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Document publié le Jeudi 1 janvier 2026 par la commune de Nouic.
Lien du pdf (Déliberation - 1776356665 Del.2026 20 Commission dappel doffre et douverture des plis et mise en pl 1)
Thèmes du document : Démocratie, Investissement et développement économique, Institutions publiques,
le
15/04/2026
m1 nvOoyÉ
en
fé
ID:
087-218710804-20260409-DEL2026
20-DE
Commune
de
NOUIC
(Haute-Vienne)
Délibération
n°
2026 20
Mise
en
place
des
commissions
communales
En
exercice
11
L'an
deux
mil
vingt-six
Présents
10
le 09
avril
à dix-neuf
heures
trente
minutes
Votants
11
le
Conseil
municipal
de
la commune
de
NOUIC,
dûment
convoqué,
s’est
réuni
en
session
ordinaire,
à la
Salle
Vany,’sous
la présidence
de
M.
Frédéric
REBEYRAT,
Maire.
Date
de
convocation
du
Conseil
municipal
: 03
avril
2026
PRESENTS
: M.
REBEYRAT
Frédéric,
Mme
DARDILHAC
Patricia,
M.
TRICHARD
Robert,
MMES
DELUCHE
Joëlle,
.
GIRAUD
Nicole,
MARTY
Audrey,
MM.
CARRIE
Nicolas,
QUÉRAUD
Sébastien,
BOIS
Xavier,
KOLCHAK.
ABSENTE
: MME
DESSYMOULIES
Sabrina
(pouvoir
donné
à
M.
KOLCHAK
Serge).
M.Sébastien
QUÉRAUD a été
élu secrétaire
COMMISSION
D'APPEL
D'OFFRE
ET
D'OUVERTURE
DES
PLIS
Vu
le Code
Général
des
Collectivités
Territoriales
(CGCT),
Considérant
qu'à
la
suite
des
élections
municipales,
il
convient
constituer
la
commission
d'appel
d'offres
et d’ouverture
des
plis
et ce
pour
la durée
du
mandat.
Considérant
qu'outre
le Maire,
son
Président,
cette
commission
est
composée
de
3
membres
titulaires
élus
par
le
conseil
municipal
en
son
sein
à
la
représentation
proportionnelle
au
plus
fort
reste
(article
L.1411-5
du
CGCT).
Considérant
que
l'élection
des
membres
élus
de
la
commission
d'appel
d'offres
doit
avoir
lieu
à
bulletin
secret
et
qu'il
convient
de
procéder
de
même
pour
l'élection
des
suppléants
en
nombre
égal
à
celui
des
titulaires.
|
Considérant
qu’une
seule
liste
est présentée,
comprenant
3
membres
titulaires
:
MM.
TRICHARD
Robert, QUÉRAUD
Sébastien, CARRIÉ
Nicolas
et
3
membres
suppléants
:
Mmes
DARDILHAC
Patricia,
DELUCHE
Joëlle,
M.
BOIS
Xavier
Le
Conseil
Municipal,
Décide
à
Funanimité,
de
ne
pas
procéder
à
l’élection
des
membres
de
la
Commission
d’Appel
d'Offres
au
scrutin
secret{ art.L2121-21
du
CGCT)
A
la majorité
(9
voix
pour-
2 abstentions
: M.
KOLCHAK
et Mme
DESSYMOULIES)
Proclame
élus
les
membres
suivants
:
Titulaires
MM.
TRICHARD
Robert,
QUÉRAUD
Sébastien,
CARRIÉ
Nicolas
Suppléants
: Mmes
DARDILHAC
Patricia,
DELUCHE
Joëlle,
M.
BÔIS
Xavier Envoyé
en
préfecture
le
15/04/2026
Reçu
en
préfecture
le
15/04/2026
Publié
le
ID
: 087-218710804-20260409-DEL2026_20-DE
MISE
EN
PLACE
DE
COMMISSIONS
COMMUNALES
Monsieur
le
Maire
expose
à
l’assemblée
que
l’article
L.2121-22
du
C.G.C.T
permet
de
constituer
des
commissions
d’instruction
à
caractère
permanent
ou
une
durée
limitée,
composées
exclusivement
de
conseillers
municipaux.
Il précise
que
ces
commissions
sont
convoquées
par
le Maire,
qui
en
est
le Président
de
droit,
dans
les
huit
jours
qui
suivent
leur
nomination,
ou
à
plus
bref
délai
sur
demande
de
la
majorité
des
membres
qui
les
composent.
Dans
cette
première
réunion,
les
commissions
désignent
un
Vice-
président
qui
peut
les
convoquer
et
les
présider
si
le
Maire
est
absent
ou
empêché. Le
Conseil
Municipal,
décide
la création
et arrête
la composition
des
commissions
communales
comme
suit
: Compositions
soumises
au
vote
à main
levée
commission
par
commission.
Votes
identiques
pour
chacune
d’entre
elles,
à la
majorité
(9 voix
pour-
2
abstentions
: M.
KOLCHAK
et Mme
DESSYMOULIES)
-
Commission
ordures
ménagères-valorisation
des
déchets
et économie
circulaire
:
Monsieur
le Maire
propose
de
désigner
Mme
DELUCHE
Joëlle,
M.
KOLCHAK,
Mme
DESSYMOULIES
M.
KOLCHAK
refuse
pour
lui-même.
— Mme
DESSYMOULIES
étant
absente
: décision
de
surseoir
à la désignation
des
membres
de
cette
commission.
-
Commission
bâtiments
et Voirie
Réseaux
Divers
(VRD ) :
MM.
TRICHARD,
QUERAUD,
BOIS,
MME
DELUCHE
-
Commission
affaires
sociales
:
MMES
DELUCHE,
GIRAUD,
M.
BOIS
-
Commission
école
:
MMES
DELUCHE,
GIRAUD,
DARDILHAC,
M.
CARRIÉ
-
Commission
vie
économique :
MMES
DARDILHAC,
DELUCHE,
GIRAUD,
M.
BOIS
-
Commission
tourisme :
MMES
DELUCHE,
MARTY,
MM.
BOIS,
QUÉRAUD
-
Commission
vie
associative
et
animations
:
MMES
DELUCHE,
MARTY,
GIRAUD,
MM.
BOIS,
CARRIÉ
-
Commission
communication
:
M.
CARRIÉ,
MMES
MARTY,
DELUCHE.
Certifié
exécutoire
POUR
EXTRAIT
CONFORME
Reçu
à la Sous-Préfecture
Publié
le
.
Nouic,le
13
avril
2026;
Le
secrétaire,
Sébastien
QUERAUD
ai