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unknown - Communauté d'agglomération - Luberon Monts de Vaucluse - DEL2024 166 FIN BA ass coll DM2ANNEXE
Document publié le Mercredi 12 novembre 2025 à 09h52
Lien du pdf (unknown - Communauté d'agglomération - Luberon Monts de Vaucluse - DEL2024 166 FIN BA ass coll DM2ANNEXE)
Thèmes du document : Démocratie, Institutions publiques, Économie et finances,
Accusé de réception - Ministère de l'Intérieur
084-200040442-20241212-DEL2024-166-BF]
Accusé certifié exécutoire
Réception par le préfet : 19/12/2024]
LUBERON MONTS DE VAUCLUSE AGGLOMERATION - BUDGET ANNEXE ASSAINISSEMENT COLLECTIF - DM : 2024
IV - ANNEXES
ARRETE ET SIGNATURES
Nombre de membres en exercice : 55
Nombre de membres présents : 31
Nombre de suffrages exprimés : 45
VOTES :
Pour : 48
Contre : O
Abstentions : Q
Date de convocation : 05/12/2024
Présenté par (1) le président, _
A Cavaillon le 11/12/2024
(1) le président,
Délibéré par l'assemblée (2), réunie en session
A Cavaillon, le 11/12/2024
Les membres de l'assemblée délibérante (2),(3),
AMOROS Elisabeth
ANGELETTI Frédérique
ARAGONES Claire
ATTARE Alain
AUDIBERT Danielle
BASSANELLI Magali
BATOUX Philippe
BLANCHET Fabienne
BOREL Félix
BOURSE Etienne
BUCHACA Sophie À CT 4
CARLIER Roland LT 7, f
é rÀ
CATALANO LLORDES Gaétane
CLEMENT Marie-Hélène
COURTECUISSE Patrick EE pe] EE ——
CRESP Delphine
DAUDET Gérard
DAUPHIN Mathilde
DECHER Martine
DERRIVE Eric
Page 33 IV - ANNEXES
ARRETE ET SIGNATURES
DU PORT DE PONCHARRA Maria-Térésa
GERAULT Jean-Pierre
GIRARD Nicole
GREGOIRE Sylvie
JEAN Amélie
JUNIK Pascal
JUSTINESY Gérard
KITAEFF Richard
LE FAOU Michel
LIBERATO Fabrice
LION Christine
MACK Marie-Thérse
MARIANI-RENOUX Séverine
MASSIP Frédéric
MILESI Véronique
MONFRIN Marie-José
MOUNIER Christian
NALLET Christine
NEMROD BONNAL Marie-Thérèse
NOUVEAU Michel
PAIGNON Laurence
PALACIO Céline
PETTAVINO Jean-Pierre
PEYRARD Jean-Pierre
PIERI Julia
PONTET Annie
RIVET Jean-Philippe
ROUSSET André
ROUX Isabelle
Page 34 IV - ANNEXES IV
ARRETE ET SIGNATURES D
SEBBAH Didier
SELLES Jean-Michel
!
SILVESTRE Claude Dr
16 _
SINTES Patrick À —
STELLA Aurore / - ) LY ar
VOURET Eric \ ul
ES
+
F
Certifié exécutoire par (1) le président, compte tenu de la transmission en préfecture, le , et de la publication le
À je
(1)indiquer le « président du conseil d'administration s ou l'exécutif de la collectivité de rattachement : maire, président du conseil général...
(2)L'assemblée délibérante étant : le conseil communautaire.
(3)L'ajout des signataires est désormais facultatif.
Page 35