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Ordre du Jour - ODJ180524
Document publié le Jeudi 24 mai 2018 par la commune de Malesherbois.
Lien du pdf (Ordre du Jour - ODJ180524)
Thèmes du document : Eau et assainissement, Justice et droit, Grandes et moyennes entreprises,
ORDRE DU JOUR DE LA SEANCE
DU CONSEIL MUNICIPAL
DE LA COMMUNE « LE MALESHERBOIS »
DU JEUDI 24 MAI 2018
CONSEIL MUNICIPAL
APPROBATION DES PROCES-VERBAUX DES CONSEILS MUNICIPAUX DE LA COMMUNE « LE MALESHERBOIS » DES 29 MARS ET 11 AVRIL 2018.
COMPTE-RENDU DES DECISIONS PRISES PAR DELEGATION
DU CONSEIL MUNICIPAL
DÉCISION N° ST 18-004 DU 26 MARS 2018.
« DEMANDE DE SUBVENTION AUPRES DU DEPARTEMENT DU LOIRET CONCERNANT LA CREATION D’UNE OUVERTURE DANS LA SALLE POLYVALENTE « CHRISTIAN THORET » DE LA COMMUNE DELEGUEE DE MAINVILLIERS ».
DÉCISION N° 18-044 DU 5 AVRIL 2018.
« PORTANT ATTRIBUTION D’UNE CONCESSION FUNERAIRE – MME LARANJEIRA ».
DÉCISION N° 18-045 DU 5 AVRIL 2018.
« CONCERNANT UNE DEMANDE DE SUBVENTION REAAP POUR LES ACTIONS ORGANISEES LORS DE LA SEMAINE DE LA PARENTALITE DU 12 AU 18 NOVEMBRE 2018 ».
DÉCISION N° 18-046 DU 5 AVRIL 2018.
« DEMANDE DE SUBVENTION AU DEPARTEMENT CONCERNANT DES TRAVAUX DE CONSTRUCTION D’UN OSSUAIRE AU CIMETIERE COMMUNAL DE LABROSSE ».
DÉCISION N° 18-047 DU 5 AVRIL 2018.
« DEMANDE DE SUBVENTION AU DEPARTEMENT CONCERNANT DES TRAVAUX DE REPRISE DE SEPULTURES PERPETUELLES EN ETAT D’ABANDON AU CIMETIERE DE NANGEVILLE ».
DÉCISION N° 18-049 DU 11 AVRIL 2018.
« PORTANT SUR LA PASSATION D’UN CONTRAT DE VERIFICATION DES SYSTEMES DE DESENFUMAGE DANS DIVERS BATIMENTS COMMUNAUX ».
DÉCISION N° ST 18-005 DU 12 AVRIL 2018.
« DEMANDE DE SUBVENTION A LA REGION CENTRE VAL DE LOIRE ». DÉCISION N° 18-050 DU 13 AVRIL 2018.
« RENOUVELLEMENT DU CONTRAT DE MAINTENANCE DU PROGICIEL ORPHEE ».
PROJETS DE DÉLIBÉRATIONS
♦ AFFAIRES GENERALES – RESSOURCES HUMAINES.
AFFAIRES GENERALES
18-05-AFG-01 SIGNATURE D’UNE CONVENTION CONSTITUTIVE D’UN GROUPEMENT DE COMMANDES POUR « L’INFOGERANCE DES SYSTEMES INFORMATIQUES ET AUDIOVISUELS, L’ACQUISITION DE MATERIELS ET DE LOGICIELS INFORMATIQUES ET AUDIOVISUELS AINSI QUE DES PRESTATIONS ASSOCIEES ».
RESSOURCES HUMAINES.
18-05-RH-01 MISE EN ŒUVRE DE LA PROTECTION FONCTIONNELLE – INDEMNISATION DU PREJUDICE SUBI PAR UN AGENT.
18-05-RH-02 FIXATION DU NOMBRE DE REPRESENTANTS DU PERSONNEL AU SEIN DU COMITE TECHNIQUE (CT) – INSTITUTION DU PARITARISME - RECUEIL DU VOTE DES REPRESENTANTS DE LA COLLECTIVITE. 18-05-RH-03 FIXATION DU NOMBRE DE REPRESENTANTS DU PERSONNEL AU SEIN DU CHSCT – INSTITUTION DU PARITARISME - RECUEIL DU VOTE DES REPRESENTANTS DE LA COLLECTIVITE.
♦ URBANISME.
18-05-URB-01 SIGNATURE DE LA CHARTE POUR LA CONFIDENTIALITE ET L’UTILISATION DE DONNEES ISSUES DU REGISTRE NATIONAL D’IMMATRICULATION DES SYNDICATS DE COPROPRIETAIRES.
18-05-URB-02 MODIFICATION DU BAIL COMMERCIAL POUR UNE POISSONNERIE – 4 RUE SAINT MARTIN – COMMUNE DELEGUEE DE MALESHERBES.
♦ ENVIRONNEMENT.
18-05-ENV-01 MODIFICATION DES STATUTS DU SIARCE – ADHESION DE LA COMMUNE DE MAROLLES-EN-HUREPOIX. 18-05-ENV-02 MODIFICATION DES STATUTS DU SIARCE – RETRAIT PARTIEL DE CŒUR D’ESSONNE AGGLOMERATION POUR LA COMPETENCE DISTRIBUTION DE L’EAU POTABLE.
♦ FINANCES.
18-05-FIN-01 APPROBATION DES COMPTES ADMINISTRATIF ET DE GESTION 2017 – BUDGET ANNEXE DE L’ASSAINISSEMENT COLLECTIF.
18-05-FIN-02 DISSOLUTION DU BUDGET DE L’ASSAINISSEMENT COLLECTIF ET AFFECTATION DES RESULTATS 2017. 18-05-FIN-03 TRANSFERT DES RESULTATS DE CLOTURE 2017 DU BUDGET ANNEXE DE L’ASSAINISSEMENT COLLECTIF AU SIARCE DANS LE CADRE DU TRANSFERT DE LA COMPETENCE ASSAINISSEMENT COLLECTIF. 18-05-FIN-04 APPROBATION DU COMPTE DE GESTION 2017 – BUDGET ANNEXE DE L’OFFICE DU TOURISME. 18-05-FIN-05 DECISION MODIFICATIVE N° 2018/01 – BUDGET PRINCIPAL.
18-05-FIN-06 DECISION MODIFICATIVE N° 2018/01 – BUDGET ANNEXE DE L’EAU. 18-05-FIN-07 ADMISSION EN NON-VALEUR – BUDGET PRINCIPAL.
18-05-FIN-08 ADMISSION EN NON-VALEUR – BUDGET ANNEXE DE L’EAU.
♦ CULTURE-ANIMATION-LOISIRS-VIE ASSOCIATIVE-LOISIRS.
18-05-CAL-01 ADOPTION DES TARIFS TRIMESTRIELS DE L’ECOLE MUNICIPALE DE MUSIQUE POUR L’ANNEE SCOLAIRE 2018 / 2019.
♦ VIE SPORTIVE.
18-05-SPO-01 TARIFS DU BAF – ECOLE DE NATATION - A COMPTER DU 1ER SEPTEMBRE 2018. ♦ PRODUCTION ET DISTRIBUTION DE L’EAU POTABLE.
18-05-EAU-01 MODIFICATION EN COURS D’EXECUTION N° 3 DU MARCHE « RECHERCHE EN EAU POTABLE : DEFINITION DES SITES POTENTIELS DE RECHERCHE ET ETUDES D’INTERPRETATIONS HYDROLOGIQUES » 15EAU004.
MOTIONS
RAPPORT SPINETTA : NON AU DEMANTELEMENT DU RESEAU FERROVIAIRE DU QUOTIDIEN.
INFORMATIONS DIVERSES
Un dossier complet du Conseil Municipal est disponible dans les mairies déléguées.