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Document publié le undefined NaN undefined NaN à NaNhNaN par la commune d'Étaples.
Lien du pdf (Déliberation - DELIBERATION N°8)
Thèmes du document : Culture et patrimoine, Institutions publiques, Histoire et mémoire,
Accusé
de
réception
- Ministère
de
l'Intérieur
062-216203182-20230327-DEL8-270323-DE
Liberté
+
fgalité + Fraternité
RÉPUBLIQUE
FRANÇAISE
DS
ACCUSÉ
Certié
EXÉCUIOITE
Réception par le
préfet : 30/03/2023
>"
7" surmer
DEstNATON
BAIE DE CANCHE
Délibération
n° 8
Conseil Municipal
du
Lundi
27
mars.
2023
Musée
Quentovic
Domaine
de
compétence
7.5.1
-
Demande
de
subventions
Le
Lundi
vingt
sept
Mars
deux
mille
vingt
trois
à
18
h
30,
le
Conseil
Municipal
dûment
convoqué
s'est
réuni
en
réunion
publique,
à
la
salle
Pédagogique
de
Maréis,
sous
la
présidence
du
Maire,
Monsieur
Franck
TINDILLER.
Date
de convocation
:
17/03/2023 Membres
présents
: 22
Membres
ayant
donné
pouvoir
: 8
Membre(s)
excusé(s)
: 0
Membre(s)
non
excusé(s):
3
Nombre
de votants :
30 puis
28
(Mr
Jean-Pierre
LAMOUR
quitte
la
séance
à 20
h 07)
—
La
délibération
Présents
:
Monsieur
Franck
TINDILLER,
Monsieur
Sébastien
BAILLET,
Madame
Christelle
BEAURAIN,
Monsieur
Bernard
GHESELLE,
Madame
Maryse
MAILLART,
Monsieur
Bernard
WAUQUIER,
Madame
Dominique
DELSAUX,
Monsieur
Charles
LANQUETIN,
Madame
Nathalie
TILLIER,
Adjoints,
Monsieur
Gérard
ANDRE,
Monsieur
Jean-Michel
GOSSELIN,
Madame
Lyliane
DUFOUR,
Madame
Marie-Antoinette
LISIK,
Madame
Andréa
ELYSE,
Madame
Coralie
PREUVOST,
Madame
Aurore
WACOGNE,
Monsieur
Frédéric
CADET,
Monsieur
Philippe
RAMET,
Monsieur
Robert
BAILLET,
Monsieur
René
BONVOISIN,
Monsieur
Jean-Pierre
BOUVILLE,
Monsieur
Jean-Pierre
LAMOUR,
Conseillers
municipaux.
Absents
excusés
ayant
donné
pouvoir:
Monsieur
Adrien
BACLET
à
Madame
Marie-Antoinette
LISIK,
Madame
BOUTOILLE
Josiane
à
Madame
Christelle
BEAURAIN,
Madame
Caroline
ROSSIGNOL
à
Madame
Lyliane
DUFOUR,
Madame
Sophie
DENEUX
à
Monsieur
Jean-Pierre
BOUVILLE,
Monsieur
Grégory
HURTREL
à
Madame
Coralie
PREUVOST,
Madame
Marine
NEMPONT
à
Monsieur
Franck
TINDILLER,
Madame
Justine
GOSSELIN
à
Monsieur
Sébastien
BAILLET,
Madame
Anne-Marie
GOLDSTEIN
à
Monsieur
Jean-Pierre
LAMOUR.
n°1
est présentée
en
fin de séance
Affiché
le 30/03/2023
Absent
(s)
excusé
(s)
: 0
Absent
(s)
non
excusé(s):
Monsieur
Maxime
GUERVILLE,
Monsieur
Xavier
BRASSART,
Monsieur
Jean-Paul
HAGNÉRÉ.
Votants
:
30
puis
28
(Monsieur
Jean-Pierre
LAMOUR
quitte
la
séance
à
20
h
07
—
La
délibération
n°1
est présentée
en
fin de séance)
Secrétaire
de
séance
: Monsieur
René
BONVOISIN
Objet
: Projet
de
programmation
culturelle
portant
sur
le
peintre
E.
Chigot
-
Demande
de
subvention Rapporteur
: Monsieur
Sébastien
BAILLET,
Adjoint. Projet
d'exposition
et
programmation
sur
le
Synthèse
de
la
délibération :
peintre
Eugène
Chigot
__
demande
de
subvention
Vu
l'article
2121-29
du
Code
Général
des
Collectivités
Territoriales
et
notamment
les
dispositions
relatives
aux
compétences
du
conseil
municipal,
Vu
l'article
442-2
portant
sur
l'appellation
«
Musée
de
France
»
et
les
dispositions
du
Code
du
Patrimoine
Vu
la
volonté
de
la
Commune
de
mettre
en
place
un
travail
de
valorisation
de
la
figure
du
peintre
Eugène
Chigot
(1860-1923),
à
l’occasion
du
centenaire
de
sa
mort,
grâce
à
une
exposition
en
co-production
avec
la
Maison
du
port
départemental
à
Etaples-sur-mer
et
à
une
programmation
culturelle, Vu
l'avis
de
la
Commission
n°3
«
Rayonnement
de
la
Ville
d'ETAPLES-SUR-MER
»
du
18
janvier
2023,
préalablement
consultée,
concernant
la
présentation
du
projet
d'exposition
autour
de
la
figure
du
peintre
Eugène
Chigot,
Considérant
l'intérêt
de
présenter
au
public
pour
la
connaissance
de
l'histoire
de
la
ville
et
des
peintres
de
la
colonie
d'Etaples-sur-mer,
et
pour
l'attractivité
de
la
ville
d'Etaples-sur-mer,
une
programmation
culturelle,
des
actions
de
médiation
et
une
exposition
portant
sur
le
peintre
Eugène
Chigot
(1860-1927)
;
Considérant
l'intérêt
pour
la
commune
de
mettre
en
valeur
des
œuvres
conservées
en
réserve
dans
les
musées
Quentovic
et
de
la
Marine
d'Etaples-sur-mer,
et,
associée
aux
collections
départementales
du
Pas-de-Calais,
présenter
une
programmation
dans
et
hors
les
murs
;
Considérant
l'intérêt
pour
la
commune
de
mettre
en
valeur
des
œuvres
conservées
en
réserve
dans
les
musées
Quentovic
et
de
la
Marine
d'Etaples-sur-mer,
et
associées
aux
collections
départementales
du
Pas-de-Calais,
présenter
une
programmation
dans
et
hors
les
murs
;
Considérant
que
le
montant
prévisionnel
de
la
manifestation,
pour
la
commune,
s'élève
à
la
somme
de
27
000
€
et
que
le
plan
de
financement
s'établit
comme
suit,
en
prenant
en
compte
les
subventions
pouvant
être
sollicitées
auprès
du
Conseil
régional
des
Hauts-de-
France
et
de
la
Direction
Régionale
des
Affaires
Culturelles
(DRAC)
:
DEPENSES
|
RECETTES
Achats
fournitures
diverses
12
750,00
€ |
Subvention
Direction
Culturelle
des
Affaires
(matériel
pédagogique,
matériel
d'accrochage...)
Culturelles
(DRAC)
7
500,00
€
Prestations
de
services
.............
14
250,00
€ |
Subvention
Conseil
régional
HDF
9
000,00
€
(conférences,
communication
et
impressions...)
Fonds
propres...
10
500,00
€
MONTANT
TOTAL
DEPENSES
27
000,00
€
| MONTANT
TOTAL
RECETTES
27
000,00
€
Il
est
proposé
au
Conseil
Municipal
:
1°)
D'approuver
l'organisation
de
la
manifestation
selon
le
montant
et
le
plan
de
financement
repris
ci-dessus.
2°)
D'autoriser
Monsieur
le
Maire
à
solliciter
les
subventions
et
signer
tous
actes
nécessaires
en
conséquence.
La
délibération
est
adoptée
par
28
voix
pour
(Monsieur
Jean-Pierre
LAMOUR
ne
prend
pas
part
au
vote).
Vu
pour
être
affiché
le
30
Mars
2023
conformément
aux
prescriptions
de
l'Article
L
2121-25
du
Code
Général
des
Collectivités
Territoriales.
Les
présentes
délibérations
peuvent
faire
l'objet
dans
les
deux
mois
suivant
leur
publication
d'un
recours
gracieux
auprès
de
Monsieur
le
Maire
d'un
recours
contentieux
auprès
du
Tribunal
Administratif
de
Lille.