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Compte-Rendu - CR du CM du 28.06.2021
Document publié le Lundi 28 juin 2021 par la commune de Champagneux.
Lien du pdf (Compte-Rendu - CR du CM du 28.06.2021)
Thèmes du document : Télécommunications et internet, Logement, Ruralité,
COMMUNE DE CHAMPAGNEUX
Compte-rendu du Conseil Municipal du lundi 28 juin 2021
Personnes présentes: Georges CAGNIN, Marc CURTILLAT, Yves GENIX, Pierre GERBELOT, Anthony
GOJON, Gérard GOURIJUX, Jessica HOARAU, Patrice HOARAU, Gilles LACROIX, Alain ROCHE, Elise
SAUNIER.
Nadine MARTY, Lucile ROSEMAIN
Personnes excusées représentées: Bénédicte PHILIPPE (Elise SAUNIER), Christine VALETTE (Anthony
GOJON)
Personnes excusées : William BARBOTIN, Personne absente : Jean-Pierre COTTAREL
Secrétaire de séance : Pierre GERBELOT
Ouverture de la séance à 20h00
1/Approbation du compte-rendu du 08/04/2021
La séance débute par l’approbation du Compte-rendu du Conseil Municipal du 08/04/2021.
Le compte-rendu est validé à l’unanimité.
2/Communication du Maire
- FIBRE OPTIQUE : Nous sommes nombreux à nous interroger sur l’avancée de la fibre sur la
commune. La société Covage, en charge du déploiement de la fibre sur le département de la Savoie, a été
rachetée par SFR. Eiffage, initialement retenue pour la réalisation des travaux sur l’Avant Pays Savoyard
avait près de deux ans de retard. Elle est remplacée par Constructel.
Nous avons eu les premiers contacts pour corriger les adressages réalisés par Eiffage. À ce stade il n'ya
plus de planning officiel, nous espérons avoir plus d’informations d’ici septembre. On nous affirme que
les délais doivent être respectés.
- PETIT RAPPEL : tous les salariés de la commune sont à jour de leur visite médicale et sont aptes à tenir leurs
postes et leurs missions.
- ATTENTION : Bien que la situation sanitaire actuelle soit meilleure, il convient de rester très prudent et de
continuer à respecter les gestes barrières.
- GRIPPE AVIAIRE : dans le cadre de la surveillance de l’évolution de la grippe aviaire, notre secteur est passé
de la surveillance accrue à une phase modérée. Cependant il convient de rester prudents et de signaler les cadavres
d'oiseaux (tels que les cygnes ou autres du même gabarit).
- INFORMATION : lors de vente de parcelles de bois, les propriétaires mitoyens ont un droit de priorité sur
l’achat de ces parcelles, il en va de même pour la commune. Cela peut être intéressant, il faut étudier cette
possibilité à chaque fois qu’une de ces parcelles sera mise en vente.
- Lotissement du VIEUX FOUR : il y a depuis quelques temps des problèmes de ruissellements d’eaux pluviales.
Une maison est particulièrement touchée. La mairie est responsable de la voirie et doit trouver une solution. Un
rendez-vous sur place est fixé le 8 juillet prochain.
- Enquête sur les déchets : le SICTOM du Guiers s’engage dans une réflexion sur le service public de prévention
et de gestion des déchets. Le SICTOM du Guiers a mis en ligne un questionnaire afin de connaître les pratiques de
tri, de gestion de bios déchets etc.
1/5 N'hésitez pas à y participer via l’adresse suivante :
https://ecogeos.limequery.com/467413?lang=fr|https://ecogeos.limequery.com/46741 3?lang=fr
Le questionnaire sera disponible jusqu’au 26/07/2021.
- CONFIRMATION : les bâtiments TIES sont en cours d’acquisition, le permis de démolir a été signé (11
concerne les secteurs brûlés et anciens). L’EPFL de la Savoie fait tout pour faire avancer ce dossier.
Nous étudions la possibilité de créer un accès pour les véhicules directement depuis la départementale, afin de ne
pas détériorer la voie Galletti, qui n’est pas structurée pour un trafic lourd.
Les discussions sont en cours concernant la démolition de l’ancienne station d’épuration.(TIES)
- GENISSIAT : Pour la première fois un document officiel nous a été transmis concernant le risque d’inondations
en cas de rupture du barrage de Génissiat. Selon les prévisions, en cas de rupture, la commune de Champagneux
étant suffisamment éloignée serait touchée comme lors d’une petite crue classique.
- INCIVILITES MALTRAITANCES : Un chien appartenant à un nouvel habitant de la commune a été blessé
par un coup de couteau alors qu’il était sur son terrain fermé. Il est recommandé à tous de rester vigilants. Attention
notamment au va et vient de « fourgons blancs inconnus », par exemple.
3/COMMISSIONS
3.1 Commission travaux
- Gérard GOURJUX informe que les travaux de l’atelier ne sont pas encore terminés. Les entreprises ont été
contactées afin de terminer leurs travaux.
Il est demandé aux conseillers municipaux s’ils pourraient se rendre disponibles le jour du déménagement dans le
nouvel atelier pour aider Sébastien.
Les télécommandes du portail du nouvel atelier ont été livrées par la société ARTEMIS. La maintenance du portail
ne sera pas assurée par cette entreprise mais par un autre prestataire.
- Concernant le dysfonctionnement du panneau lumineux à l’entrée du village du côté de Saint-Genix-les-Villages ;
une entreprise va inspecter l’armoire électrique du cimetière et éventuellement refaire le câblage. Un devis aux
alentours de 1000 euros nous sera envoyé prochainement.
- Monsieur le Maire informe que sur la route en direction de Yenne plusieurs poteaux électriques reposent
désormais sur les arbres. Cela a occasionné des coupures de courant. Le circuit électrique a été fermé au niveau de
La Balme car Le hameau Les Bessons (sur la commune de La Balme) n’avait plus du tout d’électricité. Désormais
s’il y a une coupure d’électricité sur Champagneux, nous ne serons plus réalimentés par La Balme.
- Devant la bibliothèque il y a plus de mauvaises herbes que de pelouse. Il faudrait peut-être remplacer l’herbe par
des graviers ?
De plus Mr le Maire et Gérard GOURIJUX vont relancer l’entreprise s’occupant du store de la bibliothèque.
- Au niveau du cimetière, l’entretien de l’ancien cimetière est en cours, le nouveau cimetière est fait.
3.2 Commission communication
ZT Elise SAUNIER
informe que la commune a adhéré à l’application Panneau Pocket. Cette application, gratuite pour
les habitants leur permet de recevoir les informations directement sur leur Smartphone, tablettes ou ordinateurs. La
2/5 commune paie 180 euros par an pour offrir ce service qui sera étendu et pris en charge prochainement par
l’ensemble de la Communauté de Communes Val Guiers.
Le travail de refonte du site Internet est en cours. Une charte graphique est en cours d’élaboration.
Pour les prochains bulletins communaux, les habitants sont invités à envoyer leurs photos de la commune à
l’adresse suivante : mairie@champag nux.or£
3.3 Commission urbanisme
Elise SAUNIER informe qu’une restitution par le cabinet d’urbanisme Passagers des Villes se tiendra le 19 juillet
prochain concernant le projet d’aménagement de la zone entre la mairie et l’entrée de Leschaux.
Elise SAUNIER informe que dans le cadre de destruction de zone humide, il est possible de prendre des mesures
compensatoires sur d’autres parcelles, Un travail est à faire sur le foncier et il faut anticiper dans le cadre de la
révision du PLU.
3.4 Commission Communauté de Communes Val Guiers
- Elise SAUNIER informe le Conseil Municipal qu’au sein de la commission Développement économique de la
Communauté de Communes Val Guiers, un diagnostic a été rendu par le bureau d’études pour le projet « Petites
villes de demain ». Ce projet vise à redynamiser les centres bourgs. Suite à l’appel à projet, Pont de Beauvoisin et
Saint-Genix-les-Villages ont été retenus.
- Les commissions Culture des trois Communautés de Communes de l’Avant Pays Savoyard se sont réunies. Suite
à cette rencontre, il apparait important de créer un évènement culturel commun sur le territoire.
- Elise SAUNIER informe qu’une présentation de la brigade de gendarmerie a été faite auprès de la Communauté
de Communes. Il apparaît que la brigade du territoire (Pont-de-Beauvoisin, Saint-Genix-les-Villages et Les
Echelles) manque de moyens, notamment sur Saint-Genix-les-Villages où les bâtiments ne sont plus aux normes.
- Elise SAUNIER informe qu’un nouveau Directeur Général des Services de la CCVG, M. Stéphane Martinotti
remplacera Noëlle MERCIER qui prend sa retraite, dès le 19 juillet.
- Du côté du PLU, Monsieur Rodolphe JOYEUX quitte son poste et sera donc remplacé prochainement.
3.5 Comité des Fêtes
Jessica HOARAU fait un bilan sur le Comité des Fêtes. A ce jour il n’y a quasiment plus d’équipe.
En 2020 aucune manifestation n’a pu se tenir.
Deux questions se posent, la remise sur pied du Comité des Fêtes et l’organisation d’une manifestation en 2021. Il
est proposé au Conseil Municipal de se réunir autour de ces questions le lundi 12 juillet à 18h dans la perspective
d’une manifestation le 5 septembre prochain. Les présidents d’associations et toutes les personnes motivées sont
invités à participer à cette réunion.
4 / DÉLIBÉRATIONS
4.1 Participation aux frais de fonctionnement des gymnases de Saint-Genix-les-Villages et d’Aoste
Comme chaque année, il est demandé à la commune de Champagneux de participer aux frais de fonctionnement de
ces deux gymnases à hauteur de 12€32 par élèves pour le gymnase d’Aoste et de 43€16 par élèves pour le
gymnase de Saint-Genix-les-Villages. Soit un total de 1491,66€.
3/5 Le Conseil Municipal, vote pour à l’unanimité.
4.2 Subventions aux associations
* La Chambre des métiers fait une demande de participation de la commune à hauteur de 45€ pour un étudiant de
Champagneux.
* La MFR (Maison Familiale Rurale), 45€ pour un étudiant de Champagneux.
* L'association de théâtre Scen’artiste, 150 euros.
* L’association Champagneux Randonnée 150 euros.
* Le Club Amitié et Détente 150 euros.
* L’association Champagneux Créations de 150 euros.
* L’Amicale des donneurs de sang 100 euros.
* Le Ski club Saint Genix d’Aoste 200 euros.
* L’association de Foot Vallée du Guiers FC 300 euros.
* Lors du Conseil Municipal du 30 novembre 2020, il a été décidé d’augmenter la participation au Sou des écoles à
1500 euros dans l’optique de soutenir l’association face aux difficultés dues en majeure partie à l’annulation de
presque toutes les manifestations en 2020 mais aussi en vu du séjour à la mer initialement prévu en juin 2021. Ce
projet n’a pu avoir lieu ainsi que les dépenses prévues à cet effet.
Monsieur le Maire propose donc de repasser la participation de la commune à 500 euros pour 2021.
Le Conseil, à l’unanimité, valide les propositions de participations aux différentes associations ci-dessus.
4.3 Renouvellement des lignes de trésorerie du Crédit Agricole et de la Caisse d'Epargne.
Monsieur le Maire explique qu’il y a lieu de faire les demandes de renouvellement des lignes de trésorerie du
Crédit Agricole et de la Caisse d'Epargne.
À l’unanimité, les demandes de renouvellement des lignes de trésorerie vont être demandées auprès du Crédit
Agricole et de la Caisse d'Epargne.
4.4 Proposition du crédit agricole de la demande de prêt à long terme.
Monsieur le Maire informe le Conseil Municipal de la proposition du Crédit Agricole suite à la demande de la
commune de souscrire un prêt à long terme de 350 000 euros.
(Monsieur le Maire et Elise SAUNIER présentent à nouveau le budget de la commune à l’ensemble des conseillers
municipaux présents. Il est précisé que depuis, la maison Carrouge est vendue, les annuités d’un montant de 31000
euros, ne sont plus dues à l'EPFL)
Le Crédit Agricole propose à la commune de renégocier des crédits en cours de 212 184,85 euros, et de tout
regrouper en une seule ligne de 577 699 euros sur 20 ans avec des annuités de 32786 euros.
Après discussion autour de la durée du prêt, plusieurs conseillers municipaux proposent de souscrire ce prêt sur 15
ans au lieu de 20 ans. La durée du crédit est mise au vote :
Vote pour une durée de prêt sur 15 ans : 5 - Marc CURTILLAT, Yves GENIX, Pierre GERBELOT,
Anthony GOJON (+ 1 pouvoir)
Vote pour une durée de prêt sur 20 ans : 6(Georges CAGNIN, Gérard GOURJUX, Gilles LACROIX, Alain
ROCHE, Elise SAUNIER (+ 1 pouvoir)
Abstentions : 2 (Jessica HOARAU, Patrice HOARAU)
4/5 4.5 Désignation du coordonnateur communal pour le recensement 2022.
Monsieur le Maire informe qu’il y a lieu de désigner un coordonnateur communal pour la prochaine campagne de
recensement débutant le jeudi 20 janvier 2022 pour une durée d’un mois.
Monsieur Alain ROCHE est désigné à l’unanimité par le Conseil Municipal.
4.6 Participation des administrés à leur n° de plaque de rue.
Monsieur le Maire informe que les plaques de rues avec numéro, à l’unité coûtent à la commune 51 euros contre 20
euros quand nous avons traité l’ensemble de la commune.
Il propose de demander une participation aux propriétaires pour les nouvelles plaques, à hauteur de 25 euros.
Le Conseil Municipal, vote pour à l’unanimité.
4.7 Désignation du membre de la commission des élections.
Monsieur le Maire informe qu’il y a lieu de désigner un membre du Conseil Municipal pour rejoindre la
commission des élections.
Le Conseil Municipal, à l’unanimité, désigne Yves GENIX comme membre de la commission des élections de la
commune.
$/ QUESTIONS DIVERSES
Marc CURTILLAT demande s’il est possible de parler des Permis de construire de l’année 2021.
Les dossiers des permis de construire de l’année sont donc présentés à l’ensemble du Conseil Municipal.
Gilles LACROIX revient sur la pratique du foot à l’école sur le terrain goudronné. A priori cette pratique est
dangereuse car il y a risque que les élèves se blessent.
Le prochain Conseil sera fixé début septembre.
La séance est levée à 22h48.
5/5