Offres
API
Connexion
Documents similaires
unknown - Communauté de communes - Terres de Chalosse - 104
unknown - Communauté de communes - Terres de Chalosse - 148
unknown - Communauté de communes - Terres de Chalosse - 83
unknown - Communauté de communes - Terres de Chalosse - 39
unknown - Communauté de communes - Terres de Chalosse - 01
unknown - Communauté de communes - Terres de Chalosse - 24
unknown - Communauté de communes - Terres de Chalosse - 104
unknown - Communauté de communes - Terres de Chalosse - 122
unknown - Communauté de communes - Terres de Chalosse - 134
unknown - Communauté de communes - Terres de Chalosse - 47
unknown - Communauté de communes - Terres de Chalosse - 104 Approbation du procès verbal du 19 mai 2022
Document publié le Jeudi 19 mai 2022
Lien du pdf (unknown - Communauté de communes - Terres de Chalosse - 104 Approbation du procès verbal du 19 mai 2022)
Thèmes du document : Justice et droit, Exploration spatiale, Institutions publiques,
Envoyé en préfecture le 23/06/2022
Reçu en préfecture le 23/06/2022
BB” Ï EF R FR FE S DE ID : 040-200069631-20220616-DCC_2022
06 _104-DE
a
ACHALOSSE communaute de communes
55 place Foch DCC_2022 06 104 40380 Montfort-en-Chalosse
Extrait du registre des délibérations
05 58 98 45 88 Séance du 16 juin 2022
contact(Oterresdechalosse.fr
Le seize juin deux mille vingt-deux, à dix-neuf heures trente, les membres du conseil communautaire Terres
de Chalosse se sont réunis à la Salle Henri Emmanuelli à Mugron, sous la Présidence de Monsieur Didier GAUGEACQ.
Étaient présents: Mesdames et Messieurs Didier GAUGEACQ (Cassen), Sandrine LAVILLE (Bergouey), Benoît
VIDAL (Clermont), Denis LANGLADE (Doazit}, Chantal OMICIULO (Garrey), Patrick LABORDE (Goos), Fabrice
LAUREDE (Gousse), Patrick MAN (Hauriet}, Hélène TOMAS (Hinx), Nadine DURRUTY-LARREY (Hinx), Jean-
Louis CAPDEVILLE (Lahosse), Michel ROUSSEL (Laurède), Jérôme FRITSCH (Louer), Jean-Marie DARRICAU
(Montfort en Chalosse), Valérie BODINIER (Monfort en Chalosse), Marie-Christine BRETTES (Mugron), Philippe
MARSAN (Mugron), Marie-Hélène DANGOUMAU (Mugron), Éric DEGOS (Nerbis), Martine MAURY (Onard),
Véronique LANUQUE (Ozourt}, Fabienne LABY-FAUTHOUX (Poyanne), Thierry DARTIGUELONGUE
(Poyartin), Daniel CAZENEUVE (Préchacq les Bains), Jean-Marc PRIAM (Préchacq-les-Bains), Francis CRABOS
(Saint-Aubin), Yves DUCOURNAU (Saint Geours d’Auribat), Thierry DUBOS (Saint Jean de Lier), Pascal
BERNADET (Sort en Chalosse), Sabine LABARBE (Sort en Chalosse), Pascal HONTANS (Vieq d’Auribat).
Étaient excusés : Mesdames et Messieurs Francis DUBECQ (Baigts), Ghislaine LALANNE (Caupenne) donne
pouvoir à Robert SAINT-GERMAIN (Caupenne), Patrice BIELECKI (Clermont), Frédéric DARGET (Doazit),
Jérôme CURUTCHET (Gamarde les Bains), Isabelle DUGENE (Gamarde les Bains), Jean-Marc CASTETS (Gamarde
les Bains}, Didier ABOZE (Gibret) remplacé par François DUPRAY ( Gibret), Patrick BETBOY (Hinx) donne pouvoir
à Nadine DURRUTY-LARREY (Hinx), Corinne TASTET (Hinx) donne pouvoir à Hélène TOMAS, Jean-Pierre
TOLLIS CHinx), Michel DANGOUMAU (Larbey) remplacé par Jean-Marc DUBAYLE (LARBEY), Jean-Jacques
DUFAU (Lourquen), Anne-Marie LAILHEUGUE (Maylis), Valérie JACQUELINE (Nousse), Tony ARTY (Poyartin)
donne pouvoir à Thierry DARTIGUELONGUE ( Poyartin),
Étaient absents : Messieurs Jean-Adrien ROBERT (Montfort en Chalosse), Guillaume LALANNE (Toulouzette).
Nombre de délégués : 49
Nombre de délégués titulaires présents : 32
Nombre de délégués suppléants présents : 3
Nombre de pouvoir : 4
Date d'envoi de la convocation : 09/06/2022
Le secrétaire de séance : Monsieur Philippe MARSAN (Mugron)
Approbation du procès-verbal du 19 mai 2022
VU le Code Général des Collectivités Territoriales et notamment l’article L 5211-11,
La présente délibération peut faire l’objet d’un recours devant le tribunal
administratif de Pau dans un délai de deux mois à compter de son entrée
en vigueur.
www.terresdechalosse.fr Envoyé en préfecture le 23/06/2022
Reçu en préfecture le 23/06/2022
ID : 040-200069631-20220616-DCC 2022 06 104-DE
DCC_2022_06_104
Sur proposition du Président, les délégués de la Communauté de communes approuvent, à
l’unanimité, le procès-verbal de la séance du 19 mai 2022 qui a été communique à l’ensemble des
membres.
Fait et délibéré en séance publique
les jours mois et an susdits
Pour extrait certifié conforme au registre
Montfort, le 16 juin 2022
Le Président,
Didier GAUGEACQ
Acte rendu exécutoire
Après envoi dématérialisé le :
Publié le :
N'identifiant unique :
Le Président
La présente délibération peut faire Pobjet d’un recours devant le tribunal
administratif de Pau dans un délai de deux moisà compter de son entrée
en vigueur.