Compte-Rendu - Compte Rendu du 2 JUIN 2016

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Compte-Rendu - Compte Rendu du 2 JUIN 2016 Document publié le Jeudi 2 juin 2016 par la commune de Bulles. Lien du pdf (Compte-Rendu - Compte Rendu du 2 JUIN 2016)Thèmes du document : Justice et droit, Démocratie, Aménagement du territoire, 1

Convocations, distribution et affichage du 21 mai 2016

L'an deux mil seize, le deux juin, à dix-huit heures trente minutes le Conseil Municipal de la Commune de BULLES, dûment convoqué s'est réuni en session ordinaire, sous la présidence de Madame MASSET Sylvie, Maire.

ETAIENT PRESENTS : Sylvie MASSET (procuration de Madame Christèle VERMEULEN), Lydie VASSEUR, Christophe LHERMITTE, Delphine VERLAINE, Anne LETOCART, Didier MATHYS, Guy PARQUET, Evelyne GENEST, Florence BEEUWSAERT, Véronique BRETON, Stéphane PIOT (procuration de Monsieur Jacques LOUIS)

ABSENTS EXCUSES : Christèle VERMEULEN (procuration à Madame MASSET), Jacques LOUIS (procuration à Monsieur PIOT)

ABSENTS NON EXCUSES : Ludovic DELVAL Laurent VAN COILLIE

SOIT 11 présents 13 votants

DESIGNATION D’UN SECRETAIRE DE SEANCE,

Madame Delphine VERLAINE a été désigné(e) secrétaire de séance.

SIGNATURE DU COMPTE-RENDU DE LA SEANCE DU CONSEIL MUNICIPAL DU 8 AVRIL 2016

Les membres du Conseil Municipal signent le compte rendu de la réunion du 8 avril 2016.

MISE AU POINT ET INFORMATION SUR LE BUDGET

Madame le Maire tient à préciser le coût réel de l’aire de jeux aux membres du Conseil Municipal, qui n’est pas de 25 000 à 28 000 € comme indiqué par Madame LETOCART lors de la dernière réunion.

Le coût total de l’aire de jeux : dalle + jeux a été de : 23 400 € TTC, la subvention accordée est de 8 700 €, la part de la commune est donc de 14 700 € TTC.

Madame LETOCART précise que les montants qu’elle avait indiqués étaient ceux qui apparaissaient dans le budget, et que ce sont les seuls qui avaient été portés à la connaissance du conseil municipal jusque-là

En ce qui concerne, la chaudière de l’école pour laquelle les abstentionnistes se demandaient s’il était nécessaire de changer cette chaudière, madame MASSET indique que la chaudière de l’école date des années 1970, elle a plus de 40 ans et est largement amortie mais malheureusement, elle présente une fuite dans le corps de chauffe ce qui entraine des pannes régulières. De plus une nouvelle chaudière avec régulation permettrait un meilleur contrôle de la consommation. Pour information, la consommation actuelle de l’école est en moyenne d’environ 6 900 € par an au total (3 162 € de fuel et 3 730 € d’électricité)

Monsieur MATHYS précise qu’il faisait partie des abstentionnistes et qu’avec ces explications, il comprend mieux le besoin de changer la chaudière.

COMPTE RENDU DE LA SEANCE

DU 2 JUIN 2016 A 18H302

Il demande si l’école sera ensuite entièrement chauffée au fuel. Madame MASSET lui explique qu’en raison d’un problème de raccordement, les toilettes et bureau de la directrice resteront au chauffage électrique.

I - BUDGET CAP ADOS

Madame le Maire présente le Budget CAP ADOS, pour 2016, le montant à payer par la commune sera de 3 384 € après négociation au lieu de 3 818 €. Une mutualisation est prévue avec les communes de Moyenneville et peut-être d’Agnetz, par contre la commune d’Avrechy ne reconduit pas son adhésion.

Les Budgets alloués pour le centre aéré et le CAP ADOS entre 2012 (première année du CAP ADO) et 2015 se situaient entre 4 192.50 € et 5 542 €

Pour 2016, le centre aéré du 6 au 29 juillet est de 5 335.00 € et le CAP ADOS du 6 au 22 juillet de 3 384 €, soit un total de 8 719.00 €

Madame le Maire propose de continuer les deux centres sauf pour le CAP ADOS si la fréquentation est trop basse, compte tenu de la dépense, il faudra au moins 15 ados en permanence. Le centre aéré est prévu pour environ 40 enfants et le CAP ADOS pour une vingtaine. Madame le maire donne des détails sur l’organisation des centres.

Le Conseil Municipal, après en avoir délibéré décide :

- D’approuver le budget du CAP ADOS pour un minimum de 15 participants et du CLSH - D’autoriser Madame le Maire ou ses Adjointes à signer tous les documents nécessaires à ces projets

Vote pour à l’unanimité

- De donner délégation à Madame le Maire pour approuver les Budgets jusqu’à la fin du mandat électif pour les mêmes effectifs sous réserve que par an les deux budgets ne dépassent pas 150 € d’augmentation.

Vote pour à l’unanimité

II - QUESTIONS DIVERSES

a) Remerciements

Madame le maire informe les membres du conseil qu’elle a reçu des remerciements pour le versement de subventions 2016 de :

- le souvenir français

- la Directrice du Groupe scolaire Jacques Corbière

- l’Amicale des Chasseurs

- l’amicale des sapeurs-pompiers

b) 18 juin feu d’artifice et fête de la musique

Madame le Maire indique aux membres du Conseil que le programme du 18 juin a été envoyé à chacun par mail en fin d’après-midi.

Afin de permettre à la JS Bulles de prévoir les fournitures et afin de pouvoir profiter de places disponibles sous le chapiteau, madame le maire pense qu’il serait souhaitable de réserver au plus tôt.

Monsieur PIOT demande quel sera le menu.

Madame le Maire indique qu’il y aura : frites, merguez, saucisses ou steak haché, américain et quelques grillades.3

Une animation musicale bénévole est prévue.

Espérons que tout se passe bien. Tout a été mis au point lors de la réunion de préparation.

c) Subvention fanfare

Monsieur PARQUET demande comment la subvention exceptionnelle a été utilisée par la fanfare, les engagements ont-ils été respectés.

Madame MASSET rappelle aux membres du Conseil qu’une subvention exceptionnelle de 3 000 € a été octroyée à la fanfare en plus de la subvention habituelle de 1 000 €.

Elle précise qu’elle a été déçue car elle pensait que la fête d’anniversaire serait plus importante. Le programme serait défilé avec une fanfare de Montataire, vente de gâteaux au terrain de foot et peut- être une prestation sur le terrain.

Madame VASSEUR confirme qu’elle aussi a été déçue. Elle précise qu’ils vont aussi contacter un maximum d’anciennes majorettes.

Madame MASSET pense comprendre que la plus grosse fête se fera à la Sainte Cécile. Monsieur MATHYS indique que sur le courrier de demande, la Sainte Cécile était évoquée mais au deuxième plan, Il a fait la remarque aux intéressés. Ils ont précisé que s’ils n’utilisaient pas l’argent intégralement, ils rembourseraient.

Madame MASSET indique qu’elle aurait préféré qu’ils regroupent Sainte Cécile et anniversaire en organisant une grosse fête à la Sainte Cécile mais qu’ils le disent clairement dans leur demande. De manière collégiale le conseil municipal approuve.

d) Brocante

Monsieur MATHYS en profite pour indiquer que l’amicale des sapeurs-pompiers souhaite continuer à s’occuper de la brocante dans le futur considérant que l’association des parents d’élèves ne désire plus l’organiser. Il souhaite obtenir une réponse avant fin septembre. Madame MASSET et l’ensemble du Conseil sont d’accord pour que l’amicale s’occupe désormais de la brocante.

Madame MASSET tient à remercier l’amicale pour la brocante du 8 mai.

Monsieur MATHYS indique que tous les exposants semblaient satisfaits.

Madame LETOCART ajoute qu’elle félicite l’amicale pour l’organisation sachant qu’ils ne disposaient que de 4 semaines.

Monsieur MATHYS remercie la mairie pour son implication et aide (articles dans les journaux entre autre).

Il précise qu’effectivement 4 semaines c’est trop court, des personnes toujours présentes s’étaient inscrites dans d’autres brocantes pensant qu’il n’y en aurait pas à Bulles.

Madame MASSET tient à souligner qu’elle leur adresse ses félicitations aussi pour la sécurité même si cela n’a pas été facile.

Monsieur MATHYS confirme la difficulté, ils ont subi plusieurs insultes.

Madame VERLAINE a constaté que la sécurité était très bien organisée et elle ne comprend pas les insatisfaits.

Monsieur MATHYS précise que suite à une réunion au SDIS durant laquelle ce problème a été évoqué, il a été demandé de porter plainte systématiquement en cas de problème de ce genre. Madame MASSET précise qu’en effet, récemment, les pompiers de Bulles se sont fait insulter lors d’un incendie par un particulier dont le véhicule était en stationnement gênant, un signalement a été fait à la gendarmerie et au SDIS.

Madame VASSEUR demande s’il ne serait pas judicieux de changer le lieu de brocante qui avait été choisi en fonction de l’école.

Monsieur MATHYS pense que le lieu actuel est parfait, la rue est assez large, reprendre la rue du Château peut être gênant pour la boulangerie et pour la location de salle des fêtes.4

e) Produits de traitement

Madame BRETON demande si la commune va poursuivre l’utilisation de produits de traitement pour désherber.

Madame MASSET indique que dès 2017 les communes devront être à zéro phyto, donc il n’y aura plus de produits de traitement.

Elle a participé à une réunion sur les solutions de substitution, une prochaine réunion est prévue le 10 juin à la Communauté de Communes pour voir comment communiquer sur ce point, il faudra expliquer aux habitants que nos communes seront certainement moins « propres ». Madame le Maire indique qu’il sera certainement nécessaire d’investir dans un brûleur thermique.

f) Ecole

Monsieur PARQUET informe le conseil municipal qu’une institutrice est tombée dans les escaliers. Madame MASSET n’a pas été prévenue.

Suite aux différents devis, les membres du Conseil municipal décident de retenir le devis de l’entreprise HOTTIAUX pour la main courante de l’école et charge Madame le maire de veiller à l’exécution de ces travaux.

Monsieur PARQUET indique qu’il a assisté à la sortie vélos et il trouve dangereux que les enfants descendent la pente à vélo pour atterrir dans la rue.

Il souhaiterait, pour la sécurité de tous, que la mairie demande à Madame la Directrice de veiller à ce que les enfants prennent la descente vélos à la main.

Madame VASSEUR demande dans quel but ils font du vélo ?

Monsieur PARQUET répond qu’au départ ils devaient sortir mais par manque d’encadrants, ils font du vélo dans la cour.

Monsieur PIOT demande à quoi cela sert-il ?

Monsieur PARQUET précise que c’est du sport qui peut aussi amener à connaître quelques règles de sécurité.

Madame LETOCART demande si un parcours balisé est organisé.

Monsieur PARQUET indique qu’effectivement il y a un parcours pour apprendre quelques bases.

g) Employé technique

Monsieur MATHYS a vu une personne conduire le tracteur, il demande quel est son statut. Madame MASSET informe les membres du Conseil que c’est un saisonnier en contrat à durée déterminée comme tous les ans à la même période.

Monsieur MATHYS demande si cette personne habite à Bulles.

Madame MASSET précise que non car les personnes de Bulles s’étant manifestées ne possèdent pas les CACES nécessaires.

Madame LETOCART demande si le contrat durera jusqu’en septembre.

Madame MASSET répond positivement en fonction de la météo.

h) Fleurissement

Madame VASSEUR souhaite faire un point sur le fleurissement. Les élus ont pu remarquer que seuls quelques parterres avaient été réalisés. Le fournisseur ayant fait une erreur de livraison, les fleurs étaient en nombre insuffisant, il a donc été nécessaire d’aller en rechercher.

i) Bois de Mont

Madame VASSEUR précise que le retrait du bois au Bois de Mont est autorisé habituellement jusque fin juin. Cette année, compte tenu des intempéries, une prolongation a été accordée pour certaines parcelles jusqu’à mi-juillet.

Elle précise qu’elle doit retourner constater sur place mais, vu les précipitations, il faudra certainement prolonger.5

Des chemins ont été abimés ce qui engendrera des coûts supplémentaires.

Pour le bois à débarder dans les marais, la situation est la même, les entreprises qui devaient intervenir début mai ont été obligées de reporter à une date ultérieure.

j) Plateforme de compostage

Madame le Maire donne la parole à Madame LETOCART.

Madame LETOCART, en tant que Présidente du syndicat intercommunal de la Haute Brèche a organisé en partenariat avec Monsieur Olivier Bournonville une visite de la plateforme de compostage qui se situe derrière sa ferme à Reuil sur Brèche.

Elle souligne que le procédé de traitement des boues de stations d’épuration est intéressant dans la mesure où il est effectué à partir de déchets végétaux.

Cette visite aura lieu le lundi 6 juin 2016 à 17h00.

Madame LÉTOCART y a invité également les membres du conseil municipal et demande que ceux qui n’ont pas encore donné leur réponse le fassent afin de finaliser l’organisation.

Madame MASSET, Maire, Madame VASSEUR Maire Adjoint et Madame BRETON, conseillère municipale, confirment leur présence.

k) Intervention de Madame LETOCART

Madame LETOCART souhaite faire remarquer que des réunions à 18h30 c’est un peu trop tôt et elle aimerait que l’heure soit plus tardive à l’avenir.

Madame le Maire lui précise que c’est exceptionnel, habituellement c’est 20h00, mais cette fois il n’était pas possible de faire autrement.

l) Aire de jeux

Monsieur PIOT informe les membres du conseil municipal que le revêtement de sol de la sauterelle a été détérioré.

Madame MASSET lui confirme les détériorations qui auraient eu lieu en deux temps. Ils ont recommencé samedi. Bien entendu on ne sait pas qui s’amuse à détériorer ce bien public. Madame MASSET précise que des personnes plus ou moins jeunes vont boire sur l’aire de jeux et cassent les bouteilles.

Des ados sont allés ramasser les débris et ont prévenu Madame le Maire pour ne pas être accusés à tort..

Madame MASSET trouve cela lamentable.

Les membres du Conseil Municipal approuvent.

Séance levée à 19h25

La secrétaire de séance Le Maire Delphine VERLAINE Sylvie MASSET6

Signatures de membres présents et remarques éventuelles.

VASSEUR Lydie

BEEUWSAERT Florence

LHERMITE Christophe

PARQUET Guy

LETOCART Anne

MATHYS Didier

PIOT Stéphane

GENEST Evelyne

BRETON Véronique