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unknown - Communauté d'agglomération - Luberon Monts de Vaucluse - DEL2024 167 FIN BA ass non coll DM1ANNEXE
Document publié le Mercredi 12 novembre 2025 à 09h52
Lien du pdf (unknown - Communauté d'agglomération - Luberon Monts de Vaucluse - DEL2024 167 FIN BA ass non coll DM1ANNEXE)
Thèmes du document : Démocratie, Institutions publiques, Économie et finances,
Accusé de réception - Ministère de l'Intérieur
084-200040442-20241212-DEL2024-167-BF]
Accusé certifié exécutoire
Réception par le préfet : 19/12/2024
LUBERON MONTS DE VAUCLUSE AGGLOMERATION - BUDGET ANNEXE SPANC - DM - 2024
IV - ANNEXES
N
Nombre de membres en exercice : 55
Nombre de membres présents : 31
Nombre de suffrages exprimés : 45
VOTES :
Pour : 45
Contre : 0
Abstentions : 0
Date de convocation : 05/12/2024
Présenté par (1) le président, -
À Cavaillon le 11/12/2024
(1) le président,
Délibéré par l'assemblée (2), réunie en session
A Cavaillon, le 11/12/2024
Les membres de l'assemblée délibérante (2),(3),
AMOROS Elisabeth
ANGELETTI Frédérique
ARAGONES Claire
ATTARD Alain
AUDIBERT Danielle
BASSANELLI Magali
BATOUX Philippe
BLANCHET Fabienne
BOREL Félix
BOURSE Etienne
BUCHACA Sophie
CARLIER Roland
CATALANO LLORDES Gaétane
CLEMENT Marie-Hélène
COURTECUISSE Patrick
CRESP Delphine
DAUDET Gérard
DAUPHIN Mathilde
DECHER Martine
DERRIVE Eric
Page 22 IV - ANNEXES IV
ARRETE ET SIGNATURES D
[ DU PORT DE PONCHARRA Maria-Térésa n
GERAULT Jean-Pierre
A GIRARD Nicole
GREGOIRE Sylvie L |
C = ET
JEAN Amélie
JUNIK Pascal
JUSTINESY Gérard
KITAEFF Richard
LE FAOU Michel
LIBERATO Fabrice
LION Christine
MACK Marie-Thérse
MARIANI-RENOUX Séverine
MASSIP Frédéric
MILESI Véronique
MONFRIN Marie-José
MOUNIER Christian
NALLET Christine
eg ( NEMROD BONNAL Marie-Thérèse
ANT
NOUVEAU Michel Ur4
PAIGNON Laurence 4
PALACIO Céline
PETTAVINO Jean-Pierre
a, ee,
PEYRARD Jean-Pierre A
PIERI Julia
PONTET Annie pa: A
a RIVET Jean-Philippe
LL”
ROUSSET André
ROUX Isabelle
Page 23 IV - ANNEXES IV
ARRETE ET SIGNATURES D
SEBBAH Didier
SELLES Jean-Michel
SILVESTRE Claude
SINTES Patrick
STELLA Aurore
VOURET Eric
Certifié exécutoire par (1) le président, compte tenu de la transmission en préfecture, le , et de la publication le A ,le
{t)Indiquer le « président du conseil d'administration s ou l'exécutif de la collectivité de rattachement : maire, président du conseil général...
(2)L'assemblée délibérante étant : le conseil communautaire.
G)L'ajout des signataires est désormais facultatif.
Page 24