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Déliberation - 2024.40 subvention asso bleuets
Document publié le undefined NaN undefined NaN à NaNhNaN par la commune de Villiers-en-Plaine.
Lien du pdf (Déliberation - 2024.40 subvention asso bleuets)
Thèmes du document : Institutions publiques, Justice et droit, Budget,
ILLIERS
288.
HPLAINE
EXTRAIT
DU
REGISTRE
DES
DÉLIBÉRATIONS
DU
CONSEIL
MUNICIPAL
Séance
du
09
avril
2024
N°
2024_40
Subvention
à
l’association
des
bleuets
St
hilairois.
Conseillers
en
exercice
:
19
PRÉSENESE
nr
12
Excusés
:..
Pouvoirs
:
L'an
deux
mil
vingt-quatre,
le
neuf
juillet
à dix-huit
heures
trente,
le
Conseil
Municipal
de
cette
commune
régulièrement
convoqué,
s’est
réuni
à
la
mairie,
salle
du
conseil,
au
nombre
prescrit
par
La
loi,
sous
la
présidence
de
Madame
Lucy
MOREAU,
maire.
Présents
:
Lucy
MOREAU,
Jean-Luc
CHARTIER,
Virginie
MARTINS,
Didier
DAVID,
Raphaële
GONTIER,
Olivier
TRAVEL,
Annie
GUILBERT,
Paul
VOUHÉ,
Isabelle
PIDOUX,
Christian
PINEAU,
Sophia
AUGER,
Fabienne
THORRÉE.
Excusés
avec
pouvoirs
: Guillaume
PORCHET
pouvoir
à
Lucy
MOREAU Excusée
sans
pouvoir
: Thomas
BEVILLE,
Thierry
BOISSINOT,
Sandra
SAUVAGE,
Patrick
MOULINEAU,
Marine
SACRÉ,
Céline
PAILLAT, Secrétaire
de
séance
: Virginie
MARTINS.
Date
de
convocation
: 04
juillet
2024
Date
d’affichage
: 10
juillet
2024
Certifiée
exécutoire,
Vu,
Le
Maire,
Lucy
MOREAU
Transmission
au
contrôle
de
légalité
le
:
Publié
le :
Accusé de réception en préfecture 079-217903517-20240709-2024-40-DE Date de télétransmission : 11/07/2024 Date de réception préfecture: 11/07/2024 N
° 40
: Subvention
à
l’association
des
Bleuets
st
Hilairois
Mme
GONTIER
expose
au
conseil
que
nous
avons
reçu
une
demande
de
subvention
de
la
part
de
l’association
des
bleuets
st
hilairois.
En
effet,
un
de
leur
licencié
domicilié
à Villiers
en
Plaine
est
qualifié
pour
les
championnats
du
monde
de
twirling.
Cela
génère
un
budget
supplémentaire
de
15000
€ à
l’association.
Cette
association
a
déjà
bénéficié
d’une
subvention
communale
il y a deux
ans.
Toutefois,
le
contexte
exceptionnel
de
la
situation,
explique
que
la
commission
propose
le
versement
d’une
subvention
exceptionnelle.
Le
conseil
municipal,
après
délibération,
décide,
à
l’unanimité
des
membres
présents
ou
représentés,
Le
versement
d’une
subvention
d’un
montant
de
100
euros.
IL
propose
également
que
le
licencié
soit
mis
en
avant
dans
Le
prochain
bulletin
municipal.
Fait
et
délibéré,
Le jour,
mois
et
an
que
dessus.
Ont
signé
au
registre
les
membres
présents.
La
Secrétaire
de
séance
Le
Maire,
Virginie
MARTINS
Lucy
MOREAU
\x
©
Le
Maire,
e
Certifie
le caractère
exécutoire
de
cet
acte,
e
Informe
que
celui-ci
peut
faire
l'objet d'un
recours
pour
excès
de
pouvoir
auprès
du
tribunal
administratif
de
POITIERS
dans
un
délai
de
deux
mois
à compter
de
l'obtention
de
ce
caractère
exécutoire.
Le
tribunal
administratif
peut
être
saisi
par
l'application
informatique
« Télérecours
citoyens
» accessible
par
le site
Internet
www.telerecours.fr Accusé de réception en préfecture 079-217903517-20240709-2024-40-DE Date de télétransmission : 11/07/2024 Date de réception préfecture : 11/07/2024