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Déliberation - p6k6tg2jtshd0bh
Document publié le Vendredi 13 juillet 2018 par la commune de Saint-Hilaire-de-Brens.
Lien du pdf (Déliberation - p6k6tg2jtshd0bh)
Thèmes du document : Démocratie, Travail et emploi, Ruralité,
1
Compte rendu de la réunion du Conseil Municipal
du 13 juillet 2018 à 20 heures 30
Présents :
Mmes Gisèle GUICHERD, Isabelle JANAUDY, Agnès MOREL, Hélène POULAIN, Marie-Odile SAMSON, Malika HANIFI.
MM. Cyril ARCHER, Jean-Jacques BOUVET, Bernard CARRIER, Vincent CLEUX, Laurent GUILLET, Jean-Pierre THEBAULT.
Excusés : Eric COLCOMBET, Fabien HOSTETTLER, Régis YVRARD.
Rappel de l'ordre du jour :
1. Election du secrétaire de séance.
2. Approbation du compte rendu du conseil municipal du 8 juin 2018
3. Délibérations :
3-1 Mise à jour générale des emplois d’adjoint technique 2ème classe
3-2 Fusion du syndicat mixte d’aménagement du bassin de la Bourbre (SMABB) et du syndicat intercommunal des marais de Bourgoin Jallieu.
4. Point sur les travaux :
Travaux sur le clocher
Travaux sur la voirie
Travaux sur le réseau séparatif tranche 2
5. Point sur le PLU
6. Questions diverses.
**********
Laurent Guillet propose d’ajouter une délibération à l’ordre du jour concernant le prix des repas de la cantine. La proposition est approuvée à l’unanimité des présents en point 3-3.
1. Secrétaire de séance : Vincent Cleux
2. Le compte-rendu du conseil municipal du 8 juin 2018 est approuvé à l'unanimité des présents.
3. Délibérations
3-1 Mise à jour générale des emplois d’adjoint technique 2ème classe
Etant donné les changements de personnel et d’organisation à la rentrée prochaine, le maire propose de mettre à jour les emplois d’adjoints techniques intervenant à la cantine et à la garderie
Il est proposé d’annuler 3 emplois et d’en créer 3 nouveaux au grade d’adjoint technique 2ème classe pour 15.58 heures, 13.23 heures et 9.27 heures. 2
La délibération est approuvée à l’unanimité. 12 voix pour.
3-2 Fusion du syndicat mixte d’aménagement du bassin de la Bourbre (SMABB) et du syndicat intercommunal des marais de Bourgoin-Jallieu.
Le syndicat des marais doit disparaitre à la fin de l’année 2018. Ses activités devraient être reprises par le SMABB et les communes membres.
Le projet de fusion n’étant pas abouti, la délibération est ajournée.
3-3 Tarif des repas de la cantine pour l’année scolaire 2018-2019
Le traiteur Guillaud, prestataire pour les repas de la cantine scolaire a informé la cantine de l’augmentation du prix du repas pour l’année prochaine de 3.35 € HT par repas à 3.40 € HT par repas (soit 3.59 € TTC) correspondant à une augmentation de 1.5%.
La délibération pour fixer le tarif de la cantine 2018-2019 est approuvée à l’unanimité. 12 voix pour.
Le prix pour les familles restera inchangé conformément aux engagements pris.
4. Point sur les travaux
Travaux sur le clocher
Etant donné le mauvais état du clocher de l’église, la commune doit procéder à des travaux de rénovation. La subvention régionale (bonus ruralité) a été confirmée.
La tranche ferme pour l’assistance de l’architecte du patrimoine a été signée par la commune. Nous attendons le retour de l’architecte.
Travaux sur la voirie
Jean Jacques Bouvet présente le projet de traçage de signalisation horizontale sur les voiries du village. 3 devis sont présentés.
Les travaux en cours seront intégrés et nécessiteront une intervention en deux temps. Le conseil municipal se prononce pour un projet global sur le village à 7 voix pour, 2 abstentions et 3 voix contre.
Travaux sur le réseau séparatif tranche 2
La tranche 2 des travaux se terminera fin juillet et reprendra le 25 août entre l’église et le lavoir de Malatrai
5. Point sur le PLU
Jean Jacques Bouvet fait le point sur le projet de modification du PLU. Le groupe urbanisme attend des éclaircissements sur des positions divergentes de l’urbaniste et du service ADS. Une prochaine réunion aura lieu en septembre prochain. 3
6. Questions diverses
Une plaque sera fabriquée pour afficher sur l’espace Fille Bergère
La remise en eau de la fontaine de la Miral se poursuit.
Hélène Poulain présente une synthèse des travaux de la CLECT (commission intercommunale des charges transférées). Le montant de compensation pour la compétence Voirie sera moins élevé que prévu.
L’organisation de la cantine et de la garderie bénéficieront d’un même logiciel.
Malika Hanifi relate les entretiens avec le personnel communal (5 sur 6) et souligne les bonnes conditions de travail.
Agnès Morel explique qu’elle a participé avec Martine Gonin à une formation sur les règles d’urbanisme.
Cyril Archer insiste, en tant que référent Ambroisie, sur la nécessité de travaux d’élagage, comme convenu pendant l’été.
Vincent Cleux propose que les élus réfléchissent à l’organisation de la prochaine cérémonie du 11 novembre 2018 (qui sera l’ordre du jour du conseil de septembre)
Isabelle Janaudy évoque l’après-midi des anciens organisé fin juin.
LE prochain conseil municipal aura lieu le 14 septembre prochain.
La séance est levée à 22h30. 4
Mr Laurent GUILLET Maire
Mr Bernard CARRIER
SALVADOR REDON
1er Adjoint
Mme Isabelle JANAUDY 2ème Adjointe
Mr Jean-Jacques BOUVET 3ème Adjoint
Mme Hélène POULAIN 4ème Adjointe
Mr Cyril ARCHER Conseiller municipal
Mme Gisèle GUICHERD Conseillère municipale
Mr Vincent CLEUX Conseiller municipal
Mme Malika HANIFI Conseillère municipale
Mme Agnès MOREL Conseillère municipale
Mme Marie-Odile SAMSON Conseillère municipale
Mr Jean Pierre THEBAULT Conseiller municipal