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Procès Verbal - PV cm du 29052019
Document publié le Mercredi 29 mai 2019 par la commune de Laudun-l'Ardoise.
Lien du pdf (Procès Verbal - PV cm du 29052019)
Thèmes du document : Institutions publiques, Armement, Sécurité publique,
l wwnr.l8Uilunlardoise.tr
PROCES-VERBAL
CONSEIL MUNICIPAL
DU MERCREDI 29 MAI 2019
L'an deux mille dix-neuf, le 29 mai, à 18 H 30 le Conseil Municipal s'cst réuni, à la Médiathèque Pierre HERAUD dans la salle de conférence de l'espace François Mitterrand, sur convocation adressée à ses membres le 23 mai 2019 par Monsieur Yves CAZORLA, Maire en exercice, qui a présidé la séance. Etaient présents : Yves CAZORLA, Patrick PANNETIER, Patricia CIIENEL, Jessica ABATE, Alexla PIEIUNI, Frédéric BERNE, Manon CROUSIER, Adjoints. Jocelyne MOSCATO, Marie-Noëlle PELLATON, Michel AGNEL, Pascal LENTHERIC, Myriam IGHIR, Jean-Luc CANILLOS, Jennifer CHAPUIS-FAURE, Olivier SUAREZ, Jonathan PAVON, Jonathan MIGNE, Anaïs MARCADENT, Sophie BORNE, Gérard PRIVAT, Maha OUTALEB, Conseillers Municipaux. Procurations : Jean-Claude MAGES donne procuration à Patrick PANNETIER Jean-Luc ANTOFNFL donne procuration à Jean-Luc CANILLOS Laurence PESTEL donne procuration à Manon CROUS1ER Séverine LANEZ donne procuration à Jessica ABATE Romain BERLEMONT donne procuration à Frédéric BERNE Ingrid SOLER donne procuration à Maha OUTALEB Philippe PECOUT donne procuration à Gérard PRIVAT Absents : Martial GARCIA Désignation du secrétaire de séance
Proposition : Jonathan PAVON Exprimés : 28 Pour : 28
UNANIMITÉ
DL-Poinf l AFFAIRES GÉNÉRALES - MODIFICATION DU REGLEMENT INTÉRTEUR
DU CONSEIL MUNTCÎPAL Rapporteur : M LE MAIRE _UNANIMITÉ Exprimés : 28 Pour : 28 Contre : Abstention :
DL-Point 2 ENVIRONNEMENT - MOTION DE SOUTIEN AU SERVICE PUBLIC DE
L'OFFICE NATIONAL DES FORÊTS Rapporteur : Manon CROUSIER _UNANIMITE Exprimés : 28 Pour : 28 Contre : Abstention : DL- Point 3 INTERCOMMUNALITÉ - ADHÉSION AU SJ.IG DES COMMUNES
D'ARPAILLARGUES-ET-AUREILHAC Rapporteur : Marie-NoëlÏe PELLATON _UNANIMITÉ Exprimés : 28 Pour : 28 Contre : Abstention :
DL-Point 4 SÉCURITÉ - CONVENTION ENTRE LA COMMUNE ET LA SOCIÉTÉ DE TIR
LAUDUNOISE POUR LA POLICE MUNICIPALE Rapporteur : M. LE MAIRE _UNANIMITE Exprimés : 28 Pour : 28 Contre : Abstention :
DL-PointS AFFAIRES GÉNÉRALES - AVENANT BAIL DE LA GENDARMERIE -
RÉVISION DU LOYER Rapporteur : Patrick PANNETÏER _UNANIMITE Exprimés : 28 Pour : 28 Contre : Abstention :
DL-Pointé FETES - CONVENTION DE MISE A DISPOSITION DES ARENES ET
ORGANISATION DES MANIFESTATIONS TÂÏJRINES Rapporteur : JessJcaABATE _UNANIMITÉ Exprimés : 28 Pour : 28 Contre : Abstention :
DL-Point? SÉCURITÉ - CHARTE DE PREVENTION DES CONSOMMATIONS A
RISQUES LORS DES FETES TRADITIONNELLES DU GARD Rapporteur : M. LE MAIRE _UNANIMITÉ Exprimés : 28 Pour : 28 Contre : Abstention :
DL-Point 8 AFFAIRES GÉNÉRALES - MISE A DISPOSITION DU FORUM - REGLEMENT
Rapporteur : JessicaABATE _ ,_ ,__ UNANIMITÉ Exprimés : 28 Pour : 28 Contre : Abstention :
DL-Point 9 SÉCURITÉ - DEMANDE DE SUBVENTION F.I.P.D POUR 5 GILETS PARE-
BALLES Rapporteur : Patrick PANNETIER _UNANIMITÉ Exprimés : 28 Pour : 28 Contre : Abstention :
DL-Point 10 ASSAINISSEMENT - GROUPEMENT DE COMMANDE AVEC LA MAISON DE
L'EAU POUR LA RUE E. DELACROIX Rapporteur : Michel AGNEL _UNANIMITE Exprimés : 28 Pour : 28 Contre : Abstention :
DL-Point 11 ASSAINÏSSEMENT - TRANSFERT DE LA COMPÉTENCE ASSAINISSEMENT
A LA MAISON DE LÎEAU Rapporteur : Michel AGNEL _UNANIMITÉ Exprimés : 28 Pour : 28 Contre : Abstention :
DL-Point 12 FINANCES - SUBVENTION AU C.C.A.S - SOLDE
Rapporteur : Patrick PANNETIER _UNANIMITÉ Exprimés : 28 Pour : 28 Contre : Abstention :
DL-Point 13 ASSOCIATIONS - CONVENTION D'OBJECTIFS AVEC LE COS DU
PERSONNEL COMMUNAL ET DU CCAS Rapporteur : JessicaABATE _UNANIMITE Exprimés : 28 Pour : 28 Contre : Abstention :
2 DL-Point 14 ASSOCIATIONS - CONVENTION D'OBJECTIFS AVEC LE COMITÉ DES
FETES
Point retiré de V ordre du jour
DL-Poinf 15 FETES - RELANCE DES FETES VOTIVES ET TARIFS
Rapporteur : JessicaABATE Exprimés : 28 Pour : 28 Contre : Abstention :
UNANIMITÉ
DL-Poinf 16 FONCIER - CRÉATION DU BASSIN DE L'ARDOISE - ACQUISITION DES
TERRAINS Rapporteur : M. LE MAIRE ,._ __ ,__UNANIMITÉ Exprimés : 28 Pour : 28 Contre : Abstention :
L'ordre du jour étant épuisé, la séance est levée à 19 H 11.
Laudun-L'Ardoise, le 3 juin 2019 Le Maire, Vves CAZORLA^:\^i/A