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unknown - Communauté d'agglomération - Luberon Monts de Vaucluse - DEL2024 131 FIN ba ASS Coll DM1ANNEXE
Document publié le Mercredi 12 novembre 2025 à 09h52
Lien du pdf (unknown - Communauté d'agglomération - Luberon Monts de Vaucluse - DEL2024 131 FIN ba ASS Coll DM1ANNEXE)
Thèmes du document : Démocratie, Économie et finances, Institutions publiques,
Accusé de réception - Ministère de l'Intérieur
084-200040442-20240930-DEL2024-1 31-BF
Accusé certifié exécutoire
Réception par le préfet : 09/10/2024
Publication : 09/10/2024
LUBERON MONTS DE VAUCLUSE AGGLOMERATION - BUDGET ANNEXE ASSAINISSEMENT COLLECTIF - DM - 2024
IV - ANNEXES_ IV ARRETE ET SIGNATURES D
Nombre de membres en exercice : 55
Nombre de membres présents : 23%
Nombre de suffrages exprimés : U 6
VOTES
Pour L6
Contre: ©
Abstentions : ©
Date de convocation : 20/09/2024 F 7 & LEA deut-
Présenté par (1) le président, / A Cavaillon le 26/09/2024
(1) le président, Gaz} COPY Sn
Délibéré par l'assemblée (2), réunie en session
A Cavaillon, le 26/09/2024
Les membres de l'assemblée délibérante (2),(3),
AMOROS Elisabeth
ANGELETTI Frédérique
ARAGONES Claire
ATTARD Alain
AUDIBERT Danielle
BASSANELLI Magali NX fl
BATOUX Philippe / LE
BLANCHET Fabienne [ PE
BOREL Félix 7.
BOURSE Etienne
BUCHACA Sophie
Lu CARLIER Roland b L
CATALANO LLORDES Gaét
care SR
CLEMENT Marie-Hélène
COURTECUISSE Patrick
CRESP Delphine
DAUDET Gérard
DAUPHIN Mathilde
DECHER Martine #
7 Î DERRIVE Eric / ; —
| DU PORT DE PONCHARRA Maria-Térésa
er Î
Page 33 LUBERON MONTS DE VAUCLUSE AGGLOMERATION - BUDGET ANNEXE ASSAINISSEMENT COLLECTIF - DM - 2024
IV - ANNEXES
ARRETE ET SIGNATURES
GERAULT Jean-Pierre
GIRARD Nicole
GREGOIRE Sylvie
JEAN Amélie
JUNIK Pascal
JUSTINESY Gérard
KITAEFF Richard
LE FAOU Michel
LIBERATO Fabrice
LION-PESQUIES Christine
MACK Marie-Thérèse
MARIANI-RENOUX Séverine
MASSIP Frédéric
MILESI Véronique
MONFRIN Marie-José
MOUNIER Christian
NALLET Christine
NEMROD BONNAL Marie-Thérèse
NOUVEAU Michel
PAIGNON Laurence
PALACIO Céline
PETTAVINO Jean-Pierre
PEYRARD Jean-Pierre
PIERI Julia
PONTET Annie
RIVET Jean-Philippe
ROUSSET André
ROUX Isabelle
Page 34 LUBERON MONTS DE VAUCLUSE AGGLOMERATION - BUDGET ANNEXE ASSAINISSEMENT COLLECTIF - DM - 2024
IV - ANNEXES = LÀ
ARRETE ET SIGNATURES À D [
A
SEBBAH Didier AL y
SELLES Jean-Michel
SILVESTRE Claude 1
SINTES Patrick I L
STELLA Aurore a
VOURET Eric
Certifié exécutoire par (1) le président, compte tenu de la transmission en préfecture, le , et de la publication le
A Cavaillon, le
(t)Indiquer le « président du conseil d'adrninistration » ou l'exécutif de la collectivité de rattachement : maire, président du conseil général.
(2)L'assemblée délibérante étant : le conseil communautaire.
(3)L'ajout des signataires est désormais facultatif.
Page 35