Compte-Rendu - Compte rendu du 22 mai

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Compte-Rendu - Compte rendu du 22 mai Document publié le Jeudi 22 mai 2025 par la commune de Rambervillers. Lien du pdf (Compte-Rendu - Compte rendu du 22 mai)Thèmes du document : Industrie, Histoire et mémoire, Justice et droit, - Page 1 sur 8

PROCES VERBAL DU CONSEIL MUNICIPAL

Commune de Rambervillers

SEANCE DU 22 MAI 2025

L’an deux mille vingt-cinq, le 22 mai à vingt heures, le Conseil Municipal de la Commune de RAMBERVILLERS, appelé à siéger régulièrement par l'envoi d'une convocation mentionnant l'ordre du jour, accompagnée des rapports subséquents, et adressée le 16 mai soit au moins cinq jours francs avant la présente séance, s'est réuni au lieu ordinaire de ses séances, sous la présidence de Madame la Maire, Claude BOURDON.

Les membres présents forment la majorité de ceux actuellement en exercice, suivant les prescriptions du Code Général des Collectivités Territoriales, 2ème Partie, titre II, chapitre I, Organisation de la Commune. Il a été, conformément aux dispositions de l’article L.2121.15 du Code Général des Collectivités Territoriales, procédé à l’élection d’un Secrétaire pris dans le sein du Conseil.

Présents : Claude BOURDON, Cécile PREVOST-ROZENSKI, Marie-Claire CREUSILLET, Alexandre PARIS, Fabienne LAINTE-MARTIN, Julie BERNAUDIN, Françis JARDEL, Carole LAURENT, Astrid MARCOUYOUX, Michel CAYE, Aurore ANTONI, David CUNY, Brigitte RATTAIRE, Hervé LAHALLE, Catherine MOREL, Ozcan YILDIZ, Dominique SOURDOT, Damien CORDIER, Marie BEAUGE, Jordan CLAUDE, Jean-Claude QUINET, Sandrine THIEBAUT, Hélène GEORGEL, Loïc DEMANGEON.

Absents :

Représentés : Jacques SOURDOT pouvoir donné à Dominique SOURDOT, Pascal AUBEL pouvoir donné à Julie BERNAUDIN, Elouann CUNY pouvoir donné à Cécile PREVOST- ROZENSKI, Jean-François ALBERT pouvoir donné à Hervé LAHALLE, Sandra BARET pouvoir donné à Brigitte RATTAIRE.

Monsieur Jordan CLAUDE ayant obtenu l’unanimité des suffrages, accepte de remplir les

fonctions de secrétaire de séance.

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Madame la Maire rend hommage au Colonel Bernard BOURGEOIS par une minute de silence.

Elle rappelle qu’il était officier de la Légion d’honneur, officier de l’Ordre national du Mérite, et

titulaire de la Croix de la Valeur militaire, de la croix du Combattant et de la médaille

commémorative des opérations en Afrique du Nord. Il a également été adjoint à la commune

de Rambervillers sous le mandat de Pierre KEMPF dans les années 1980.

********- Page 2 sur 8

Madame la Maire présente Monsieur Thierry BERNELIN, qui a rejoint les services municipaux

le 17 mars dernier. Le Chef de projet « Petites Villes de Demain » a pour mission d’aider au

développement, à la redynamisation et à la revalorisation de l’habitat au cœur de ville.

Madame la Maire cède la parole à Monsieur Thierry BERNELIN qui se présente.

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Madame Dominique SOURDOT, conseillère municipale, a lu la lettre de Monsieur Jacques

SOURDOT, adjoint au maire de Rambervillers. Dans ce message, il exprime ses sentiments

et ses remerciements envers la municipalité, et particulièrement envers Madame la Maire. Il

annonce également sa démission de ses fonctions d'adjoint en raison de ses problèmes de

santé, tout en exprimant son souhait de continuer à siéger en tant que conseiller municipal.

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1.FINANCES – SUBVENTION 2025 – ASSOCIATION DES FAMILLES DU TERRITOIRE DE

RAMBERVILLERS (AFT’R) (délibération n°2025036)

Madame Fabienne LAINTE-MARTIN, Adjointe au Maire informe les membres du Conseil Municipal que la commune verse chaque année une subvention d’un montant de 50 000 € afin de participer aux dépenses de fonctionnement du centre social.

Il est proposé au Conseil municipal d’approuver le versement de cette subvention au titre de l’année 2025.

LE CONSEIL MUNICIPAL,

Vu le Budget 2025,

Après en avoir délibéré et à l'unanimité,

DECIDE d'allouer au titre de l'année 2025, une subvention d'un montant de 50 000 € à l'Association des Familles du Territoire de Rambervillers (AFT'R) afin de participer aux dépenses de fonctionnement du Centre Social.

AUTORISE Madame la Maire ou son représentant à procéder au mandatement correspondant.

2. FINANCES – PARCOURS PATRIMOINE – DEMANDE DE SUBVENTION AUPRES DU CONSEIL DEPARTEMENTAL (délibération n°2025037)

Madame la Maire informe les membres du Conseil Municipal que la municipalité travaille sur la création d’un parcours du patrimoine qui permettra de valoriser et de promouvoir les monuments historiques et les divers bâtiments emblématiques de la Commune.

Le Conseil municipal a inscrit au budget primitif 2025 les crédits nécessaires à la réalisation de la première tranche de ce projet dont le montant prévisionnel s’élève à 62 800 € HT.- Page 3 sur 8

Madame la Maire précise que ce projet relevant du programme Petite Ville de Demain, a été inscrit au contrat de territoire et est éligible à une subvention du Conseil départemental au taux de 20 %.

Il est proposé au Conseil municipal d’approuver le plan de financement prévisionnel de ce projet et d’autoriser Mme la Maire à déposer une demande de subvention auprès du Conseil départemental des Vosges.

Le conseil municipal discute du parcours du patrimoine, un projet initié en 2017 et repris par le conseil des jeunes et l’association Art et Histoire. Des questions sont soulevées quant à l'implication du conseil des jeunes. Madame la maire clarifie leur rôle, soulignant leur engagement citoyen et leur participation à divers projets, dont le city Park et leur initiative à l’occasion d’une marche pour le nettoyage de la ville. Une présentation avec photos sera organisée pour mieux les connaître.

Afin de développer le parcours Patrimoine, qui regroupe 15 monuments, dont l’hôtel de ville et l'église, la municipalité s'associe à plusieurs entités comme l’Architecte des bâtiments de France, l’association Art et Histoire, le PETR, ainsi que le Comité de pilotage et le Comité technique et scientifique.

LE CONSEIL MUNICIPAL,

Vu le Budget Primitif 2025,

Après en avoir délibéré avec 0 Voix Contre, une abstention et 23 Voix Pour,

APPROUVE le plan de financement prévisionnel de ce projet, dont le montant prévisionnel s’élève à 62 800 € HT.

SOLLICITE une aide financière d'un montant de 12 560 € auprès du Conseil Départemental des Vosges pour la création d’un parcours du patrimoine qui permettra de valoriser et de promouvoir les monuments historiques et les divers bâtiments emblématiques de la Commune.

AUTORISE Madame la Maire ou son représentant à signer tous les documents relatifs à cette affaire.

3. FINANCES – CHEF DE PROJET « PETITES VILLES DE DEMAIN » - DEMANDE DE SUBVENTION AUPRES DE L’ETAT (FNADT) (délibération n°2025038)

Madame la Maire rappelle que par délibération en date du 21 octobre 2021, le Conseil Municipal a approuvé la création d’un poste de Chef de Projet « Petites Villes de Demain.

Madame la Maire précise que ce poste est financé par l’Etat (FNADT) au taux de 75 % des dépenses éligibles (salaire brut de l’agent + charges patronales) dont le montant s’élève à 67 051.32 €.

Le chef de projet assure différentes missions :

• Impulser et suivre l’avancement opérationnel, technique et financier des opérations en lien avec les référents des partenaires de la ville.

• Coordonner les opérations et veiller à leur faisabilité et leur articulation au sein du plan d’actions.- Page 4 sur 8

• Mettre en œuvre et animer tout dispositif contribuant à la reconquête de l’habitat (LOVAC, Zéro logement vacants, veille foncière…).

• Assurer le suivi et l’évaluation du projet de revitalisation (suivi des indicateurs, tableau de bord, COPIL annuel…).

Le Conseil Municipal est amené à autoriser Mme la Maire à déposer une demande de

subvention auprès de la Préfecture des Vosges pour la période du 1er novembre 2025 au 31 octobre 2026.

LE CONSEIL MUNICIPAL,

Vu la délibération en date du 21 octobre 2021,

Vu les différentes missions,

Après en avoir délibéré et à l'unanimité,

- ADOPTE l’opération et les modalités de financement ;

- APPROUVE le plan de financement prévisionnel ci-dessous :

Postes de dépenses Recettes

Poste Montant Financements Taux Montants

Salaire annuel brut 47 017,80 € FNADT 50 288,49 €

Charges

patronales

annuelles

20 033,52 € ANAH 0€

Autre (à préciser)

0€

Sous-Total financement

public (75 % maximum)

75,00 % 50 288,49 €

Fonds propres collectivité 25,00 % 16 762,83 €

Total dépenses 67 051,32 € Total du financement du

poste

100,00 % 67 051,32 €

- S’ENGAGE à prendre en autofinancement la part qui ne serait pas obtenue au titre des subventions ;

- AUTORISE Mme la Maire ou son représentant à signer tout document relatif à cette opération, et notamment la demande de subvention auprès de la préfecture des Vosges

4. DEVELOPPEMENT DE LA VILLE – DENOMINATION DU SQUARE DE LA 2ème DIVISION BLINDEE (délibération n°2025039)

Monsieur Alexandre PARIS, Adjoint au Maire rappelle que par délibération n°2024126 en date du 17 décembre 2024, le Conseil Municipal a approuvé l’installation d’une borne du serment de Koufra au carrefour de la rue des déportés et du faubourg de Charmes.

Monsieur Alexandre PARIS précise que cette borne rappelle le passage de la 2ème DB à Rambervillers et rend hommage à la mémoire du Général Leclerc et de ses compagnons.- Page 5 sur 8

Dans ce cadre, il est proposé au Conseil municipal de dénommer la place aménagée par les services techniques municipaux : « Square de la deuxième division blindée ».

Madame la Maire informe que l'inauguration de la borne du serment de Koufra se déroulera le mardi 27 mai prochain à 14h00 en présence des écoles et de véhicules militaires. Elle précise qu'un parking sera construit en face de ce square pour faciliter le stationnement des habitants de la rue des déportés.

LE CONSEIL MUNICIPAL,

Vu la délibération n°2024126 en date du 17 décembre 2024,

Considérant qu'une borne du serment de Koufra est installée sur cette place pour rappeler le passage de la 2ème DB à Rambervillers.

Après en avoir délibéré et à l'unanimité,

DECIDE de baptiser cette place "Square de la deuxième division blindée",

AUTORISE Madame la Maire ou son représentant à signer toutes les pièces nécessaires à l'exécution de la présente délibération.

5. DEVELOPPEMENT DE LA VILLE – DENOMINATION DES SERVICES TECHNIQUES (délibération n° 2025040)

Madame la Maire informe les membres du Conseil Municipal que l’ancienne usine construite par Charles VELIN en 1912 fut rachetée par la famille Kempf et d’autres actionnaires industriels en 1919 pour produire toute la filière de l’industrie textile. Aujourd’hui, le bâtiment situé rue des abbés Mathis et Marion est occupé par les services techniques municipaux.

Madame la Maire précise qu'en souvenir de cette période prospère et soucieuse de valoriser l’histoire de la ville marquée par l’industrie textile, la municipalité propose de dénommer ce bâtiment « LE TISSAGE – Ancienne usine Kempf ».

Il est proposé au Conseil municipal d’approuver cette dénomination.

Madame la Maire informe que le Pôle d’Equilibre des Territoires Ruraux (PETR) finalise une exposition sur le textile dans le Pays d’Epinal, incluant la ville de Rambervillers. La municipalité souhaite accueillir cette exposition à Rambervillers, soulignant l'importance historique de l'industrie textile locale, qui comptait quatre usines, dont BOUSSAC et la famille KEMPF, employant de nombreux habitants de Rambervillers.

Il est important de saluer la main d'œuvre rambuvetaise qui a travaillé dans le textile et de valoriser les savoir-faire existants. Une exposition s'installera en septembre et octobre au sein du tissage, qui sera inauguré le 5 juillet prochain en présence de personnalités et de la famille KEMPF. Ce travail de valorisation de l’industrie comportera également des conférences et une table ronde. Madame la Maire demande aux membres du Conseil Municipal s’ils ont des connaissances ayant travaillé dans le domaine du tissage, et les invite à venir relater leur expérience.

LE CONSEIL MUNICIPAL,

Considérant que le bâtiment situé rue des abbés Mathis et Marion, qui abrite aujourd’hui les services techniques municipaux, était autrefois une usine de production pour l’ensemble de l’industrie textile.- Page 6 sur 8

Après en avoir délibéré et à l'unanimité,

DECIDE de baptiser ce bâtiment « Le Tissage - Ancienne usine Kempf »,

AUTORISE Madame la Maire ou son représentant à signer toutes les pièces nécessaires à l'exécution de la présente délibération.

6. DEVELOPPEMENT DE LA VILLE – CESSION DE TERRAIN PERISCOLAIRE (délibération n°2025041)

Madame Marie-Claire CREUSILLET, Adjointe au Maire informe les membres du Conseil Municipal que le Syndicat intercommunal scolaire « les affluents de la Mortagne » porte un projet de construction d’un pôle scolaire sur le quartier qui permettra de regrouper les écoles du Void Règnier, du Parmoulin ainsi que les écoles maternelles et élémentaires du RPI de Roville aux Chênes, Romont et Xaffévillers.

Assurant la compétence périscolaire, la Communauté de communes de la Région de Rambervillers prendra en charge la construction d’un bâtiment qui accueillera une garderie et un service de restauration scolaire.

Madame Marie-Claire CREUSILLET précise que pour permettre la réalisation de ce projet et répondre à la demande de la Communauté de communes, il est proposé au Conseil municipal d’approuver la cession d’une surface de 1 125 m² à diviser de la parcelle cadastrée section AD n° 411 pour le montant d’un euro symbolique.

Les frais d’acquisition et de division de la parcelle seront pris en charge par la Commune.

Madame la Maire indique que le projet de la Communauté de Communes de la Région de

Rambervillers n'est pas entièrement défini quant à son emplacement exact. Cependant, ils ont

une idée précise de la surface requise. Par conséquent, le bâtiment périscolaire sera situé au

bout de l'établissement scolaire, tandis que le gymnase Dié Mallet demeurera en place.

Madame Sandrine THIEBAUT s'interroge sur l'avenir du centre Dié Mallet, ce à quoi Madame

la Maire répond qu'il sera démoli.

LE CONSEIL MUNICIPAL,

Considérant le projet de construction d'un pôle scolaire qui permettra de regrouper les écoles du Void Règnier, du Parmoulin ainsi que les écoles maternelles et élémentaires du RPI de Roville aux Chênes, Romont et Xaffévillers.

Après en avoir délibéré et à l'unanimité,

APPROUVE la cession à la Communauté de Communes de la Région de Rambervillers d’une surface de 1 125 m² à diviser de la parcelle cadastrée section AD n° 411 pour le montant d’un euro symbolique.

PRECISE que les frais d'acquisition et de division de la parcelle seront pris en charge par la Commune de Rambervillers.

AUTORISE, Madame la Maire ou son représentant à signer l'acte notarié à intervenir et tous documents relatifs à cette cession et notamment l’acte notarié à intervenir.- Page 7 sur 8

AFFAIRES DIVERSES

Courrier de Mme la Ministre « Porte-Parole du Gouvernement » en date du 22 avril 2025. Elle remercie la municipalité pour l’accueil qui lui a été réservé à l’occasion de son déplacement dans les Vosges le vendredi 28 mars 2025.

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Par courrier daté du 28 avril 2025, la Confrérie des Gaubregueux a tenu à remercier la municipalité pour son aide lors de la célébration du 55ème anniversaire, qui a eu lieu le dimanche 6 avril 2025. Elle a également apprécié l'apéritif offert qui à l'ensemble des confréries présentes, ainsi que les actions efficaces menées par la police municipale et les services techniques, aussi bien avant que pendant la foire, à la fois sur le terrain et dans les réunions préparatoires.

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Par courriel en date du 2 mai 2025, Madame Patricia LE BOTLANNE Inspectrice de l’Education Nationale remercie la municipalité pour la mise à disposition de la maison du peuple le mercredi 30 avril dernier à l’occasion d’une journée de formation sur la Laïcité et les valeurs de République. Deux cent trente professeurs des écoles de la circonscription ont répondu présent à cette occasion.

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Courrier de l’Etablissement Français du sang (EFS) en date du 13 mai 2025 annonçant les prochaines dates de collecte pour la ville de Rambervillers pour l’année 2026.

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Mme Julie BERNAUDIN, Adjointe au Maire en charge de la communication, annonce à l’assemblée que l’application Intramuros sera disponible dès début juin, et elle sera gratuite. Elle souligne qu'il est nécessaire de télécharger l’application pour pouvoir s’abonner et accéder aux diverses informations proposées.

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Mme la Maire annonce à l'assemblée que la prochaine réunion du Conseil Municipal aura lieu le 24 juin 2025.

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Mme la Maire fait savoir qu'une journée de sécurité routière est programmée le 28 juin 2025, avec la participation de toutes les écoles maternelles et élémentaires.

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Mme Julie BERNAUDIN rappelle que le Café Brasero aura lieu Ruelle de la Censoire ce samedi 24 mai.

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Mme la Maire annonce que le 16ème concours départemental de pétanque aura lieu le dimanche 1er juin à partir de 8h30 à Rambervillers (Stade Lucien Nicolas, Rue Charles Gratia).

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Mme Fabienne LAINTE-MARTIN Adjointe au Maire en charge du CCAS invite l’assemblée à répondre à une enquête. L’objectif est de mieux comprendre les besoins des habitants et- Page 8 sur 8

améliorer l’offre proposée par la commune et le CCAS. Cette enquête sera prochainement distribuée dans les boîtes aux lettres des habitants de Rambervillers.

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Mme la Maire annonce qu'elle recevra le futur conseil des sages le mercredi 28 mai 2025.

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Mme Sandrine THIEBAUT évoque l’inauguration de l’Arboretum qui a eu lieu le 26 avril dernier et regrette de ne pas en avoir été informée. Mme Julie BERNAUDIN précise que l’information a été donnée lors du précédent conseil municipal. Elle précise que pour chaque petit Rambuvetais, un arbre sera planté dans la ville, soit quarante arbres pour quarante naissances.

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M. Alexandre PARIS annonce les travaux à venir sur la commune, à savoir :

- Installation de 53 poubelles, un pas vers une ville plus propre,

- Végétalisation du cimetière,

- Projet du City Park pour les jeunes,

- Appareils de musculation permettant à chacun de pratiquer du sport en extérieur…

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M. Jean-Claude QUINET aborde les travaux réalisés dans la rue du 11 Novembre, en mettant l'accent sur le plateau surélevé où la vitesse est limitée à 30 km/h. Il estime que la pente du ralentisseur est trop accentuée. Madame la Maire ajoute que le Département a donné son accord pour les travaux, qui ont été réalisés conformément aux normes en vigueur.

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M. Jean-Claude QUINET évoque également un problème constaté au niveau des tampons.

M. Pascal NOEL, Responsable des Services Techniques Municipaux, acquiesce et souligne la nécessité de revoir la situation avec l'entreprise chargée des travaux ainsi que le Maître d’œuvre, car des tampons sont effectivement en mouvement. Toutefois, il explique que le chantier n’est pas terminé.

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L’ordre du jour étant épuisé, la séance est levée à 21h04.

Le Secrétaire de séance, La Maire,

Jordan CLAUDE Claude BOURDON