Offres
API
Connexion
Documents similaires
Déliberation - LISTING DES DELIBERATIONS 31 03 2023
Déliberation - 5 LISTING DES DELIBERATIONS
Déliberation - 5 LISTING DES DELIBERATIONS
Déliberation - 5 LISTING DES DELIBERATIONS
Déliberation - 5 LISTING DES DELIBERATIONS 1
Déliberation - 5 LISTING DES DELIBERATIONS 2
Déliberation - LISTING DES DELIBERATIONS 09 06 2023
Déliberation - LISTING DES DELIBERATIONS CM 3 3 2023
Déliberation - LISTING DES DELIBERATIONS 29 MARS 2024
Déliberation - LISTING DES DELIBERATIONS CM 07 12 22
Déliberation - Listing DES Deliberations
Document publié le Vendredi 28 mars 2025 par la commune de Divion.
Lien du pdf (Déliberation - Listing DES Deliberations)
Thèmes du document : Démocratie, Justice et droit, Éducation,
Conseil Municipal
» Divion Conseil Municipal du vendredi 28 mars 2025
LISTE DES
DELIBERATIONS Séance du vendredi 28 mars 2025 à 18h30 – Hôtel de Ville
Conformément aux articles, L2121-10, L2121-12 du Code des Collectivités Territoriales (C.G.C.T.).
L’an deux mille vingt cinq, le vingt huit mars à dix huit heures trente, le Conseil Municipal légalement convoqué, s’est réuni en salle des Mariages au sein de l'Hôtel de Ville, en séance publique, sous la présidence de Monsieur Jacky LEMOINE, Maire.
Sont présents, les Elus suivants :
Monsieur Jacky LEMOINE, Monsieur Lionel COURTIN, Madame Karine BLOCH, Monsieur Laurent HAINAUT, Madame Sylvie RIGOBERT, Monsieur Patrice SISTEK, Madame Patricia DENEUFEGLISE, Monsieur Didier DUBOIS, Monsieur René FLINOIS, Madame Henriette FIGANIAK, Monsieur Émile GAUDET, Madame Corinne VANQUELEF, Monsieur Arnaud BLOCH, Monsieur Gilles DHELIN, Madame Sabine BRUNELLE, Madame Gaëtane CABARET, Madame Émeline DELPLANQUE, Monsieur Olivier MANNESSIER et Monsieur Benoît PENET.
Étaient absents et représentés :
Conformément aux dispositions de l’article L 2121-20 du Code Général des Collectivités Territoriales Madame Laurence FOUCAULT a donné pouvoir écrit de voter en son nom à Madame Henriette FIGANIAK, Madame Lylou KOMINIARZ à Madame Patricia DENEUFEGLISE, Monsieur Pierre BAYART à Monsieur Patrice SISTEK, Madame Sylvie HAREL à Madame Sylvie RIGOBERT, Monsieur Dany DUBOIS à Monsieur Didier DUBOIS, Madame Virginie ZIBRET à Madame Sabine BRUNELLE, Madame Rose-Marie CYBULSKI- LEGRU à Monsieur Lionel COURTIN, Monsieur Laurent DERNONCOURT à Madame Karine BLOCH
Étaient absents excusés et non représentés :
Monsieur Romain LAVEDRINE et Madame Patricia POTIER
Étaient absents non représentés :
Néant
Conseil Municipal du vendredi 28 mars 2025 - Élection d'un secrétaire de séance
Conformément à l'article L2121-15 du Code Général des Collectivités Territoriales, il appartient à l'assemblée délibérante de désigner au début de chaque séance, son secrétaire.
Le Conseil Municipal, à l'unanimité, décide :
- de désigner Madame Rose-Marie LEGRU, secrétaire de séance.
- Approbation du procès-verbal du Conseil Municipal du 28 février 2025
Le Conseil Municipal à l'unanimité, a approuvé le procès verbal.
Conseil Municipal du vendredi 28 mars 2025 Conseil Municipal du vendredi 28 mars 2025 Séance du vendredi 28 mars 2025 à 18h30 - Hôtel de Ville
- Élection d'un secrétaire de séance
- Approbation du procès-verbal du Conseil Municipal du vendredi 28 février 2025
Finances
1- Approbation du compte de gestion 2024
2- Élection du Président de séance au vote des comptes administratifs 3- Comptes administratifs 2024
4- Affectation des résultats 2024
5- Fixation des taxes directes locales 2025
6- Budgets primitifs 2025
7- Répartition de la dotation de solidarité urbaine 2024
Finances / Marchés publics
8- Concession de service public – tarifs du camping à compter du 1er avril 2025
Ressources Humaines
9 - Modification du tableau des effectifs
10 - Organisation des accueils de loisirs 2025
11 - Contrat d'apprentissage pour l’année scolaire 2025-2026
Développement urbain et durable
12 - Mise en vente d'une partie de terrain appartenant à la commune sur les parcelles cadastrées AJ 363-364
Enfance – Jeunesse
13 - Attribution de subvention « Dispositif bourse aux projets » - école primaire Copernic 14 - Attribution de subvention « Dispositif bourse aux projets » - école maternelle Copernic 15 - Attribution de subvention « Dispositif bourse aux projets » - école Joliot Curie 16 - Modalités de financement pour le permis de conduire
17 - Recours au bénévolat
18 – Signature de la convention d'objectif et de financement relative à la prestation de service ALSH 2025
Culture
19 – Signature d'une convention avec l'association « YASSA & CIE »
Conseil Municipal du vendredi 28 mars 2025 Citoyenneté
20 - Signature d’une convention avec l’association Digibus en vue de la mise en place d’ateliers numériques destinés aux habitants de la commune
21 - Signature d'une convention partenariat avec la Communauté d'Agglomération Béthune-Bruay Artois Lys Romane (CABBALR) relative à l'accueil du festival « Les petits bonheurs » 22 - Signature de convention de partenariat avec la fondation « 30 millions d'amis » pour une campagne de stérilisation des chats - année 2025
Sports
23 - Attribution d'une subvention à l'association « Union Club Divion » dans le cadre de la bourse au projet
Conseil Municipal du vendredi 28 mars 2025 Conseil Municipal
Séance du vendredi 28 mars 2025 à 18h30
au sein de l'Hôtel de Ville
Les délibérations adoptées à l'unanimité sont les suivantes :
1- Approbation du compte de gestion 2024
2- Élection du Président de séance au vote des comptes administratifs 3- Comptes administratifs 2024
CA – Zone d'activités de la Clarence
CA – Zone d'activités Plouviez
CA - Zone d'activités logements Communaux du Transvaal
4- Affectation des résultats 2024
7- Répartition de la dotation de solidarité urbaine 2024
8- Concession de service public – tarifs du camping à compter du 1er avril 2025 9 - Modification du tableau des effectifs
10 - Organisation des accueils de loisirs 2025
11 - Contrat d'apprentissage pour l’année scolaire 2025-2026
12 - Mise en vente d'une partie de terrain appartenant à la commune sur les parcelles cadastrées AJ 363-364 13 - Attribution de subvention « Dispositif bourse aux projets » - école primaire Copernic 14 - Attribution de subvention « Dispositif bourse aux projets » - école maternelle Copernic 15 - Attribution de subvention « Dispositif bourse aux projets » - école Joliot Curie 16 - Modalités de financement pour le permis de conduire
17 - Recours au bénévolat
18 – Signature de la convention d'objectif et de financement relative à la prestation de service ALSH 2025 19 – Signature d'une convention avec l'association « YASSA & CIE » 20 - Signature d’une convention avec l’association Digibus en vue de la mise en place d’ateliers numériques destinés aux habitants de la commune
21 - Signature d'une convention partenariat avec la Communauté d'Agglomération Béthune-Bruay Artois Lys Romane (CABBALR) relative à l'accueil du festival « Les petits bonheurs » 22 - Signature de convention de partenariat avec la fondation « 30 millions d'amis » pour une campagne de stérilisation des chats - année 2025
23 - Attribution d'une subvention à l'association « Union Club Divion » dans le cadre de la bourse au projet
Les délibérations adoptées à 26 voix pour et 1 contre est la suivante : Pour le groupe « Changeons Divion » (Monsieur Benoît PENET) :
3- Comptes administratifs 2024
Compte administratif de la Commune
6- Budgets primitifs 2025
Les délibérations adoptées à 26 voix pour et 1 abstention est la suivante : Pour le groupe « Changeons Divion » (Monsieur Benoît PENET) :
5- Fixation des taxes directes locales 2025
Conseil Municipal du vendredi 28 mars 2025 Divers
Compte-rendu des décisions prises dans le cadre de l'article L2122-22 du Code Général des Collectivités Territoriales.
Monsieur le Maire rappelle que, conformément à l'article L2122-22 du Code Général des Collectivités Territoriales, il doit rendre compte, à chacune des réunions obligatoires du Conseil Municipal, des décisions prises en vertu de l'article L2122-21 du même Code, relatif aux délégations de pouvoir du Maire, précédemment votées.
Les décisions du Maire n° 2025-016 à 2025-022 sont jointes en annexe.
La date du prochain Conseil Municipal sera communiquée ultérieurement
Conseil Municipal du vendredi 28 mars 2025