unknown - Communauté de communes - Comtal Lot et Truyère - Convocation Conseil du 28 juin 2021

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unknown - Communauté de communes - Comtal Lot et Truyère - Convocation Conseil du 28 juin 2021 Document publié le Vendredi 1 janvier 2021 Lien du pdf (unknown - Communauté de communes - Comtal Lot et Truyère - Convocation Conseil du 28 juin 2021)Thèmes du document : Justice et droit, Aménagement du territoire, Logement, é Co mtal Espalion

le, 18/06/2021

@ Truyère

Le Président,

Convocation du Conseil Communautaire

Madame, Monsieur,

Je vous prie de bien vouloir assister à la réunion du Conseil de la Communauté de Communes Comtal,

Lot et Truyère qui aura lieu le :

Lundi 28 juin 2021 à 20H00

Salle des Fêtes de Gabriac -— Le Bourg — 12340 GABRIAC.

e Administration Générale :

Rapporteur M. Le Président ;

Désignation du Secrétaire de Séance,

Modification exceptionnelle du lieu de réunion du Conseil,

Approbation du Procès-Verbal du 25 janvier 2021,

Compte rendu des Décisions du Président,

Approbation du Pacte de Gouvernance,

Adaptation du Règlement Intérieur des Assemblées,

Rapport d'activités 2020,

e RH:

Rapporteuse Mme Magali BESSAOU ;

e Mise à disposition d’un agent auprès de la commune de Campuac, e Contrat assurance des risques statutaires,

e Finances:

Rapporteur M. Bernard BOURSINHAC ;

e Fonds de concours :

> Attribution d’un fonds de concours pour le projet de MAM à Sébrazac, > Attribution d’un fonds de concours pour le projet de MAM à Villecomtal,

e Subventions :

> Subventions de fonctionnement 2021 aux structures pour les actions d'intérêt communautaire / compétence tourisme,

Communauté de Communes Comtal, Lot et Truyère — 18 bis avenue Marcel Lautard — 12500 ESPALION

https://comtal-lot-tuyere.fr - Tél. : 05.65.48.29.02 - Courriel : secretariat@ 3clt.fr> Attribution de subventions aux associations pour l’année 2021,

Décision modificative n°1 budget principal,

Décision modificative n°1 budget annexe enfance,

Décision modificative n°1 budget annexe Assainissement Collectif,

e Environnement - Assainissement :

Rapporteur M. Bernard SCHEUER ;

Remboursement à la commune d’Entraygues sur Truyère de travaux d'assainissement dans le tablier du Pont de Truyère à Entraygues,

e Economie:

Rapporteur M. Eric PICARD ;

Dispositifs d'urgence au titre de l’économie / Fonds Exceptionnel

Occitanie / Enveloppe supplémentaire,

Signature de la Convention 2021 avec EDF : Une Rivière Un Territoire, Vente Lot n°9 section E n°1272 et n°1239, à M. Christophe MONTOURCY - Lioujas Il! - La Loubière,

Vente lot n°14, section F n°431, à M. Daniel MORAIS, Les Glèbes - Espalion, Vente lot n°26, section F n°442, à M. Marc SEARLE, Les Glèbes — Espalion, Vente lot section B n°1626, à M. HEBRARD et M. SPAGNOLI, Rouens — Saint Hippolyte,

Vente lot a, section F n°460, à M. TURLAN et Mme TURLAN COUDERC, Les

Gièbes — Espalion,

Vente lot n°29, section F n°460, à M, ARNAL, Les Glèbes — Espalion,

Vente lot n°13, section F n°603, à M. Pierre CHAMP, Calsades 1H Bozouls, Vente lot n°7, section F n°595, à M. Patrick SOLIGNAC, Calsades II! — Bozouls,

ANNULE et REMPLACE la délibération 2021-04-06-D47 -Vente lot n°10 - M. et Mme Francis CADET - Lioujas Ill,

ANNULE et REMPLACE la délibération 2021-04-06-D48 - Vente lot n°4 - Mme Laura SAUNIER - Lioujas IN,

ANNULE et REMPLACE la délibération 2021-04-06-D49-Vente lot n°5 - M. Alexandre FAGES - Lioujas lil,

Aide à l'investissement immobilier — SCI DEL PASTOREL — SAS Sanhes Constructions Métalliques,

e Urbanisme :

Rapporteur M, Jean-Michel LALLE ;

Définition des modalités de mise à disposition du public concernant la modification simplifié N°2 du PLU de la commune de La Loubière,

Prescription de la modification simplifiée N°1 du PLU de la commune de Bozouls et définition des modalités de mise à disposition du public,

e Social - Emploi - Services à la personne :

Rapporteuse Mme Elodie GARDES ;

Subventions de fonctionnement 2021 aux structures pour les actions d'intérêt communautaire / compétence sociale,

Subventions de fonctionnement 2021 aux structures pour les actions d'intérêt communautaire / compétence emploi,

Communauté de Communes Comtal, Lot et Truyère — 18 bis avenue Marcel Lautard — 12500 ESPALION

https://comtal-lot-tuyere.fr - Tél. : 05.65.48.29.02 - Courriel : secretariat@3cit.fre Subventions de fonctionnement 2021 aux structures pour les actions d'intérêt communautaire / compétence petite enfance,

e Aide à l'habitat, commune d’Espalion, principe d'intervention financière de la communauté de communes,

Aide à l'habitat, commune d’Espalion : attribution d’une subvention, e Marchés de travaux — Evolution de la halte-garderie en micro crèche à Entraygues sur Truyère : avenants aux lots n°3-4-8-9,

Tourisme :

Rapporteur M. Jean Luc CALMELLY ;

e Tarifs de la taxe de séjour,

Infrastructures — Bâtiments - Voirie :

Rapporteur M. Jean Louis RAMES ;

e DETR Voirie : plan de financement,

Marché publics :

Rapporteuse Mme Nathalie COUSERAN ;

e Marché de maîtrise d'œuvre en vue du regroupement des professionnels de santé à Saint Côme d’Olt — Forfait définitif de rémunération : avenant n°1,

Questions diverses :

Rapporteur M. le Président.

Le Président,

Nicolas BESSIERE.

Communauté de Communes Comtal, Lot et Truyère — 18 bis avenue Marcel Lautard — 12500 ESPALION

https://comtal-lot-tuvere.fr - Tél. : 05.65.48.29.02 - Courriel : secretariat@ 3cit.fr