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Procès Verbal - pv Cons Muni 2
Document publié le undefined NaN undefined NaN à NaNhNaN par la commune de Bouville.
Lien du pdf (Procès Verbal - pv Cons Muni 2)
Thèmes du document : Investissement et développement économique, Jeunesse, Institutions publiques,
Syndicat départemental d'énergie (SDE76)
Délégué titulaire : Mr François HUET
Délégué suppléant : Mme Anne LINDENMANN
Le conseil municipal approuve à l'unanimité l'élection des délégués au SDE76
Syndicat Mixte du Bassin Versant de l’Austreberthe et du Saffimbec
Délégué titulaire : Mr Dominique GRANDSIRE
Délégué suppléant : Mr François HUET
Le conseil municipal approuve à l'unanimité l'élection des délégués au SMBVAS
CREATION DES COMMISSIONS COMMUNALES
En sachant que Monsieur le Maire fait partie d'office de toutes les commissions, il est proposé au conseil municipal de créer les commissions communales suivantes :
Commission aux Affaires scolaires, péri scolaires, Jeunesse présidée par Mr François HUET
Cyril CHATIVAT, Séverine DUTARTRE, Valérie RAYNON, Céline VERDURE, Omar AÎT EL DJOUBI, Hélène LENOUVEL, Virginie DOLO, Stéphanie QUIBEUF.
Commission à la Voirie — Bâtiments- Travaux — Sécurité et Patrimoine présidée par Philippe FABULET
Cédric VERDURE, Thomas PINSARD, Ginette VIANDIER, Anthony RAYNON, Séverine DUTARTRE, Dominique GRANDISRE, Anne LINDENMANN, Isabelle BONNEFOY
Nicolas BETTENCOURT, Gérard ALEXANDRE, Gérard DUMONTIER, Jérôme ZAJDOVICZ, Anick QUIBEUF.
Commission Budget Finances présidée par Thierry LERMECHAIN
Antony RAYNON, Anne LINDENMANN, Isabelle BONNEFOY, Ginette VIANDIER
Laurent ELIOT, Bertrand LENOIR. Commission d'appel d'offres permanente présidée par François HUET
Philippe FABULET, Thomas PINSARD, Guillaume LIBERGE, Cédric VERDURE, Ginette VIANDIER, Thierry LERMECHAIN, Dominique GRANDSIRE, Sacha MALHERBES
Commission Vie locale Création de liens Relations avec les associations présidées par Ginette VIANDIER
Cyri CHATIVAT, Thierry LERMECHAIN, Antony RAYNON, Séverine DUTARTRE, Dominique GRANDSIRE. Anne LINDENMANN
Frédérique BARAY, Nadia LEHUGEUR, Fanny LERMECHAIN, Gilbert BETTENCOURT, Mr BERSOULT, Mme BERSOULT, Christel ELIOT.
Commission _ affaires sociales et __ solidarités présidée par _ Anne LINDENMANN
Guillaume LIBERGE, Ginette VIANDIER, Cyril CHATIVAT, Christelle ELIOT, Isabelle BONNEFOY
Chantal VERHALLE, Florence LECOEUR, Frédérique BARAY, Pascal GUERIN, Samuel DELEPINE.
Commission Communale des Impôts Fonciers (CCID) :
Monsieur le Maire étant membre de droit de la CCID, il ne sera pas mentionné dans les personnes proposées ci-après ;
Vont être proposés au Centre des Impôts pour la création de la commission communale des impôts :
Délégués titulaires :
Guillaume LIBERGE, Thierry LERMECHAIN, Antony RAYNON, Thomas PINSARD, Christel ELIOT, Ginette VIANDIER, Dominique GRANDSIRE, Mathieu DOUILLET, Pierre VERHALLE, Françoise DUCONSEILLE, Bertrand LENOIR, Bertrand BIDAUX.
Délégués suppléants :
Alain VIANDIER, Pascal QUIBEUF, Anne LINDENMANN, Chantal VERHALLE, Séverine DUTARTRE, Sacha MALHERBES, Isabelle BONNEFOY, Cédric VERDURE, Jérôme ZAJDOVICZ, Elodie DELEPINE -— GOURVIL, Mathias GUILHOT, Guillaume GRANDSIRE.
Le conseil municipal approuve à l'unanimité la constitution des commissions précitées ainsi que leurs membres. PROJETS ET INVESTISSEMNTS 2020
Monsieur le Maire expose au conseil municipal les différents projets dont le financement est inclus dans le budget primitif 2020 qui sera présenté dans quelques minutes.
Les investissements et réalisations immédiats :
- acquisition de matériel informatique pour le bureau du maire avec une mise en réseau avec les postes du secrétariat et l'installation de deux postes destinés au public dans le hall d'entrée de la mairie,
- 1 commande de masques (1000 à 1500) pour la rentrée de septembre 2020,
- 1 commande de panneaux d'informations indicatives des bâtiments, des
lieux, des commerces,
- le changement des horaires du secrétariat ouvert désormais les mardis et jeudis de 9h à 12h et de 14h30 à 18h, à compter du 1° septembre prochain, - une permanence élus les mardis soir et samedis matin à compter du 1° septembre prochain,
- la parution du Bouville Info en mars et en octobre.
Les investissements à moyen terme :
- aménagement du coin déchets au cimetière et mise en place de bancs, dépôt et mise en remblai de 10 tombes,
- aménagement de la route des Trois Cornets: replantation d'arbres et pose de bancs conviviaux,
- Réfection d'une partie de la route des Îfs,
- Plan et fléchage des chemins de randonnées,
- Etude et installation d’un city-stade.
AFFECTATION DES RESULTATS 2019
il est proposé au conseil municipal d'affecter le résultat 2019 ainsi qu'il suit :
En fonctionnement : au compte 002 Recette : 1 035 721.18 €
En investissement : au compte 001 Recette : 223 762.26 €
Le conseil municipal approuve à l'unanimité cette affectation du
résultat
BUDGET PRIMITIF 2020
I est proposé au conseil municipal d'examiner et d'adopter le Budget Primitif 2020 qui s'établit comme suit :
Fonctionnement
Dépenses et recettes 1.757 191.43
Investissement
Dépenses - Recettes —- RAR 689 030.26
Total 2 446 221.69