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Déliberation - 2026 098 Modification du Tableau DES Emplois et Suppression DUN Poste de Responsable DES Activites de Pleine NATUREpdf
Document publié le Mercredi 2 septembre 2026 par la commune de Champagny-en-Vanoise.
Lien du pdf (Déliberation - 2026 098 Modification du Tableau DES Emplois et Suppression DUN Poste de Responsable DES Activites de Pleine NATUREpdf)
Thèmes du document : Institutions publiques, Démocratie, Sécurité publique,
Envoyé en préfecture le 10/09/2026 Reçu en préfecture le 10/09/2026
—
À
Publié le
——
ID
: 073-217300714-20260902-2026098-DE
éd
CHAMPAGNY
EN VANOISE
|
960-3855m
EXTRAIT DU REGISTRE DES DELIBERATIONS
DE LA COMMUNE DE CHAMPAGNY EN VANOISE (Savoie)
SÉANCE DU 02 SEPTEMBRE 2026
N° 2026 098
L'An
Deux
mille vingt-six,
le 02
Septembre à
18H00,
le Conseil
Municipal
de
la
Commune de
73350
-CHAMPAGNY EN VANOISE,
légalement convoqué
le 27 Août 2026, sous la Présidence de Madame
Florence MARMONIER,
Maire
Présents :
Florence
MARMONIER,
Perrine AUFRERE,
Alexandre
DUNAND,
Julie
PERRIN,
Ludovic
DEVERGNES,
Jean-Max
DESCHAMPS-BERGER,
Thierry
RUFFIER
LANCHE,
Marion
DRAPERI,
Amaury BURDET,
Floriane PARISSE, Vincent RUFFIER DES AIMES, Jean DE BELOT
Absents : Valérie TRAVERS (pouvoir donné à Perrine AUFRERE), Delphine PEPEY (pouvoir donné à Thierry RUFFIER LANCHE),
Françoise VILLARD (pouvoir donné à Vincent RUFFIER DES AIMES)
Nombre de membres : En exercice :
15
Présents :
12
Suffrages exprimés :
15
Votes pour :
14
Votes contre :
00
Abstentions :
01
KKKKKKKKKKKKEEREREKREREREEE
Objet :
2026
098
- Modification
du
tableau
des
emplois
et suppression
d’un
poste
de
responsable des activités de pleine nature
Madame
le
Maire
rappelle
au
Conseil
municipal
que
conformément
à
l’article
L.
313-1
du
code
général
de
la
fonction
publique,
les
emplois
de
chaque
collectivité
et établissement sont créés
par
l'organe délibérant de la collectivité. Madame
le
Maire
expose
que
la
commune
pourrait
supprimer
un
emploi
de
“responsable
des
activités de pleine nature”, qui n'a jamais été pourvu. Les missions confiées étaient les suivantes :
-
__
Responsable du domaine nordique de Champagny le Haut :
-
assurer
la
gestion
au
quotidien
de
l’équipe
de
pisteurs
secouristes
:
participer
au
recrutement, gérer les plannings, suivi des activités
-
être garant du bon fonctionnement du domaine nordique en période d'exploitation
-
assurer
la
politique
et
la
gestion
commerciale,
la
promotion
et
la
communication
relative au domaine nordique
-
être
en
charge
de
la
relation
avec
les
différentes
instances
et
partenaires
de
la
station et à l'extérieur
-
assurer la
coordination
générale
du domaine nordique: tracés, signalétique, sécurité,
-
participer
aux
missions
de
base
du
domaine
nordique:
pisteur/secouriste,
agent
d'accueil, damage
MAIRIE DE CHAMPAGNY EN VANOISE
——
72 Le Dzé - 73350 CHAMPAGNY EN VANOISE
EE [@)
contact@mairie-champagny.fr
0479 55 03 80
El
wwwmairie-champagny.fr Envoyé er prétecture le 10/0/2086 Reçu en grétecture te 10/00/20
SSSR
-
Préparation
et mise en place des saisons hivernales : promotion, mise en œuvre des
préventes
des
forfaits,
préparation
logistique,
programmation
de
l'accueil
des
scolaires.
Responsable des activités de pleine nature “été”:
-
gestion,
maintenance
et entretien
de
l'ensemble des
équipements
de
pleine
nature:
sentiers piétons, pistes VTT, parcours d'orientation, voies d'escalade et de via ferrata
-
gestion des terrains de tennis
-
Assurer la mise en valeur touristique de l’ensemble de ces équipements outdoor
-
Assurer
la
cohérence
et
la
lisibilité
des
informations
techniques
à
disposition
des
usagers avec la signalétique sur le terrain
-
Réflexion, conception de nouveaux équipements outdoor, sentiers à thème,
...
-
Création,
installation
et gestion des itinéraires ludiques et pédagogiques, gestion des
aires de pique nique.
Ainsi,
en
raison d'un
changement d'organisation,
il est proposé au Conseil municipal de supprimer, à
compter
du
1° octobre
2026,
un
emploi
permanent de
“responsable des
activités
de
pleine
nature”
relevant de la catégorie hiérarchique B et du cadre d'emploi des éducateurs APS à temps complet. Suite
à
cette
suppression
de
poste,
et
eu
égard
aux
départs
et
aux
recrutements
effectués
ces
derniers temps,
il apparaît nécessaire de procéder à une mise à jour du tableau des effectifs.
-
Vu
le
Code
Général
des
Collectivités
Territoriales,
notamment
ses
articles
L2313-1,
R2313-3, R2313-8,
-
_Vule Code Général de la Fonction Publique, notamment son article L1313-1,
-
Vu le décret n°91-298 du 20 mars 1991 modifié portant dispositions statutaires applicables aux
fonctionnaires
territoriaux
nommés
dans
des
emplois
permanents
à
temps
non
complet,
-
Vu les décrets portant statuts particuliers des cadres d'emplois et organisant les grades s'y rapportant, pris en application de l'article de la loi n°84-53 susvisée,
-
Wu l'avis favorable du comité social territorial en date du 02/07/2026,
À l'unanimité des suffrages exprimés, le Conseil municipal
SUPPRIME
un
emploi
permanent
relevant
de
la
catégorie
hiérarchique
B,
sur
le
grade
d'éducateur
des
APS,
pour
effectuer
les
missions
de
responsable
des
activités
de
pleine
nature à temps complet, à compter du
1° octobre 2026 ;
DÉCIDE d'adopter le tableau des emplois suivant :
Filière Administratif
Catégorie
Grade
Effectif
Effectif
Temps de |
Statut Agent
Budgétaire
Pourvu
Travail
A
Attaché Principal Territorial
1
1
35
Titulaire
B
Rédacteur Territorial Principal 2ème Classe
1
1
35
Titulaire
C
Adjoint Administratif Principal Tère Classe
1
1
35
Titulaire
C
Adjoint Administratif Principal 2ème Classe
1
1
35
Titulaire
C
Adjoint Administratif Territorial
2
0
35
Titulaire
Filière Culturelle
: Patrimoine et Bibliothèque
C
Adjoint du Patrimoine
|
1
|
1
|
35
|
Titulaire
Filière Medico Social
C
ATSEM Principal ère Classe
|
1
[|
1
|
35
|
Titulaire
Filière Sportive
B
Educateur des APS
|
1
|
1
|
25,43
|
Contractuel Publié
le
Envoyé en préfecture le 10/09/2026 Reçu en préfecture le 10/09/2026 ID : 073-217300714-20260902-2026098-DE
Filière
Police
Municipale
C
Brigadier
1
0
35
Filière Technique
B
Technicien Territorial
1
1
35
Contractuel
C
Agent de Maîtrise
1
1
35
Titulaire
C
Adjoint Technique Principal 1ère Classe
3
3
35
1 Trenet
C
Adjoint Technique Principal 2ème Classe
35
C
Adjoint Technique Territorial
4
35
Titulaire
« Certifié exécutoire, dûment habilité aux présentes
Conformément à la Loi du 02 Mars 1982 »
Le
Maire
Florence MARMONIER
Le Secrétaire de séance Alexandre DUNAND Envoyé er prétecture le 10/0/2086 Reçu en grétecture te 10/00/20
SSSR