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Compte-Rendu - Compte Rendu Conseil Municipal 10 01 2015
Document publié le Samedi 10 janvier 2015 par la commune de Saint-Jodard.
Lien du pdf (Compte-Rendu - Compte Rendu Conseil Municipal 10 01 2015)
Thèmes du document : Eau et assainissement, Institutions publiques, Économie et finances,
CONSEIL MUNICIPAL : SEANCE DU 10 JANVIER 2015
Présents : CHABERT Bernard, BERNARD Jean-Pierre, BRUYERE René, CHAZELLE Gilbert, FAURE Patrice, LABE Jean-Paul, MAGNIN Antoine, MOUTINHO Virginie, OBLETTE Jean-Luc, PION Irène, PLUCHOT Sylvette, RORY Dominique, TEISSIER Françoise
Excusé : BRETHONNIER Anthony
Secrétaire de séance : PLUCHOT Sylvette
Approbation du compte-rendu de la réunion du 28 mars 2014, à l’unanimité des présents,
Conseil municipal : modification du nombre d’adjoints : délibération n° 2015/01 Monsieur le Ma ire fait part au Conseil de la démission de Mme Christelle Granier de son poste de troisième adjointe, en date du 1e décembre 2014, ainsi que de son mandat de conseillère municipale. Monsieur le Sous-Préfet de Roanne, dans sa lettre du 10 décembre 2014, nous a informés de son acceptation de cette démission.
Après en avoir délibéré, le Conseil municipal décide, à l’unanimité, de réduire le nombre d’adjoints de trois à deux et, en conséquence, de ne pas procéder à l’élection d’un nouvel adjoint, en remplacement de Mme Granier.
Budget Eau Assainissement – Décision modificative N°1 : délibération n° 2015/02 En raison d’un dépassement budgétaire dans la section investissement, Monsieur le Maire propose la modification suivante sur le budget Eau/assainissement :
- Diminution de crédits de 21.00 € sur le compte 21531 (réseau d’adduction d’eau) - et augmentation correspondante au compte 1641.
Après en avoir délibéré, la décision est adoptée à l’unanimité.
Mouvements de personnel :
A compter du début janvier, Mme Granier est embauchée en CDD, jusqu’au 30 septembre 2015, pour reprendre partiellement le poste de Mme GEAY, à raison de 10 h 40 par semaine, les lundi, mercredi et vendredi matin, ainsi que le vendredi après-midi.
Mme Geay continue à assurer ses fonctions à raison de 5 h 20 par semaine, les mardi et jeudi matins.
Situation de Mme Renée EPINAT
Mme René EPINAT a été licenciée pour inaptitude physique, le 18 août 2014. Après calculs effectués par le Centre de gestion 42, il lui a été attribué, par la commune de Saint-Jodard, une indemnité de licenciement de 7 461,41 €.
Les pièces de son dossier ont été transmises via le CDG 42 au Centre de gestion de La Rochelle, en vue du calcul des allocations de retour à l’emploi. Mme EPÏNAT bénéficiera de 1095 jours d’allocations d’aide au retour à l’emploi, d’un montant de 22.06 € par jour, soit 661.80 € pour les mois de 30 jours.
Du fait de son statut de fonctionnaire territoriale, ces allocations sont à la charge de la commune.
Congés maladie
Mme BARLERIN est en congé maladie depuis le 3 décembre. Son congé a été prolongé jusqu’au 16 janvier inclus. Dans l’attente de son retour, l’intérim est partiellement assuré par Mmes Hardy et Granier.
Mme PICARLES est en congé maladie depuis le 3 décembre. Son congé a été prolongé jusqu’au 7 février inclus. Mme André et Mlle Iffly assurent son remplacement.