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Déliberation - 2023 074 BP 2023 DM 3
Déliberation - 2023 100 REGLEMENT BUD ET FIN ANNEXE
Déliberation - A2 PVCM22052024
Document publié le undefined NaN undefined NaN à NaNhNaN par la commune de Doussard.
Lien du pdf (Déliberation - A2 PVCM22052024)
Thèmes du document : Budget, Environnement, Justice et droit,
Ÿ
SEANCE
DU
CONSEIL
MUNICIPAL
Az"
DU
MERCREDI
22
MAI
2024
DOUSSARD
a
NOTE
DE
SYNTHESE
Sarre
ee
DES
DELIBERATIONS
PRESENTEES
EN
SEANCE
L'An
DEUX
MIL
VINGT
QUATRE,
le VINGT
DEUX
MAI
à dix-neuf
heures,
le conseil
municipal
dûment
convoqué
le 16 maio,
en séance
ordinaire, s'est réuni en
la Maison
des
associations,
Salle
Rhin
Danube,
sous
la présidence
de Madame
Marielle JUILIEN,
Maire,
Nombre de Conseillers en
Etaient présents
:
Mme
Marielle JUILIEN,
Maire
exercice :
MME
Anne-Gabrielle MATHIEU,
Laurence GODENIR,
Christine CLAUDE
et MM.
Nicolas
BALMONT,
Jean-Baptiste
DELEBECQUE,
Richard
FROSSARD
et
27
Bernard CHATELAIN-CADET, adjoints MME
Jacqueline
CORRE,
Denise
AVRILLIER,
Sylvie
CATTANEO,
Isabelle
Présents et représentés :
DAGAND,
Delphine
FALQUET,
Cécile CHAMPION,
Margaret GOURDIN,
Antonia
26
CHARLES
et MM.,
David
HERRERO,
Yoann
COURSEL
et Aurélien
CASTILLE.
Étaient excusés
:
Mme
Nadine
JACQ
a donné
procuration
à M. Laurence
GODENIR
Mme
Fanny
ZINGER
a donné
procuration
à Mme
Marielle JUILIEN.
M.
Stéphane
GAILLARD a
donné
procuration
à Mme
Anne-Gabrielle
MATHIEU.
M.
Davy
COATEVAL
a donné
procuration
à M. Yoann
COURSEL.
M
Hugo
CHAVANNE,
a donné
procuration
à M.
Nicolas
BALMONT.
M.
Philippe CHAPPET
a donné
procuration
à Mme
Antonia
CHARLES.
M.
Pierre DEMAISON
a donné
procuration
à Mme
Margaret GOURDIN.
M.
Mathieu
ROCHETTE
absent.
Secrétaire de Séance
Mme
Christine CLAUDE
1.
Présentation
d'un
projet
viticole
sur
Doussard,
secteur
de
Verthier
: Les
vignes
de Vascoz.
A l'invitation
de
Mme
Le
Maire,
les porteurs
du
projet des
vignes
de Vascoz,
pour
la réimplantation
de
vignes
sur
le secteur
de Verthier
présentent
en
séance
leur démarche.
Ils sont
représentés
par
le gérant
des
vignes
de
Vascoz,
M.
Vincent
de
CRAYENCOUR
et de
Mme
Emma
Castel,
Directrice
Impact
et performance
des
programmes
de
l'Association
Landestini,
associée
au
projet
sur son
volet scolaire
et pédagogique.
Il s'agit d'un
projet de
réhabilitation
avec
l'idée de
redonner
à Doussard
une
de
ses
identités
passées,
le vin.
Mémoire,
intergénération,
et mise
en
valeurs
du
patrimoine,
sont
les arguments
avancés
pour
convaincre
les
propriétaires
fonciers
(206)
de
vendre
ou
donner
à bail
leur parcelles
nécessaires
au
projet.
Le
projet
est un
projet
d'agro
forestation,
qui
vise
à planter de
la vigne
pour
100
ans.
A
l'issue de
la présentation,
les élus
sont
invités
à faire
part de
leurs questionnements
ou
remarques
sur le projet.
Delphine
FALQUET
sollicite
la parole
et demande
si le projet
porte
sur les parcelles
situées
en
zone
AP,
soit au
total
17
hectares.
M.
Vincent
de
CRAYENCOUR
lui répond
qu'effectivement
le projet
porte
sur l'ensemble
de
la
zone
Ap.
Il précise
que
même
si les parcelles
peuvent
être
en
partie
forestière
rien
ne sera touché
sur
l'espace
forestier,
cette démarché
a été validée
avec
l'ONF
et souhaité
dans
le projet.
Isabelle
DAGAND,
en
tant que
Présidente
de
l'Association
patrimoniale
de
Verthier,
invite
les représentant
du
projet
des
Vignes
de Vascoz,
à participer à la journée
du
patrimoine
et présenter
ainsi
le projet au
public.
Mme
Le
Maire
indique
que
la Commune
est propriétaire
de
certaines
parcelles
qui
seront
donné
à bail agricole
de
12
ans
à la SCEA
des
Vignes
de
VAscoz.
Delphine
Falquet
, sollicite à nouveau
la parole
et demande
si les actions
de
préservation
des
corridors
écologiques
sur
le secteur,
seront
uniquement
traitées
avec
l'ONF?
M.
De
Crayencour,
lui indique
que
ce travail
est
mené
conjointement
avec
la DDT,
la réserve
naturelle,
la société
de
chasse
de Verthier.…
et qu'il est ouvert
à
tous
ceux
qui
le souhaitent.
PV
CM
22/05/2024
1 Ensuite,
Anne-Gabrielle
Mathieu
sollicite
la parole
et s'interroge
sur ce
projet
qui
est
un choix
très
vertueux
« n'avez-vous
pas
peur
que
les aléas
climatiques
de
plus
en
plus
violents
» fragilisent
la pérennité
de
votre
démarche
? M.
De
Crayencourt
lui indique
c'est le choix de
l'agro
forestation
qui doit permettre
d'y faire face,
les
expériences
déjà
menées
ont
prouvées
que
ce choix
était
pertinent
face
au
changement
climatique.
Pour
Vascoz,
le réchauffement
climatique
permettra
par ailleurs d'ouvrir
un
peu
le choix
des
cépages.
Mme
Le
Maire
donne
ensuite
la parole
à Baptiste
Frossard,
référent
périscolaire
invité à suivre
le débat,
qui
constate
que
le projet
très
porche
de
celui
de
l'école,
« Plus
Verte
Mon
Ecole
» et qu'il fait lien avec
ce qui
est
mis
en
place
à l'école
il trouvera
donc
de
l'écho
chez
les élèves
de
Doussard.…
Enfin Anne-Gabrielle
MATHIEU,
demande
si la SCEA
Les Vignes
de Vascoz,
a déjà sollicité les soutiens du
projet
INTEREG
« Cépages
ancestraux
». Les
porteurs
de
projets
lui indique
qu'ils connaissent
ce
dispositif et
qu'ils
l'ont évalué
dans
le cadre
de
leur projet.
Elle finit en
les
remerciant
de
la présentation.
2.
Approbation
du
procès-verbal
de
la séance
du
conseil
municipal
du
10
avril
2024
Il s'agit pour
les élus
d'approuver
le procès-verbal
de
la dernière
séance
du
Conseil
municipal
qui
leur a été
transmis
en
amont
de
la séance.
En
l'absence
de
remarques
ou
de
demande
de
rectification,
Mme
Le
Maire
invite
le conseil
municipal
à approuver
le procès-verbal.
Approbation
à l'unanimité
: 26
voix
pour.
3.
Approbation
du
compte
de
gestion
du
budget
principal
2023
Le compte
de
gestion
constitue
la reddition
des
comptes
du
comptable
à l'ordonnateur
et que
le conseil
municipal
ne
peut valablement
délibérer
sur
le compte
administratif du
maire
sans
disposer
de
l'état de
situation
de
l'exercice clos dressé
par le receveur
municipal.
Après
s'être fait présenter
le budgets
primitif de
l'exercice
2023
et les décisions
modificatives
qui
s'y rattachent,
les titres définitifs des
créances
à recouvrer,
le détail des
dépenses
effectuées
et celui des
mandats
délivrés,
les
bordereaux
de
titre de
recettes,
de
mandats,
le compte
de gestion
dressé
par le receveur
accompagné
des
états
de
développement
des
comptes
de
tiers
ainsi
que
les états
de
l'actif, du
passif,
des
restes
à recouvrer
et des
restes
à payer,
Après
s'être
assuré
que
le receveur
a repris dans
ses
écritures
le montant
de chacun
des
soldes
figurant au
bilan
de
l'exercice
2023,
celui
de
tous
les titres émis
et de
tous
les mandats
de
paiement
ordonnancés
et qu'il a
procédé
à toutes
les opérations
d'ordre
qu'il
lui a été
prescrit de
passer
dans
ses
écritures,
Considérant
que
les opérations
de
recettes
et de
dépenses
paraissent
régulières
et suffisamment
justifiées,
il est
proposé
au
Conseil
Municipal
d'approuver
le compte
de
gestion
du
budget
principal
2023
tel que
présenté
en
séance.
PART
AFFECTEE
À
L'INVESTISSEMENT
:
EXERCICE
2023
TRANSFERT
OU
INTEGRATION
DE
RESULTATS
PAR
OPERATION
D'ORDRE
NOM
BUDGETAIRE
RESULTAT
À
LA CLOTURE
DE
L'EXERCICE
PRECEDENT
: 2022
RESULTAT
DE
L'EXERCICE
2023
REAULTAT
DE
CIONURE
DE
L'EXERCICE
2023
6
76
072,4
38
304
924,18
515
372,79
813
4
608
328,33
à
TOTAL
I
631
008,89]
303
924,18
651
445,73]
978
530,44
Approbation
à l'unanimité
: 26 voix
4.
Approbation
du
compte
administratif
du
budget
principal
2023
Hors
la présence
du
Maire,
ordonnateur
de
la Commune,
le Conseil
municipal
examine
les comptes
administratifs
de
l'exercice
2023,
afin de
les approuver
tel que
présenté
en annexe
3.
Mandats
émis
Titres émis
Reprise résultats exercico antérieur
[1
Résultat
ou
solde
(A)
a
24
51041
0475350
Dont
1068
203 024,18
2
n
PV
CM
22/05/2024
2 5.
Budget
principal
2024 :
budget
supplémentaire
portant
affectation
définitive
du
résultat
2023.
Lors
de
l'élaboration
budgétaire
en
mars
2024,
la Commune
de
disposait
pas
encore
des
comptes
de
gestion
prévisionnels
qui
permettent
de
rapprocher
les écritures
du
comptables
et de
l'ordonnateur.
Ceux-ci
nous
ont
été
transmis
par
les services
de
la DDFiP
que
le 10
avril en
fin de journée.
En
conséquence
nous
avions
utilisé
un
fichier excel,
pour
simuler
la reprise
des
résultats
anticipés
dans
lors du
vote
du
budget
primitif.
Or quand
nous
avons
été en
mesure
de
comparer
les
résultats
entre
le compte
de
gestion
et le compte
administratif
nous
avons
constaté
que
la simulation
présentée
en
commission
des
finances
et reprise
au
projet
de
budget
était erroné
car
ne
prenant
pas
en
compte
le résultat
reporté
de
2022
de
304
404.15€.
Cette
erreur était due
à un
problème
de
liaison
de ficher
excel
entre
les deux
exercices
budgétaires.
En
conséquence
il convient
de
rectifier l'affectation
du
résultat
2023
au
budget
2024
au
travers
d'un
budget
supplémentaire
prenant
en
compte
l'excédent
de
300K€
comme
suit :
BUDGET
PRINCIPAL
2024
PREVISION
AFFECTATION
DU
RESULTAT 2023
- BS
4
FONCTIONNEMENT
INVESTISSEMENT
ENSEMBLE
DES
SECTIONS
LIBELLE
Dépenses
ou
Recettes
ou
Dépenses
ou
Recettes
ou
Dépenses
ou
Recettes
ou
Déficit
Excédent
Déficit
Excédent
Déficit
Excédent
Résultats
reportés
304
404,15
€
22
680,56
€
304
404,15
€
Opérations
de
l'exercice
4 349
590,71
€
4 924
963,50
€
923
473,97
€
999
546,91
€
5 273
064,68
€
10
198
028,18€
{Totaux
4 349
590,71
€
5 229
367,65
€
923
473,97
€
1022
227,47
€
5 577
468,83
€
10
198
028,18€
Résultat
de clôture
eme
879
776,94
€
Re
98 753,50
€
4 620
559,35
€
Besoin
de
financement
de la
section
d'invest|
-
€{(1)
Excédent de financement de la section d'invest
98 753,60
€
|(2)
Restes
à réaliser|
402765,79€
199
863,40
€
|(3) et (4)
Besoin de financement au titre des RAR.
202 902,39 €
|(5)=(3){4)
Excédent de financement au titre des RAR.]
-
€/(6)-(443)
Besoin
de
financement
au
titre des
op
diverses]
(7) replprov,
cautions
à reverser,
etc.
Excédent
de
financement
au
titre des
op
diverses]
(8) cautions
personnelles,
povisions
nouvelles,
etc.
Besoin de financement global
104 148,89 €
|-(1)(2)+(5){6)+(7)-{8)
Excédent de finencement global
-
€/=(2)41)+(6)45)+(8)7)
Vu
l'excédent
de
fonctionnement, décide d'affecter
la somme
de
:
104
148,89 €
|au compte
1068
(section
d'investissement)
et décide
de
reprendre
la somme
de
775
628,05 €
|au compte
002
(résultat
de
fonctionnement
reporté)
98 753,50 €
|au compte
001
(résultat d'investissement
reporté)
Une
commission
mixte
Finances
et Administration
générale
- Travaux,
Forêts
et Alpages
s'est réunie
le lundi 06
mai
2024,
et a émis
n avis favorable
sur la proposition
de
Mme
Le
Maire,
d'affecter
une
partie
de
cet excédent
constaté
à la réalisation
de
certains
investissements
qui
avaient
été
repoussés
lors des
arbitrages
du
budget
primitif 2024.
Ces
dépenses
nouvelles
représente
une
enveloppe
de
132
800€.
Budget
principal
de
la
commune
de
Doussard
Ex
É
=
Opérations
RAR |
Régie|
Prepa
BP
2024
Priorité
1
236
|GROUPE
SCOLAIRE
DIVERS
55
530€
19
100
€
Etude
pour
la rénovation
thermique des appartements
10000 €
10 000
€
Logiciel famile- gestiond
es reservations
et facturations
nouvelle
6 000
€
6 000€
[version
237
[HOTEL
DE
VILLE
10
800
€
7 800
€
Remplacement
du
sol de
l'accueil + chaises
3 000
€]
3 000
€
243
|MAISON
DES
ASSOCIATIONS
29
200€
29
200
€
Instalaïon
de
photographie
- amélioration
salle
CM
4
000
€
4000
€
[226 [ECLAIRAGE
PUBLIC
[
60 500 €f
45 500 €
Mise
en
place
éclairage
LED
sur RD
1508
30
000
€
30
000
€
298
[VOIRIE
: EQUIPEMENTS
DIVERS
106
500
€
106
500
€
Instalaïon
d'équipement
de
musculation
extérieur
Bois
de
la
30000
€]
30
000
€
Petite Marie Panneaux
radar bout
du
lac
(remplacement
ancien) /
installation
4 500
€
4 500
€
panneau
éclairé
bleu
Test de réparaton
alimentation
des bassins
section
X
3000 €
3000
€
Lathuile/Doussard
333[POLE
LACUSTRE
100 400 €
99 000 €
Module
sanitaire - Second
bloc
37
000
€
37
000
€
339
SECURITE
39
723€
10321€
Cinémomètre
5300 €
5300€
TOTAL
BUDGET PRINCIPAL
2049712€
937
500
€
TOTAL
DES
PROPOSITIONS
NOUVELLES
AU
BUDGET
SUPPLEMEN TAIRE
132
800 €
PV
CM
22/05/2024
3 Le
reliquat de crédit serait conservé
pour
venir abonder
la provision
visant à financer
les travaux
nombreux
à
prévoir
en
2025
: aménagement
de
la place
des
Guinettes,
sécurisation
de
la route
de
la Poudrerie
et route
Simon
de Verthier,
réhabilitation
de
la salle
polyvalente.
Cela
constituerait
au
final un
excédent
de
la section
d'investissement
de
416
316.61€
constituant
une
réserve
de
pour
l'exercice
budgétaire
2025
Le
projet de
budget
supplémentaire
est présenté
en
annexe
4 de
la présente
note.
Approbation
à l'unanimité
: 26
voix
pour.
6.
Approbation
du
compte
de
gestion
du
budget
annexe
concession
portuaire
2023
Le
compte
de
gestion
constitue
la reddition
des
comptes
du
comptable
à l'ordonnateur
et que
le conseil
municipal
ne
peut valablement
délibérer
sur
le compte
administratif du
maire
sans
disposer de
l'état de
situation
de
l'exercice
clos dressé
par
le receveur
municipal.
Après
s'être assuré
que
le receveur
a repris dans
ses
écritures
le montant
de
chacun
des
soldes
figurant
au
bilan
de
l'exercice
2023,
celui
de
tous
les titres émis
et de
tous
les mandats
de
paiement
ordonnancés
et qu'il a
procédé
à toutes
les opérations
d'ordre
qu'il lui a été
prescrit de
passer
dans
ses
écritures,
Considérant
que
les opérations
de
recettes
et de dépenses
paraissent
régulières
et suffisamment
justifiées,
il est
proposé
au
Conseil
Municipal
d'approuver
le compte
de
gestion
du
budget
annexe
concession
portuaire
tel que
présenté
en séance.
SECTION
D'INVESTISSEMENT
I
SECTION
DE
FONCTIONNEMENT
TOTAL
DES
SECTIONS
RECETTES
3 610,1
2
DE, 1
4
193,01
Sous-Totai|
124
896,00
22
978,15
125
618,50
TOTAL
111
124
696,00
22
978,15
,
128
618,50
COLOR
NTM
124
896,00
22
918,15
23
200,65
125
618,59
Approbation
à l'unanimité
: 26
voix
pour.
7.
Approbation
du
compte
administratif
du
budget
annexe
concession
portuaire
2023
Hors
la présence
du
Maire,
ordonnateur
de
la Commune,
le Conseil
municipal
examine
les comptes
administratifs
de
l'exercice
2023
du
budget
annexe
concession
portuaire,
afin de
les approuver
tel que
présenté
en
annexe
6 de
la présente
note.
PV
CM
22/05/2024
4 EXECUTION
OU
SUDGET
SOLOE
D'EXECUTION
DÉPENSES
RÉCETIES
RÉALISATIONS
pros
.
EE
8562002!
ca
2316708
aros
Section d'exploitation
46301
fr
et
Séetion d'invautissement
s
esse]
x
6352470
«548636
Reporten section
<
celr
6563200
RACE
seupietallon 1602
ds dbticny
(igcédent)
Fa
Report en section
ù
cm:
3623588
sinresisement0n … |
ds déficit
tsiexcédent)
DEPENSES
RECETTES
SOLE D'EXECUTION
I
ren
=
at
Re
DRE
aep
Gang
Section d'exploitation
€
ox
0.00
RESTES
À REALISER À
REPORTER
EX H+1 (2)
Secton d'investissement
Îe
sasoreohi
4820000
TOTAL dus restes Stéanser à
rat
tte
sur
9350700 À a
4809.60
SOLDE
DÉPENSES
RECETTES
DEXEGUTION LU
Section d'orploitation À varcee
56.462.011
-cvvx
15426262
9479301
RESULTAT
Sur «
"
168
498.06
À esse
:
208751
GUAULE
ne
se
68
498.06 À
msn
Hra10ss
5
torateunute
29687,
29907287
711,50
Approbation
à l'unanimité
: 26
voix
pour.
8.
Approbation
du
compte
de
gestion
du
budget
annexe
eau
2023
Le compte
de
gestion
constitue
la reddition
des
comptes
du
comptable
à l'ordonnateur
et que
le conseil
municipal
ne
peut valablement
délibérer
sur
le compte
administratif du
maire
sans
disposer
de
l'état de
situation
de
l'exercice
clos
dressé
par le receveur
municipal.
Considérant
que
les opérations
de
recettes
et de dépenses
paraissent
régulières
et suffisamment
justifiées,
il est
proposé
au
Conseil
Municipal
d'approuver
le compte
de gestion
du
budget
annexe
eau
tel que
présenté
en
annexe
7 de la présente
note.
T
SECTION
D INPSTESSRENT
1
SECTION
DE
FONCTICHSEN
TOTAL
DES
SECTIONS
Sous-Total FOTAL
LIT
YOTAL
t #
IT
4 111
345
596,33)
345
598.39
25
237,62
25
237,62
310
834,04
319
434,01)
Approbation
à l'unanimité
: 26
voix
pour.
9.
Approbation
du
compte
administratif
du
budget
annexe
eau
2023
Hors
la présence
du
Maire,
ordonnateur
de
la Commune,
le Conseil
municipal
examine
les comptes
administratifs
de
l'exercice
2023
du
budget
annexe
eau,
afin de
les approuver
tel que
présenté
en
séance
de
la
présente
note.
PV
CM
22/05/2024 EXECUTION
DU
BUDGET
DEPENSES
RECETTES
SOLDE D'ERECUEON
REALISATIONS
Section d'exploitation
A
23132945]
©
25471092]
Ga
23 381,47
DE L'EXERCICE (mandat st
Section d'investissement
8
11673646]
n
118592,61 |
no
1 856,15
4
+
Report en section
c
0,00
|:
198 808,48
RE
d'exploitation (002
{si déficit)
{si excédent)
NA
Report
en
section
D
0,00
|,
146
787,91
d'investissement (004)
{si déficit)
(si excédent)
DEPENSES
RECETTES
SOÈDE DETAERTON
TOTAL ralsatlons:#-reporte)
e
348 065,91 | °*
718 899,92 |
«0»
370 834,01
AuBc+0
Gens
Section d'exploitation
€
0,00 | x
0.00
RESTES À REALISER À REPORTER
EN
N#1
(2)
Section
d'investissement
F
44959,74 | 1
0,00
TOTAL
des
restes
à réaliser à
Ge
44959,74 |
2x
0,00
reporter
en
N+1
SOLDE
DÉPENSES
RECETTES
D'EXECUTION (1)
Section
d'exploitation ||
= A+C+E
231
329,45 |
= Gen
453
519,40
222
189,95
RESULTAT CUMULE
:.
Session
Loos
161 696,20 | nes
265 380,52
103 684,32
|___d'investissement
TOTALCUMULE
|°
393 025,65 | *
718 899,92
325 874,27
A+B+C+D+E+F
GeHeleseKel
Approbation
à l'unanimité
: 26
voix
pour.
10.
Approbation
du
compte
de
gestion
du
budget
annexe
forêts
2023
Le
compte
de gestion
constitue
la reddition
des
comptes
du
comptable
à l'ordonnateur
et que
le conseil
municipal
ne
peut valablement délibérer
sur
le compte
administratif du
maire
sans
disposer
de
l'état de
situation
de
l'exercice
clos
dressé
par le receveur
municipal.
Considérant
que
les opérations
de
recettes
et de
dépenses
paraissent
régulières
et suffisamment
justifiées,
il est
proposé
au
Conseil
Municipal
d'approuver
le compte
de
gestion
du
budget
annexe
Forêts
tel que
présenté
en
annexe
9 de
la présente
note.
204 -
FORET
Exorei
I
SECTION
D'INVESTISSEMENT
Ï
SECTION
DE
FONCTIONNEMENT
Ï
TOTAL
DES
SECTIONS
47
361,94
349
163,84
172
299,1
12
259,8
139,28
-108
246,23
14
166,85
14
166,85
29
617,32
Sous-Total
14
306,13
14
166,85)
-18
628,91)
-18
489,63)
TOTAL
11
14
306,13)
14
166,85)
-18
628,91)
-18
489,63
Approbation
à l'unanimité
: 26 voix
pour.
PV
CM
22/05/2024
6 11,
Approbation
du
compte
administratif
du
budget
annexe
forêts
2023
Hors
la présence
du
Maire,
ordonnateur
de
la Commune,
le Conseil
municipal
examine
les comptes
administratifs
de
l'exercice
2023
du
budget
annexe
Forêts,
afin de
les approuver
tel que
présenté
en
annexe
10
de
la présente
note.
Mandats émis
Titres émis
Reprise
résultats axercico mêreUr mat)
Rétitat ou soda AN
L
15 1É6ES
He
Dont 1068
Dépenses
Receites
Soïdo{B} fu.
RÉSULTAT EUULE
= A
+ 6)
RS
orAr
:
Investissement
202
ass
Fonctionnement
an
HT
[Tatret
Approbation
à l'unanimité
: 26 voix
pour.
12.
Tableau
des
effectifs
2024,
modification
n°1
pour
la création
d’un
second
poste
de
policier
municipal,
Dans
le cadre
de
la préparation
budgétaire
la commission
sécurité
avait exprimé
un
avis
favorable
au
renforcement
du
service
de
police
municipal
avec
la création
d'un
second
poste
de
policier municipal
titulaire
à
l'année.
La création
de ce
poste
permet
de
mieux
organiser
la présence
de
la police
sur le territoire communal
ainsi que
sur
les communes
ayant
choisi
de
mutualiser
ce service
(Duingt
et Lathuile).
En
effet,
la réglementation
oblige
l'organisation
de
la présence
de
police
en
présence
de
deux
agents
assermentés.
Actuellement,
ce
n'est
pas
le cas
ce qui conduit
à la fermeture
du
service
quand
l’un des
deux
agents
est absent.
Le
projet
a été
présenté
dans
le Débat
d'Orientation
Budgétaire
pour
2024
et a fait l'objet d'une
prévision
budgétaire
dans
le budget
principal
de
la Commune.
H convient
donc
pour
permettre
le lancement
du
recrutement
d'autoriser
la création
d'un
poste
de
policier titulaire
à temps
plein
au tableau
des
effectifs.
Une
fois cette
autorisation
donnée,
la publication
de
l'offre pourra
intervenir,
un
délai
de
plus
d'un
mois
est à respecter
pour
la réception
des
candidatures,
les auditions
pourraient
alors avoir lieu en juillet 2024,
permettant d'envisager demande
de
mutation
du candidat
retenu
avant le début du
mois
d'août.
Ce
déroulé
permettrait
alors
d'accueillir le nouvel
agent
au
mois
de
novembre
2024.
La commission
finances
et administration
générale,
réunie
le 06
mai
2024,
a émis
un
avis favorable
sur
le tableau
des effectifs,
présenté ci-après,
comme
suit :
PV
CM
22/05/2024
7 LAN
ETAIENT"
SERVICE
CADRE D'EMPLOI
car.
errecnreuocerare
PONT
errecnrpourvus rrmuLares
Remplacementourenfortentractuel
Poste
TLC.
EP
vacant
Attaché
A
:
=
3
o
°
Rédacteur
e
3
08
08
°
02
infstratifprincipal
de
1ère
ca
1
1
ie
Adjoint séminfstratifprincipalde
1ère
classe
<
:
°
o
Adjoint aéministratifprincipal
de 2ème classe
c
:
08
o
o2
°
Adjoint administratif
c
18
‘
°
05
ä
Gardien brigadier ou brigadier-chef principal
c
2
Ô
3
°
o
ke
ASVP - Adjoint technique
c
1
5
°
°
‘
Sales communales
Adjoint technique principal de première casse
c
:
:
°
°
°
ATSE
principal 1ère casse
c
4
°
38
02
°
Adjoint aémintstratifterrtortt
c
02
02
o
0,00
01
SERVICES SCOLARES ET PERBCOLARES
Adjoint technique
territorial principalde 2° classe
c
4
°
4
°
°
Adjoint technique territortt
c
45
45
1,78
295
°
Puéricultrice hors casse
A
‘
°
'
°
°
Aurtiaire de puériculture de lasse supérieure
8
4
06
34
06
°
aire
de
puériculture
de cts
le
‘
x
08
°
—
Aurilaire de puériculture
de lasse normal
8
08
02
Adjoint techalque principal de2" classe
c
2
°
2
°
°
Adjoint technique
c
'
°
°
:
o
Hédecinréférent: vacataire
A
0,02
002
902
ingénieur
A
:
5
‘
Agent de maîtrise
c
3
0
:
°
nue
Adjoint technique principal tère casse
c
:
.
:
o
Adjoint technique principal
de deuxième classe
c
2
'
3
2
Adjoint technique
c
5
5
4
:
o
TOTAL
31,38
687
aus
22
38,25
Approbation
à l'unanimité
: 26 voix
pour.
13.
Convention
de
mutualisation
des
service
de
police
municipale
avec
les
Communes
de
Duingt
et
de
Lathuile.
Depuis
2021,
la Commune
de
Duingft a rejoint les Communes
de
Doussard
et Lathuile
dans
le cadre
de
la
convention
de
mise
en
commun
des
moyens
de
police.
Cela
permet
de
mutualiser
les compétences
de
nos
deux
agents
de
police
municipale
et de
renforcer
leur effectif en
période
estivale
afin de
couvrir les trois
territoires.
Les
agents
sont
placés
sous
l'autorité
du
chef de
la police
de
Doussard
qui coordonne
les interventions
selon
les
demandes
des
Maires de chacune
des
Communes.
La
répartition
du
temps
de
présence
hebdomadaire
du
service
police
municipale
entre
les communes
signataires
est basée
sur
,
29h00
pour
Doussard
en
saison
estivale
et 31h00
en
période
hors
saison.
.
3h00
pour
Lathuile
tout au
long
de
l'année
.
3h00
pour
Duingt
en
période
estivale
fixée du
03 juin
au
08
septembre
2024
et de
et
1h00
pour
Duingt
en
période
hors
saison
du
1er janvier
au
02 juin et du
09
septembre
au
31
décembre
2024.
Pour
information,
coût facturé
aux
Communes
en
2023
>
Duingt
: 3 699,18€
>
Lathuile
: 9 668,31€
La commission
finances
et administration
générale,
réunie
le 06
mai
2024
a émis
un
avis favorable
à la
reconduction
des
conventions
pour
l'année
2024
telles
que
présentées
en
annexe
12 de
la présente
note.
Approbation
à l’unanimité
: 26
voix
pour.
14,
Convention
de
partenariat
financier
ave
l'association
du
personnel
communal
de
Doussard,
La Commune
de
Doussard
soutient financièrement
l'association
du
personnel
communal
depuis
de
nombreuses
années
par
application
d'une
délibération
du
03
octobre
1997
portant
sur
le versement
d'un
complément
de
rémunération
au
personnel
communal.
Cette
délibération
complétée
en
2003
prévoit
les
modalités
de
répartition
d'une
rémunération
complémentaire
à
destination
des
agents
communaux,
le calcul
peut être
résumé
ainsi
: le montant
des
charges
de
personnel
constaté
au
mois
de janvier de
l'année
sont
réparties
en deux
postes
de
dépenses
: 75%
de
la somme
est
PV
CM
22/05/2024
8 réparties
entre
les agents
sous
forme
d'une
prime
annuelle
versée
en
deux
fois et les 25%
restant étant versé
à
l'association
du
personnel
pour
soutenir
ses
actions.
Or depuis
2017,
la Collectivité
a mis
en
place
un
nouveau
système
de
régime
indemnitaire,
RIFSEEP,
régime
indemnitaire
tenant
compte
des
fonctions,
des
sujétions,
de
l'expertise
et de
l'engagement
professionnel,
Ce
nouveau
dispositif exclut
le versement
de
la prime
versée
annuellement
dite
prime
« vacances
». Dans
le même
temps,
l'évolution
de
la masse
salariale
de
la Commune
a conduit
à verser
à l'association
du
personnel
une
subvention
annuelle
supérieure
à 23 000€
dont
les modalités
d'attribution
et de
versement
doivent
être définis
par
une convention
liant la collectivité et l'association
bénéficiaire.
Le
projet
de
convention,
tel que
présenté
en
annexe
13 de
la présente
note,
a reçu
l'avis favorable
de
la
commission
Finances
et Administration
générale
du
06
mai
2024.
Ses
principale
caractéristiques
sont
les suivantes
:
Modalités
de calcul
de
la subvention
Pour
l'année
2024,
la Commune
verse
un
montant
forfaitaire
par
adhérent
à jour de
sa cotisation
de
650
euros
à
l'association
qui devra
produire
un
état certifié des
adhérents
à jour de
leur cotisation
au
plus
tard
le 15 avril de
l'année de versement. Pour
la deuxième
et troisième
année
d'exécution
de
la présente
convention,
le montant
forfaitaire
versé
par agent
sera
révisé
en
fonction
de
la valeur de
l'indice des
Prix à la Consommation
Harmonisé
émis
par
l'INSEE
au
1er
janvier de
l'année
de
versement
de
la subvention.
Modalités
de versement
de la subvention
La
subvention
est versée
annuellement
et au
plus
tard
le 30 juin
de
l'année
sous
réserve
que
[Association
ait
produit avant le 15 avril
*
Les
statuts
à jour
de
l'association
+
Le
dernier
compte
rendu
approuvé
de
l'Assemblée
Générale,
présentant
le bilan
moral
et financier de
l'exercice.
+
La
liste certifiée
des
adhérents
à jour de
leur cotisation
pour
l'année.
+
Justificatifs
de
police
d'assurance
1 convient
d'autoriser
par
ailleurs,
le versement
de
la subvention
2024
au
titre de
la présente
convention
pour
un
montant
de
22
100€,
pour
34
adhérents.
Pour
rappel,
montant des
subventions
versées
les années
précédentes :
SUBVENTION
2020
23
003,34€
SUBVENTION
2021
22748,08€
SUBVENTION
2022
22979,60€
SUBVENTION
2023
23678,00€
Ilest proposé
par ailleurs que
le reliquat
du
montant
provisionné
au
budget
2024
soit intégré
à l'enveloppe
définit
pour
la revalorisation
du
régime
indemnitaire
des
agents
soit
1578€.
Approbation
à l’unanimité
: 26
voix
pour.
15.
Régularisation
des
emprises
foncières
suite
à la sécurisation
de
la voirie
sur
le secteur
de
Bout
du
Lac
initiée
en
2015,
complément
avec
l'avis
des
domaines
du
07
mai
2024.
Pour
rappel
lors du
conseil
municipal,
le 21
février 2024,
le conseil
municipal
avait régutarisé
par délibération
n°2024-016
une
emprise
de
voirie
engagée
en
2015.
A réception
de
la délibération
sollicité
par
le notaire,
celui-ci
a préféré
que
nous
sollicitions
un
avis des
domaines
qui
est venu
confirmé
celui
réalisé
à l'époque
de
l'accord
d'échange
de
parcelles.
Toutefois
dans
un
soucis
de
bon
formalisme
il convient
de
délibérer
à nouveau
en
visant
le nouvel
avis
du
service
des
domaines
pour
permettre
au
notaire
de
rédiger
l'acte
à sa convenance.
L'avis
des
domaines
rendu
le 07
mai
2024
est présenté
en
séance.
Approbation
à l'unanimité
: 26
voix
pour.
16.
Dénomination
de
voie
: modification
de
la dénomination
de
l'impasse
des
cimes
en
rue
des
cimes.
PV
CM
22/05/2024
9 Dans
la cadre
de
la réalisation
de
l'opération
immobilière
dénommée
Lac'Almie,
au
bout
de
l'impasse
des
cimes,
la voie
jusqu'alors
en
impasse
va être ouverte
sur la place
des
Guinettes,
par nature
cette
voie
deviendra
donc
une
rue.
Sur avis favorable
de
la commission
des
travaux,
et afin d'établir le certificat d'adressage
du
nouvel
ensemble
immobilier,
il convient
de
procéder
à une
nouvelle
dénomination
de
la voie
désormais
appelé
Rue
des
cimes.
Approbation
à l'unanimité
: 26
voix
pour.
17,
Décisions
du
Maire,
Renouvellement
du
bail précaire
de
la locataire
de
l'appartement
située
au-dessus
de
2024-007
28/03/2024 |
la cantine
scolaire
dans
l'attente
de
relogement.
2024-008
03/04/2024 | Attribution
du
marché
d'agents
de
surveillance
et de
sécurité
2024-009
17/04/2024 | Acquisition
d'un
panneau
d'affichage
lumineux
Demande
de subvention
CD
74 pour la sécurisation
du cheminement
piéton
route de
2024-010
22/04/2024 | la Poudrerie
et route de Simon
de Verthier.
18.
Questions
diverses
Mme
Le
Maire
rappelle
plusieurs
évènements
à venir
:
Prochain
Conseil
Municipal
le mercredi
26 juin
Fête
de
l'école
le vendredi
28 juin
LE
25
mai,
marché
breton
à Marceau
organisé
par
Doussard
sur
Mer.
Le 30 mai
et les
1° et 02 juin aura lieu La Maxi
race
Le
14 juin
réunion
publique
sur la modification
de
la charte
du
Parc
Naturel
Régional
des
Bauges
à Giez
Le jeudi 20 juin concert des
siffleurs d'oiseaux,
au théâtre
de verdure
de
Chevaline,
repli ciné-théâtre en
cas
de
mauvais
temps
Le
vendredi
21
juin
: Fête
de
la musique
à la salle
polyvalente
organisée
par
bleu
Charbon.
Samedi
08 juin
la fête des
sections
de
Loisirs
et Culture,
manifestation
réunissant
les différentes
sections
de
l'association.
>
Elections
européennes
dimanche
09
juin,
Mme
Le
Maire
fait
appel
au
volontaire
pour
la
tenue
des
bureaux.
>
Réunion
publique
de
présentation
de la démarche
d'adressage
sur la Commune,
10 juin à 19h00
au Ciné-
théâtre,
suivi
en
septembre
de
réunion
par hameau.
Obligation
réglementaire
Loi
3DS.
VYNYNNY VV
Compostage
collectif,
Il est
organisé
par
la
CCSLA,
qui
souhaitent
équiper
plusieurs
sites
et
notamment
les
4
hameaux
de
Doussard,
pour
cela
ele
recherche
des
référents
qui
peuvent
être
vigilant
à
la
bonne
tenue
des
trois
bacs
nécessaire
au
compostage. Rencontre
avec
les jeunes
de la Commune
le 04 juin
AG
Mathieu
revient
sur
la rencontre
du
04
mai
dernier
avec
les jeunes
de
la Commune,
qui
a réuni
une
vingtaine
de
jeunes
du
CE1
à la 4°.
lis ont
évoqué
ensemble
la rénovation
de
la salle
polyvalente,
proposer
plus
de
sport
dans
la salle,
l'installation
d'un
bloc
escalade,
l'organisation
d'olympiades,
demandé
l'installation
d'un
plongeoir
à
la
plage...
Ils ont
notamment
proposé
que
soit organisé
un
week-end
où
les jeunes
pourraient
essayer
tous
les
sports
du
territoire
sur
un
même
temps.
Ces
échanges
seront
étudiés
en
commission
enfance
jeunesse
et petite
enfance
et
pourront
faire
l'objet
de
proposition
en
conseil
municipal.
Les
échanges
ont
été
très
constructifs
et
fournis. Anne-Gabrielle
Mathieu,
informe
également
le Conseil
Municipale,
que
la commission
communication
a développé
une
communication
via
Facebook,
pour
encourager
au
respect
des
espaces
publics
notamment
que
la
problématique
des
déjections
canines
non
ramassées.
PV
CM
22/05/2024
10 Isabelle
DAGAND
sollicite
ensuite
la
parole
et
interpelle
les
élus
sur
l'organisation
du
cimetière
qui
devient
un
lieu
de
traversée
du
bourg
où
les
piétons
n'ont
plus
de
respect
pour
les
défunts
et
leur
famille
endeuillée.
Elle
demande
qu'une
réflexion
soit
menée
pour
apaiser
les
passages
dans
ce
lieu.
Antonia
Charles
demande
ensuite
à
Mme
Maire
s'il
y a
toujours
des
réunions
d'adjoints
? et
si
les
élus
peuvent
avoir
les
comptes
rendus
de
ces
réunions.
Mme
Le
Maire
lui
indique
qu'elle
organise
de
manière
hebdomadaire
des
réunions
du
bureau
municipal,
mais
que
celles-ci
ne
font
pas
l'objet
d'un
compte
rendu
formalisé
et
diffusé
au
conseil
municipal
car
ces
réunions
traitement
essentiellement
des
questions
du
quotidien.
Elle
complète
qu'il
lui
semble
plus
pertinent
de
renforcer
la
communication
à destination
des
élus en
mettant
en
place
un
outil
de
partage
d'information.
Elle
indique
que
l'outil
Idélibre,
cartable
électronique
de
l'élu,
proposé
par
l'AMF
va
être
mis
en
place
d'ici
la
rentrée
et
permettra
ainsi
de
fluidifier
la
communication
et
la
mise
à disposition
des
documents
de
travail.
Enfin,
Isabelle
Dagand
salue
la
belle
7°
place
de
Célie
MEJECAZE,
jeune
cycliste
de
Doussard,
au
mondiaux
de
BMX
qui
viennent
de
se
terminer.
L'ordre
du
jour
étant
épuisé
et
en
l'absence
de
nouvelles
prises
de
paroles,
Mme
Le
Maire
clôt
la
séance
à 21h27.
Le
Secrétaire
de
séance,
Le
Maire
Mme
Christine
CLAUDE
GE DE
DO
Marielle
JUILIEN
au
PV
CM
22/05/2024
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