibération n°2023/07/079 : Aménagement rue et impasse du valat de la Reyne – demande de fonds de concours à la Communauté de communes de Petite Camargue 2023 : adoptée
- Délibération n°2023/07/080 : Dossier de demande de subventions auprès de l’Etat dans le cadre du « FONDS VERT - Prévention des risques d’incendies de forêt et de végétation » : adoptée
- Délibération n°2023/07/081 : Projet de réalisation d’un audit énergétique pour deux bâtiments communaux, l’école du Coudoyer et l’Hôtel de ville – demande de subventions au SMEG : adoptée
- Délibération n°2023/07/082 : Acquisition de vélos à assistance électrique – Versement de primes : adoptée
- Délibération n°2023/07/083 : Coût de revient d'un enfant scolarisé sur la commune pour l'année 2022-2023 servant pour le calcul de la participation financière des communes extérieures aux dépenses de scolarisation des enfants dans les écoles de Vauvert et de la subvention à l’école privée Notre Dame : adoptée
- Délibération n°2023/07/084 : Attribution de subvention à l’association Urban art : adoptée
- Délibération n°2023/07/085 : Décision modificative n° 1 - Budget Assainissement : adoptée
- Délibération n°2023/07/086 : Imputation des dépenses sur le compte budgétaire 6232 « fête et cérémonies » : adoptée
- Délibération n°2023/07/087 : Modification du tableau des effectifs – emplois statutaires : adoptée
- Délibération n°2023/07/088 : Modification du tableau des effectifs – emplois statutaires (avancement de grade) : adoptée
- Délibération n°2023/07/089 : Modification tableau des effectifs - emplois statutaires (service informatique) : adoptée
- Délibération n°2023/07/090 : Modification du tableau des effectifs – Agents contractuels (accroissement temporaire d’activité en application de l’article 3 – 1° de la loi du 26 janvier 1984 modifié) : adoptée
- Délibération n°2023/07/091 : Création d’emplois de vacataires pour satisfaire aux missions ponctuelles liées à l'organisation de manifestations taurines traditionnelles au cours de la saison taurine 2023 : adoptée
- Délibération n°2023/07/092 : Acquisition à un euro du lot 80 de la copropriété de la résidence « Le Languedoc II » à Vauvert, appartenant à la SEMIGA (Salicorne) : adoptée
- Délibération n°2023/07/093 : Dénomination d’un chemin rural en vue d’attribution d’adresse postale, débutant contre la RD n°104 « des Marais inférieurs à Vergèze », et le mas de Virgile, passant sur le pont de BRL, et descendant au Sud jusqu’à la RD 381 « route de la Laune », pour une longueur de 1604 mètres : adoptée
- Délibération n°2023/07/094 : Avenant 4 au bail administratif en date du 28 avril 2017 de location de locaux situés Résidence « Le Languedoc » Bloc G au RDC copropriété « Le Zola » lots 55 à 57 sis 463 rue Moulin d’Etienne à Vauvert, à l’Etat (Direction Générale des Finances Publiques) : adoptée