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Procès Verbal - qwov75de6syiuck
Document publié le undefined NaN undefined NaN à NaNhNaN par la commune de Ceyras.
Lien du pdf (Procès Verbal - qwov75de6syiuck)
Thèmes du document : Famille, Justice et droit, Eau et assainissement,
Commune
de
CEYRAS
Conseil
Municipal
du
15
février
2024
à 18h30
Date
de
la convocation
08
février
2024
Nombre
de
conseillers
en
exercices
: 15
PROCES
VERBAL
Nombre
de
présents
: 10
Nombre
de
votants
: 11
Présents
: Jean-Claude
LACROIX,
Jean-Luc
GABORIT,
Magali
TENA,
Daria
PICARD,
Hugues
CERET,
Françoise
POUS,
Nancy
BANEGAS,
Nadia
DEHAESE,
Christophe
CAUMEL,
Henri
GRAVES
Excusés
: Stéphanie
BAUMES,
Céline
AUSSILLOUS,
Julien
BERMOND,
Claude
LESTOCARD,
Sébastien
ROMIGUIER
(procuration
donnée
à
Daria
Picard),
Absents
: Les
membres
du
Conseil
Municipal
approuvent
à l’unanimité
le
procès-verbal
de
la séance
du
14
décembre
2023
à 20h30.
Secrétaire
de
séance
: Hugues
CERET
DELIBERATIONS
N°
Objet
Nombre
de
délibération
votant
et
sens
du
vote
2024.02.15.01
|
1.
Demande
de
subvention
au
Conseil
Départemental
pour
la| Pour
:11
sécurisation
du
carrefour
de
la RD908
Contre
: 0
Monsieur
le Maire
explique
que
la commune
de
Ceyras
souhaite
entreprendre
la |
Abstention
: O
sécurisation
d’un
carrefour
qui
fait
le lien
entre
l'ancien
village
et les
lotissements
.
récents.
ABREOUVSS
Le
coût
financier
de
cette
opération
est
estimé
à 171
923€
HT.
PLAN
DE
FINANCEMENT
PREVISIONNEL
:
Montant
à
Montant
Montant
Cofinanceurs
rer
AEn
subvention
Taux
souhaité
mention
Taux
obtenu
nan
’e
demandée
obtenue
Etat
: DETR
/
/
!
/
/
Etat
: Autre
(à préciser)
/
/
/
/
/
Conseil
Régional
/
/
Î
|
Î
Conseil
Départemental
171
923€
68
769.20€
40%
Autre Total
des
aides
68
769.20€
40%
publiques Montant
restant
à la
charge
de
la collectivité
: 103
153.80€
HT
2024.02.15.02
|
2.
Reprise
de
voirie
appartenant
à l’Etat
— ancienne
RNO9
Pour
: 11
L'Etat
est
en
train
de
réaliser
un
inventaire
des
voiries
dont
il n'a
plus
l'utilité
et va
lancer
une
concertation]
Contre
: 0
afin
d'identifier
les
communes,
les
départements
et d’autres
acteurs
du
territoire
intéressés
par
ces|
Abstention
: O
parcelles,
qu'il
souhaite
rétrocéder.
À
,
Nous
concernant
l’ancienne
RNO9
pourrait
faire
l'objet
d’une
acquisition
permettant
ainsi
d'augmenter
PRIE
notre
longueur
de
voirie
et par
conséquent
notre
Dotation
Globale
Forfaitaire.
2024.02.15.03
|
3.
Charte
sur
l’eau
: économisons
l’eau,
ma
commune
s’engage
»
Pour
: 11
Le
département
de
l'Hérault
connait
actuellement
un
épisode
de
sècheresse
très
précoce,
celui-ci
fait!
Contre
: O
craindre
des
tensions
sur
la ressource
en
eau
qui
pourraient
être
particulièrement
sévères
au
cours
de|
Abstention
: O
l'été.
Dans
ce
contexte
il est
indispensable
d'accentuer
les
économies
d'eau
par
un
effort
collectif
de
l'ensemble
des
usagers.
Sous
l'impulsion
de
l'AMF34,
les
communes
et intercommunalités
sont
invitées
à adhérer
à une
charte
départementale
« économisons
l'eau,
ma
commune
s'engage
», un
élu
réfèrent
« eau
» doit
être
nommé
en
son
sein.
Approuvée
2024.02.15.04
|
4.
Adhésion
au
groupement
d’achat
d'énergies
pour
2026
Pour
: 11
Le
syndicat
Hérault
Energies
accompagne
les
collectivités
de
l'Hérault
dans
l'achat
d'énergies,
en
|
Contre
: O
portant
un
groupement
d'achat
depuis
près
d'une
décennie.
Les
achats
actuels
courent
jusqu'au
31 |
AbsStention
: O
décembre
2025.
Afin
de
poursuivre
l'achat
groupé
à compter
du
1€
janvier
2026,
le Comité
Syndical
d'Hérault
Energies
réuni
le 6
octobre
2023,
a décidé
la création
au
1®
juillet
2024,
d'un
nouveau
groupement.
Pour
ce
faire
il a approuvé
une
nouvelle
convention
constitutive
pour
l'achat
d'énergies,
de
fournitures
et de
services
en
matière
d'efficacité
et d'exploitation
énergétique.
Approuvée
INFORMATIONS
1. Extinction
de
l’éclairage
public
: fin
de
la phase
expérimentale
Un
bilan
a été
réalisé
sur
la période
2022-2023
:
- Sur
l'insécurité
nous
constatons
une
baisse
de
55%
du
nombre
d'atteinte
aux
biens.
Dernièrement
lors
d'une
réunion
avec
la gendarmerie
celle-ci
nous
a informé
qu'il
y avait
plus
de
cambriolages
le jour
que
la nuit.
- Sur
la facture
énergétique
: malgré
une
baisse
de
plus
de
50%
de
la consommation
sur
l'éclairage
public
nous
avons
payé
légèrement
plus
en
2023
qu'en
2022
du
fait
de
la hausse
des
tarifs.
2.
Travaux La réfection
de
la façade
de
la Mairie
est
terminée.
Concernant
la sécurisation
du
carrefour
de
la boulangerie,
nous
avons
attendu
un
mois
pour
avoir
un
rendez-vous
avec
des
techniciens
du
département,
ceux-ci
nous
demandent
de
revoir
la position
des
feux.
Notre
bureau
d'études
va
devoir
retravailler
le dossier
en
fonction
de
ces
remarques.
Après
corrections
nous
présenterons
à nouveau
le projet
aux
riverains.
Concernant
les
travaux
des
places
Raynard
et Fréderic,
le relevé
topographique
vient
d'être
terminé
le bureau
d’études
va
pouvoir
commencer
à travailler.
Deux
lotissements
vont
bientôt
voir
le jour,
des
lotisseurs
commencent
à se
positionner.
Les
travaux
du
canal
pour
l'alimentation
en
eau
des
agriculteurs,
sont
presque
terminés,
ceux-ci
ayant
endommagés
nos
chemins
des
réparations
sont
prévues
en
mars.
3. CCAS Un
courrier
en
direction
des
personnes
âgées
pour
créer
le lien
grands-parents/enfants
va
être
envoyé
ces
jours-ci.
Selon
les
retours
une
rencontre
aura
lieu.
Le
CME
s'est
réuni
plusieurs
fois
en
un
mois
afin
de
mettre
en
place
une
activité
pour
le 02
mars,
une
soirée
autour
de
jeux
de
société,
animée
par
l'association
Homo
Ludens
de
18h30
à 21h30
avec
une
petite
collation.
Prochainement
ils
doivent
travailler
sur
la
chasse
aux
œufs.
4.
Prochaine
réunion
de
commission
: développement
durable
le 27
février
Séance
levée
à 19h00
Le
Maire,
Le
secrétaire,
Jean-Claude
LACROIX
Hugues
CER
PE