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Arrêté - Préfecture - Guyane - recueil r03 2023 222 recueil des actes administratifs nominatifs
Document publié le Vendredi 4 août 2023
Lien du pdf (Arrêté - Préfecture - Guyane - recueil r03 2023 222 recueil des actes administratifs nominatifs)
Thèmes du document : Santé, Sécurité publique, Institutions publiques,
Liberté
Egalité
Fraternité
GUYANE
RECUEIL DES ACTES
ADMINISTRATIFS SPÉCIAL
(NOMINATIFS)
N°R03-2023-222
PUBLIÉ LE 4 AOÛT 2023 Sommaire
Centre Hospitalier /
R03-2023-08-01-00006 - Décision 28-2023 portant nomination du Chef de
pôle Chirurgie et Anesthésie Dr AMROUN (1 page) Page 3
R03-2023-08-01-00007 - Décision 29-2023 portant nomination du Chef de
pôle Médecine cardiovasculaire et métabolique Pr de TOFFOL (1 page) Page 5
R03-2023-08-01-00008 - Décision 30-2023 portant nomination du Chef de
pôle des Centres délocalisés de prévention et de soins Dr ROUSSEAU (1
page) Page 7
R03-2023-08-01-00009 - Décision 31-2023 portant nomination du Chef de
pôle Femme Enfant Pr ELENGA (1 page) Page 9
R03-2023-08-01-00010 - Décision 32-2023 portant nomination du Chef de
pôle Médecine interne , Gériatrie, Maladies infectieuses et tropicales Dr
LOUVEL (1 page) Page 11
R03-2023-08-01-00011 - Décision 33-2023 portant nomination du Chef de
pôle Médico-technique Dr NKONTCHO DJAMKEBA (1 page) Page 13
R03-2023-08-01-00012 - Décision 34-2023 portant nomination du Chef de
pôle Santé mentale Dr JANVIER (1 page) Page 15
R03-2023-08-01-00013 - Décision 35-2023 portant nomination du Chef de
pôle Santé publique et Recherche Pr ADENIS (1 page) Page 17
R03-2023-08-01-00014 - Décision 36-2023 portant nomination du Chef de
pôle Urgences et soins critiques Pr KALLEL (1 page) Page 19
Direction Générale des Sécurités, de la Règlementation et des Controles /
R03-2023-08-04-00001 - Arrêté préfectoral portant nomination de Monsieur
VALCIN Rosemond en qualité d'Intervenant Départemental de Sécurité
Routière (IDSR) (3 pages) Page 21
2 Centre Hospitalier
R03-2023-08-01-00006
Décision 28-2023 portant nomination du Chef
de pôle Chirurgie et Anesthésie Dr AMROUN
Centre Hospitalier - R03-2023-08-01-00006 - Décision 28-2023 portant nomination du Chef de pôle Chirurgie et Anesthésie Dr AMROUN 3 Décision n°28 / 2023
CAYENNE
Direction Générale
Décision portant nomination du Chef de pôle
Chirurgie et Anesthésie
Le directeur du CHC
Vu les articles L. 6146-1 et R. 6146-1 à R. 6146-3 du code de la santé publique, Vu la loi Hôpital, Patient, Santé et Territoires du 21 juillet 2009,
Vu l’article 2 du décret n°2010-656 du 11 juin 2010 relatif aux pôles d'activité clinique ou médico-technique dans les établissements publics de santé,
Vu l'article 18 du règiement intérieur du Centre hospitalier de Cayenne,
Vu l'arrêté de la directrice générale du Centre national de gestion du 31 mai 2023 nommant Monsieur Christophe BOURIAT directeur du Centre hospitalier de Cayenne à compter du 01% juillet 2023,
Vu la présentation de la liste proposée par le Président de ta Commission médicale d'établissement pour la nomination des chefs de pôle en date du 28 juillet 2023,
Vu l'arrêté de nomination en date du 4° juillet 2016 relatif au recrutement du Docteur Hakim AMROUN,
DECIDE
Articie 04 — Objet
Le Docteur Hakim AMROUN est nommé chef du pôle Chirurgie et Anesthésie.
Ârticie 02 - Date d'effet et publication
Cette délégation prend effet à compter du 01° août 2023 et sera portée à la connaissance du Conseil de surveillance du Centre hospitalier de Cayenne. Une ampliation de la décision sera adressée au directeur général de l'Agence régionate de santé de la Guyane.
Cette décision fera l'objet d'une publication au recueil des actes administratifs de la Préfecture du département de la Guyane et sera affichée physiquement dans l'établissement hospitalier et électroniquement sur le site Internet du Centre hospitalier de Cayenne à la rubrique « Recueil des actes administratifs ».
Fait à Cayenne le 31 juillet 2023,
Le Président.
Ampliations :
- intéressés ;
- Recueil des actes administratifs de la Préfecture de ta Guyane ;
- Receveur du Centre hospitalier de Guyane ;
- Agence régionale de santé.
Centre Hospitalier - R03-2023-08-01-00006 - Décision 28-2023 portant nomination du Chef de pôle Chirurgie et Anesthésie Dr AMROUN 4 Centre Hospitalier
R03-2023-08-01-00007
Décision 29-2023 portant nomination du Chef
de pôle Médecine cardiovasculaire et
métabolique Pr de TOFFOL
Centre Hospitalier - R03-2023-08-01-00007 - Décision 29-2023 portant nomination du Chef de pôle Médecine cardiovasculaire et métabolique Pr de TOFFOL 5 Décision n°29 / 2023
CENTRE
HOSPITALIER
AYENNE
Direction Générale
Décision portant nomination du Chef de pôle
Médecine cardio-vasculaire et métabolique
Le directeur du CHC
Vu les articles L. 6146-1 et R. 6146-1 à R. 6146-3 du code de la santé publique, Vu la loi Hôpital, Patient, Santé et Territoires du 21 juillet 2009,
Vu l'article 2 du décret n°2010-656 du 11 juin 2010 relatif aux pôles d'activité clinique ou médico-technique dans les établissements publics de santé,
Vu l'article 18 du règlement intérieur du Centre hospitalier de Cayenne,
Vu l'arrêté de la directrice générale du Centre national de gestion du 31 mai 2023 nommant Monsieur Christophe BOURIAT directeur du Centre hospitalier de Cayenne à compter du 01% juillet 2023,
Vu la présentation de la liste proposée par le Président de la Commission médicale d'établissement pour la nomination des chefs de pôle en date du 28juillet 2023,
Vu l'arrêté de nomination en date du 1% novembre 2017 du Docteur Bertrand De TOFFOL en qualité de Professeur des Universités — Praticien Hospitalier,
DECIDE
Auicie 01 — Objet
Le Professeur Bertrand de TOFFOL est nommé chef du pôle Médecine cardio-vasculaire et métabolique.
Ârticie 02 — Date d'effet et publication
Cette délégation prend effet à compter du 01° août 2023 et sera portée à la connaissance du Conseit de surveillance du Centre hospitalier de Cayenne. Une ampliation de la décision sera adressée au directeur général de l'Agence régionale de santé de la Guyane.
Cette décision fera l'objet d'une publication au recueil des actes administratifs de la Préfecture du département de la Guyane et sera affichée physiquement dans l'établissement hospitalier et électroniquement sur le site Internet du Centre hospitalier de Cayenne à la rubrique « Recueil des actes administratifs ».
Fait à Cayenne le 31 juiiet 2023,
Le Président
de la Commission médicale d'établissement
Le Directeur 86h saaler de
du Centre hospitalie dax yenne,
Christophe BOHRIA
Ampliations :
- intéressés ;
- Recueil des actes administratifs de la Préfecture de la Guyane ;
- Receveur du Centre hospitalier de Guyane ;
- Agence régionale de santé.
Centre Hospitalier - R03-2023-08-01-00007 - Décision 29-2023 portant nomination du Chef de pôle Médecine cardiovasculaire et métabolique Pr de TOFFOL 6 Centre Hospitalier
R03-2023-08-01-00008
Décision 30-2023 portant nomination du Chef
de pôle des Centres délocalisés de prévention et
de soins Dr ROUSSEAU
Centre Hospitalier - R03-2023-08-01-00008 - Décision 30-2023 portant nomination du Chef de pôle des Centres délocalisés de prévention et de soins Dr ROUSSEAU 7 Décision n°30 / 2023
Direction Générale
Décision portant nomination du Chef de pôle
Centres délocalisés de prévention et de soins
Le directeur du CHC
Vu les articles L. 6146-1 et R. 6146-1 à R. 6146-3 du code de la santé publique, Vu la loi Hôpital, Patient, Santé et Territoires du 21 juillet 2009,
Vu l'article 2 du décret n°2010-656 du 11 juin 2010 relatif aux pôles d'activité clinique ou médico-technique dans les établissements publics de santé,
Vu l'article 18 du règlement intérieur du Centre hospitalier de Cayenne,
Vu l'arrêté de la directrice générale du Centre national de gestion du 34 mai 2023 nommant Monsieur Christophe BOURIAT directeur du Centre hospitalier de Cayenne à compter du 01° juillet 2023,
Vu la présentation de la liste proposée par le Président de la Commission médicale d'établissement pour la nomination des chefs de pôle en date du 28 juillet 2023,
Vu le contrat en date du 1% février 2022 conclu entre le directeur du Centre hospitalier de Cayenne relatif au recrutement du Docteur Cyril ROUSSEAU,
DECIDE
Article 01 - Objet
Le Docteur Cyril ROUSSEAU est nommé chof du pôto dos Contros délocalisés do prévention et de soins.
Article 02 - Date d'effet et publication
Cette délégation prend effet à compter du 01% août 2023 et sera portée à la connaissance du Conseil de surveillance du Centre hospitalier de Cayenne. Une armpliation de la décision sera adressée au directeur générai de l'Agence régionale de santé de la Guyane.
Cette décision fera l'objet d'une publication au recueil des actes administratifs de la Préfecture du département de la Guyane et sera affichée physiquement dans l'établissement hospitalier et électroniquermnent sur le site Internet du Centre hospitalier de Cayenne à ta rubrique « Recueil des actes administratifs ».
Fait a Cayenne le 31 juillet 2023,
Le Directeur] Géit Le Président du Centre hospital de PRE de la Commission médicale d'établissement + Christophé BOUÛF , Professeur Eé PCRHOS OL
&:
5 / Le Directeur @ AnéÉ
o\ Général
SN
Ampliations :
- Intéressés ;
- Recueil des actes administratifs de la Préfecture de la Guyane : - Receveur du Centre hospitalier de Guyane ;
- Agence régionale de santé.
Centre Hospitalier - R03-2023-08-01-00008 - Décision 30-2023 portant nomination du Chef de pôle des Centres délocalisés de prévention et de soins Dr ROUSSEAU 8 Centre Hospitalier
R03-2023-08-01-00009
Décision 31-2023 portant nomination du Chef de
pôle Femme Enfant Pr ELENGA
Centre Hospitalier - R03-2023-08-01-00009 - Décision 31-2023 portant nomination du Chef de pôle Femme Enfant Pr ELENGA 9 Décision n°31 / 2023
CENTRE HOSPITALIER
AYENNE
Direction Générale
Décision portant nomination du Chef de pôle
Femme Enfant
Le directeur du CHC
Vu les articles L. 6146-1 et R. 6146-1 à R. 6146-3 du code de la santé publique, Vu la loi Hôpital, Patient, Santé et Territoires du 21 juillet 2009,
Vu l'article 2 du décret n°2010-656 du 11 juin 2010 relatif aux pôles d'activité clinique ou médico-technique dans les établissements publics de santé,
Vu l'articte 48 du règlement intérieur du Centre hospitalier de Cayenne,
Vu l'arrêté de la directrice générale du Centre national de gestion du 31 mai 2023 nommant Monsieur Christophe BOURIAT directeur du Centre hospitalier de Cayenne à compter du 01% juillet 2023,
Vu la présentation de la liste proposée par le Président de la Commission médicale d'établissement pour la nomination des chefs de pôle en date du 28 juillet 2023,
Vu l'arrêté de nomination en date du 1° septembre 2018 relatif au recrutement du Docteur Narcisse ELENGA en qualité de Professeur des Universités — Praticien Hospitalier,
DECIDE
Article 01 - Obiet
Le Professeur Narcisse ELENGA est nommé chef du pôle Femme Enfant.
Article 02 - Date d'effet et publication
Cette délégation prend effet à compter du 01° août 2023 et sera portée à la connaissance du Conseil de surveillance du Centre hospitalier de Cayenne. Une ampliation de la décision sera adressée au directeur général de l'Agence régionale de santé de la Guyane.
Cette décision fera l'objet d'une publication au recueil des actes administratifs de la Préfecture du département de la Guyane et sera affichée physiquement dans l'établissement hospitalier et électroniquement sur le site Internet du Centre hospitalier de Cayenne à la rubrique « Recueil des actes administratifs ».
Fait à Cayenne le 31 juillet 2023,
énéral Le Président
À de Cayenne, de la Commission médicale d'établissement
stophe BOURIAT Professeur Félix DJOSSOU
Ampliations :
- Intéressés ;
- Recueil des actes administratifs de la Préfecture de la Guyane ; - Receveur du Centre hospitalier de Guyane ;
- Agence régionale de santé.
Centre Hospitalier - R03-2023-08-01-00009 - Décision 31-2023 portant nomination du Chef de pôle Femme Enfant Pr ELENGA 10 Centre Hospitalier
R03-2023-08-01-00010
Décision 32-2023 portant nomination du Chef
de pôle Médecine interne , Gériatrie, Maladies
infectieuses et tropicales Dr LOUVEL
Centre Hospitalier - R03-2023-08-01-00010 - Décision 32-2023 portant nomination du Chef de pôle Médecine interne , Gériatrie, Maladies infectieuses et tropicales Dr LOUVEL 11 Décision n°32 / 2023
HOSPITALIER FAYENNE
Direction Générale
Décision portant nomination du Chef de pôle
Médecine interne, Gériatrie, Maladies infectieuses et tropicales
Le directeur du CHC
Vu les articles L. 6146-1 et R. 6146-1 à R. 6146-3 du code de la santé publique, Vu la loi Hôpital, Patient, Santé et Territoires du 21 juitlet 2009,
Vu Farticte 2 du décret n°2010-656 du 1% juin 2010 relatif aux pôles d'activité clinique ou médico-technique dans les établissements publics de santé,
Vu l'article 18 du règlement intérieur du Centre hospitalier de Cayenne,
Vu l'arrêté de la directrice générale du Centre national de gestion du 34 mai 2023 nommant Monsieur Christophe BOURIAT directeur du Centre hospitalier de Cayenne à compter du 01° juillet 2023,
Vu la présentation de la liste proposée par le Président de la Commission médicale d'établissement pour la nomination des chefs de pôle en date du 28 juiltet 2023,
Vu l'arrêté de nomination en date du 1° octobre 2096 relatif au recrutement du Docteur Dominique LOUVEL.,
DECIDE
ârticie 0? — Obiet
Le Docteur Dominique LOUVEL est nommé chef du pôle Médecine interne, Gériatrie, Maladies infectieuses et tropicales
Article 02 — Date d'effet et publication
Cette délégation prend effet à compter du 01° août 2023 et sera portée à la connaissance du Conseil de surveillance du Centre hospitalier de Cayenne. Une ampliation de la décision sera adressée au directeur général de l'Agence régionale de santé de la Guyane.
Cette décision fera l'objet d'une publication au recueil des actes administratifs de la Préfecture du département de la Guyane et sera affichée physiquement dans l'établissement hospitalier et électroniquement sur le site internet du Centre hospitalier de Cayenne à la rubrique « Recueil des actes administratifs ».
Fait à Cayenne le 31 juillet 2023,
Le nl énêre
du Centre hospitäh
Christophe ?
Le Présiden
de la Commission médicale d'établissement
Professeur Felix DJOSSOU
#5 SEñtent
Ampliations :
- intéressés ;
- Recueil des actes administratifs de la Préfecture de la Guyane ; - Receveur du Centre hospitalier de Guyane ;
- Agence régionale de santé.
Centre Hospitalier - R03-2023-08-01-00010 - Décision 32-2023 portant nomination du Chef de pôle Médecine interne , Gériatrie, Maladies infectieuses et tropicales Dr LOUVEL 12 Centre Hospitalier
R03-2023-08-01-00011
Décision 33-2023 portant nomination du Chef
de pôle Médico-technique Dr NKONTCHO
DJAMKEBA
Centre Hospitalier - R03-2023-08-01-00011 - Décision 33-2023 portant nomination du Chef de pôle Médico-technique Dr NKONTCHO DJAMKEBA 13 Décision n°33 / 2023
EN ÉOSPITALIER
LAYENNE
Direction Générale
Décision portant nomination du Chef de pôle
Médico-technique
Le directeur du CHC
Vu les articles L. 6146-1 et R. 6146-1 à R. 6146-3 du code de la santé publique, Vu la loi Hôpital, Patient, Santé et Territoires du 21 juillet 2009,
Vu l'article 2 du décret n°2010-656 du 11 juin 2010 relatif aux pôles d'activité clinique ou médico-technique dans les établissements publics de santé,
Vu article 18 du règiement intérieur du Centre hospitalier de Cayenne,
Vu l'arrêté de la directrice générale du Centre national de gestion du 34 mai 2023 nommant Monsieur Christophe BOURIAT directeur du Centre hospitalier de Cayenne à compter du 01% juillet 2023,
Vu la présentation de la liste proposée par le Président de la Commission médicale d'établissement pour la nomination des chefs de pôle en date du 28 juillet 2023,
Vu l'arrêté de nomination en date du 30 juillet 2014 relatif au recrutement du Docteur Flaubert NKONTCHO DJAMKEBA,
DECIDE
Article 01 — Objet
Le Docteur Flaubert NKONTCHO DJAMKEBA esl nouintné chef du pôle Médlco-lechnlque.
Article 02 - Date d'eftet et publication
Cette délégation prend effet à compter du 01° août 2023 et sera portée à la connaissance du Conseil de surveillance du Centre hospitalier de Cayenne. Une ampliation de la décision sera adressée au directeur général de l'Agence régionale de santé de la Guyane.
Cette décision fera l'objet d'une publication au recueil des actes administratifs de la Préfecture du département de la Guyane et sera affichée physiquement dans l'établissement hospitalier et électroniquement sur le site Internet du Centre hospitalier de Cayenne à la rubrique « Recueil des actes administratifs ».
Fait à Cayenne le 31 juillet 2023,
Le Président
de la Commission médicale d'établissement
Professeur Felix DJOSSOU
este ©"4
L n aise ent 5; à
fi}
Ampliations :
- intéressés ;
- Recueil des actes administratifs de la Préfecture de la Guyane ;
- Receveur du Centre hospitalier de Guyane ;
- Agence régionale de santé.
Centre Hospitalier - R03-2023-08-01-00011 - Décision 33-2023 portant nomination du Chef de pôle Médico-technique Dr NKONTCHO DJAMKEBA 14 Centre Hospitalier
R03-2023-08-01-00012
Décision 34-2023 portant nomination du Chef
de pôle Santé mentale Dr JANVIER
Centre Hospitalier - R03-2023-08-01-00012 - Décision 34-2023 portant nomination du Chef de pôle Santé mentale Dr JANVIER 15 Décision n°34/ 2023
È HOSPITALIER
SAYENNE
Direction Générale
Décision portant nomination du Chef de pôle
Santé mentale
Le directeur du CHC
Vu les articles L. 6146-f et R. 6146-13 à KR. 6146-3 du code de la santé publique, Vu la loi Hôpital, Patient, Santé et Territoires du 21 juillet 2009, Vu larticle 2 du décret n°2010-656 du {1 juin 2010 relatif aux pôles d'activité clinique ou médico-technique dans les établissements publics de santé,
Vu l'article 18 du règlement intérieur du Centre hospitalier de Cayenne, Vu l'arrêté de la directrice générale du Centre national de gestion du 31 mai 2023 nommant Monsieur Christophe BOURIAT directeur du Centre hospitalier de Cayenne à compter du 01° juillet 2023,
Vu la présentation de la liste proposée par le Président de ta Commission médicale d'établissement pour la nomination des chefs de pôle en date du 28 juillet 2023,
Vu l'arrêté de nomination en date du 08 septembre 2044 relatif au recrutement du Docteur Caroline JANVIER,
DECIDE
àrticie U? - Objet
Le Docteur Caroline JANVIER est nommèë chef du pôle Santé mentale.
Article 02 - Date d'effet et publication
Cette délégation prend effet à compter du 01° août 2023 et sera portée à la connaissance du Conseil de surveillance du Centre hospitalier de Cayenne. Une ampliation de la décision sera adressée au directeur général de l'Agence régionale de santé de la Guyane.
Cette décision fera l'obiet d'une publication au recueil des actes administratifs de [a Préfecture du département de la Guyane et sera affichée physiquement dans l'établissement hospitalier et électroniquement sur le site Internet du Centre hospitalier de Cayenne à la rubrique « Recueil des actes administratifs ».
Fait à Cayenne le 31 juillet 2023,
Le Directeur Bénér: Le Président du Centre hospital ae de ia Commission médicale d'établissement ChristopHe-BOURIAT € Professeur Félix
\e Directeur , 5 }
Général {ZE
Ampliations :
- intéressés ;
- Recueil des actes administratifs de la Préfecture de là Guyane ; - Receveur du Centre hospitalier de Guyane ;
- Agence régionale de santé.
Centre Hospitalier - R03-2023-08-01-00012 - Décision 34-2023 portant nomination du Chef de pôle Santé mentale Dr JANVIER 16 Centre Hospitalier
R03-2023-08-01-00013
Décision 35-2023 portant nomination du Chef
de pôle Santé publique et Recherche Pr ADENIS
Centre Hospitalier - R03-2023-08-01-00013 - Décision 35-2023 portant nomination du Chef de pôle Santé publique et Recherche Pr ADENIS 17 Décision n°35 / 2023
7 ÉLENTRE
HOSPITALIER
ZAYENNE
Direction Générale
Décision portant nomination du Chef de pôle
Santé publique et Recherche
Le directeur du CHC
Vu les articies L. 6146-1 et R. 6146-1 à R. 6146-3 du code de la santé publique, Vu la loi Hôpital, Patient, Santé et Territoires du 21 juillet 2009, Vu l'article 2 du décret n°2010-656 du 14 juin 2010 relatif aux pôles d'activité clinique ou médico-technigque dans les établissements
publics de santé,
Vu l'article 48 du règlement intérieur du Centre hospitalier de Cayenne,
Vu l'arrêté de la directrice générale du Centre national de gestion du 31 mai 2023 nommant Monsieur Christophe BOURIAT directeur du
Centre hospitalier de Cayenne à compter du 01° juillet 2023,
Vu la présentation de la liste proposée par le Président de la Commission médicale d'établissement pour la nomination des chefs de pôle en date du 28 juillet 2023,
Vu l'arrêté de nomination en date du 01 septembre 2020 relatif au recrutement du Docteur Antoine ADENIS en qualité de Professeur des Universités — Praticien Hospitalier,
DECIDE
Article 01 — Objet
Le Professeur Antoine ADENIS est nommé chef du pôle Santé publique et Recherche.
Articie 02 — Date d'effet et publication
Cette délégation prend effet à compter du 01°’ août 2023 et sera portée à la connaissance du Conseil de surveillance du Centre hospitalier de Cayenne. Une ampliation de la décision sera adressée au directeur général de l'Agence régionale de santé de la Guyane.
Cette décision fera l'objet d'une publication au recueil des actes administratifs de la Préfecture du département de la Guyane et sera affichée physiquement dans l'établissement hospitalier et électroniquement sur le site Internet du Centre hospitalier de Cayenne à ta
rubrique « Recueil des actes administratifs ».
Fait à Cayenne le 31 juillet 2023,
Le Directél}-Générak} N Le Président du Centre hospjfalhércle-Cayen de la Commission médicale d'établissement Christofhé® Professeur Féli
Er NE af No
£ \ À À: {Commission Médicatst L
€ {3 f Ugo lt - } ee
454 détblissement 73
Ampliations :
- Intéressés ;
- Recueil des actes administratifs de la Préfecture de la Guyane : - Receveur du Centre hospitalier de Guyane ;
- Agence régionale de santé.
Centre Hospitalier - R03-2023-08-01-00013 - Décision 35-2023 portant nomination du Chef de pôle Santé publique et Recherche Pr ADENIS 18 Centre Hospitalier
R03-2023-08-01-00014
Décision 36-2023 portant nomination du Chef
de pôle Urgences et soins critiques Pr KALLEL
Centre Hospitalier - R03-2023-08-01-00014 - Décision 36-2023 portant nomination du Chef de pôle Urgences et soins critiques Pr KALLEL 19 Décision n°36 / 2023
5 CENTRE HOSPITALIER
S'AYENNE
Direction Générale
Décision portant nomination du Chef de pôle
Urgences et soins critiques
Le directeur du CHC
Vu les articles L. 6146-1 et R. 6146-41 à R. 6146-3 du code de la santé publique, Vu la loi Hôpital, Patient, Santé et Territoires du 21 juillet 2009,
Vu larticle 2 du décret n°2010-656 du 11 juin 2010 relatif aux pôles d'activité clinique ou médico-technique dans les établissements publics de santé,
Vu l'article 18 du règlement intérieur du Centre hospitalier de Cayenne,
Vu l'arrêté de la directrice générate du Centre national de gestion du 31 mai 2023 nommant Monsieur Christophe BOURIAT directeur du Centre hospitalier de Cayenne à compter du 01° juillet 2023,
Vu la présentation de la liste proposée par le Président de la Commission médicale d'établissement pour la nomination des chefs de pôle en date du 28 juiltet 2023,
Vu l'arrêté de nomination en date du 1% septembre 2020 du Docteur Hatem KALLEL en qualité de Professeur des Universités — Praticien Hospitalier,
DECIDE
Article 01 - Objet
Le Professeur Hatem KALLEL est nommé chef du pôle Urgences et soins critiques.
Article 02 - Date d'effet et publication
Cette délégation prend effet à compter du 01° août 2023 et sera portée à la connaissance du Conseil de surveillance du Centre hospitalier de Cayenne. Une ampliation de la décision sera adressée au directeur général de l'Agence régionale de santé de la Guyane.
Cette décision fera l'objet d'une publication au recueil des actes administratifs de la Préfecture du département de la Guyane et sera affichée physiquement dans l'établissement hospitalier et électroniquement sur le site Internet du Centre hospitalier de Cayenne à ta rubrique « Recueil des actes administratifs ».
Fait à Cayenne le 31 juitiet 2023,
Le Directeur Gérétal Le Président du Centre hospitaliér: à N de la Commission médicale d'établissement e Professeur Félix DJOSSQU
cLutsmiccion Ligticaie
,* d'établissement
Ampliations :
- Intéressés ;
- Recueil des actes administratifs de la Préfecture de la Guyane :
- Receveur du Centre hospitalier de Guyane ;
- Agence régionale de santé.
Centre Hospitalier - R03-2023-08-01-00014 - Décision 36-2023 portant nomination du Chef de pôle Urgences et soins critiques Pr KALLEL 20 Direction Générale des Sécurités, de la
Règlementation et des Controles
R03-2023-08-04-00001
Arrêté préfectoral portant nomination de
Monsieur VALCIN Rosemond en qualité
d'Intervenant Départemental de Sécurité
Routière (IDSR)
Direction Générale des Sécurités, de la Règlementation et des Controles - R03-2023-08-04-00001 - Arrêté préfectoral portant nomination de Monsieur VALCIN Rosemond en qualité d'Intervenant Départemental de Sécurité Routière (IDSR) 21 be: Le Direction Générale ( Sécurité, Réglementation et Contrôles PREFET
DE LA RÉGION
GUYANE
Liberté
Egalité
Fraternité
Direction de l'Ordre Public et des Sécurités
Coordination Départementale de Sécurité Routière
Arrêté préfectoral n°
portant nomination de monsieur VALCIN Rosemond
en qualité d’Intervenant Départemental de Sécurité Routière (IDSR) du programme « Agir pour la Sécurité Routière » pour la région Guyane
Le préfet de la région Guyane
Chevalier de la Légion d'honneur
Officier de l'Ordre national du Mérite
VU le décret n°2004-374 du 29 avril 2004 modifié relatif aux pouvoirs des préfets, à l'organisation et
à l’action des services de l'État dans les régions et les départements ;
VU le décret n°2019-894 du 28 août 2019 relatif à l'organisation et aux missions des services de l'État en Guyane ;
VU le décret du 25 novembre 2020 portant nomination de M. Thierry QUEFFELEC, préfet, en qualité de préfet de la région Guyane, préfet de la Guyane;
VU le décret du 17 août 2021 portant nomination de monsieur Cédric DEBONS, sous-préfet hors classe, en qualité de directeur général de la sécurité, de la réglementation et des contrôles - chef de projet sécurité routière auprès du préfet de la région Guyane;
VU l'arrêté n° R 03-2023-04-03-00001 du 30 avril 2023 portant organisation des Services de l'État en
Guyane ;
VU la décision du Comité Interministériel de la Sécurité Routière du 7 juillet 2004 de lancer et déployer dans chaque département, le programme « Agir pour la Sécurité Routière » fondé sur la mobilisation et le regroupement des acteurs locaux souhaitant s'impliquer dans des actions concrètes de prévention et de sensibilisation à la Sécurité routière ;
VU la lettre du Délégué Interministériel à la Sécurité Routière aux Préfets du 23 août 2004, relative au dispositif pour la politique locale de sécurité routière, et notamment du programme « Agir pour la sécurité routière », fondé sur la mise en œuvre d'opérations structurées de prévention ;
VU l'engagement écrit de monsieur VALCIN Rosemond de proposer sa candidature à la fonction d'Intervenant Départemental de Sécurité Routière du programme «AGIR pour la Sécurité Routière » ;
Considérant qu'il convient de mettre à jour la liste des Intervenants Départementaux de Sécurité Routière de la région Guyane;
Tél. 05.94.39.45.38 - 06 94 20 02 04 - 05 94 39 46 76
Mèl : coordination-securite-routiere@guyane.pref.gouv.fr
Rue Fiedmond. B.P. 7008, 97 307 CAYENNE
Direction Générale des Sécurités, de la Règlementation et des Controles - R03-2023-08-04-00001 - Arrêté préfectoral portant nomination de Monsieur VALCIN Rosemond en qualité d'Intervenant Départemental de Sécurité Routière (IDSR) 22 Sur proposition de:monsieur:le sous-préfet, directeur-général de la sécurité; de la réglementation et des contrôles, chef .de:projet:sécurité routière et de la coordinatrice départementale de sécurité routière :
ARRÊTE :
Article 1er :
Monsieur VALCIN ‘Rosemond est nommé «Intervenant Départemental. de Sécurité Routière »
(IDSR), pour le département de la Guyane.
Il s'engage à participer à ‘ce titre à au moins cinq actions de sécurité routière, par année civile. Ces actions seront ciblées sur les enjeux spécifiques du département, définis:au:travers du Document Général d'Orientation (DGO) et du Plan d'Actions de Sécurité Routière (PDASR} de la Guyane.
Article 2 :
Les Intervenants Départementaux 'de Sécurité Routière, sous l'autorité. du. Préfet de la Région Guyane, ont pour missions:principales.:
+ la réalisation. des-actions proposées par: la:coordination SÉRAMIEMIRREIEE de sécurité routière et ses partenaires ;
+ la mise à disposition.du public des: informations relatives àda sécurité. routière ; + __ la contribution:au développement, à l'animation et à la gestion des programmes de sécurité routière du département;
+ __ l'accueil et l'accompagnement des: nouveaux IDSR.
Article 3 :
L'IDSR est nommé comme tel: par arrêté: préfectoral" et'agit dans’le:‘cadre des‘actions décidées par les Services de l'État en: Guyäne. 1l'bénéficie;"à cetitre, du statut de collaborateur occasionnel des services de l'État :et'estsoumis aux mêmes‘règles: d'obligation de réserve,:de probité et de déontologie que lestfonttionriaires; lors de’toUte intervention.
L'IDSR remplit un acte:d‘engagement auprès 'des.services de l'État portant sur:son comportement personnel vis-à-vis des-règles de circulation et de sécurité, son adhésion aux grands principes de lutte contre l'insécurité routière, sa participation aux actions.de prévention:proposées par les services de l'État en Guyane et la réalisation d'un compte-rendu.
Il est couvert par l'État'lorsqu'il-effectue: une ‘action de prévention du. programme « Agir pour la Sécurité Routière »:ou:lorsqu'il:participe:à une ‘réunion ou une activité dans ce cadre, pour les dommages qu'il $übit: ou ‘occasionne, sauf ‘faute personnelle, établie. comme clairement intentionnelle ou particulièrement:grave. Cette couverture est valable pour-l'ensemble des IDSR.
La fonction d'IDSR ne:fait pas. l'objet:de rémunérations-ou vacatiohs par l'État: Tüutefois, l'IDSR peut demander le rembouïisement'des:frais liés" à“ses déplacements où à ses repas; selon les règles et tarifs en vigueur dans:ladministration de l'État.
Article 4 : _ |
L'IDSR s'engage à participer: aux actions” locales de prévention proposées par la coordination départementale de sécurité routière des services de l’État en Guyane, dans le cadre du programme « Agir pour la Sécurité Routière ». || a à sa disposition, les outils de communication (affiches, dépliants, matériel d'animation):disponibles auprès de la Coordination.
L'IDSR ne peut participer à une action que s'il est mandaté par la Coordination. Toute action doit être validée ou proposée par la Coordination.
Tél. 05.94.39,45,38 - 06 94 20 02 04 - 059439 46 76
Mèl : coordination-securite-rou ane.
Rue Fiedmond. B.P. 7008,.97:307:CAYENNE
Direction Générale des Sécurités, de la Règlementation et des Controles - R03-2023-08-04-00001 - Arrêté préfectoral portant nomination de Monsieur VALCIN Rosemond en qualité d'Intervenant Départemental de Sécurité Routière (IDSR) 23 Pour chaque action pour laquelle il s'engage, il reçoit un ordre de mission écrit, rappelant les grandes lignes de l'opération, les dates et lieux de ses interventions.
Pour l'exercice de cette fonction, l'IDSR est placé sous l'autorité de la Coordination départementale de Sécurité Routière. Toutefois, celui qui exerce la fonction d'IDSR dans le cadre de son activité professionnelle doit solliciter l'accord de sa hiérarchie. Il reste sous l'autorité hiérarchique de son service, qu'il informe et auquel il rend compte de son activité d'IDSR.
À l'initiative des services de l'État, les IDSR sont réunis au moins une fois par an pour dresser le bilan des actions engagées, échanger sur le fonctionnement du programme et proposer de nouvelles orientations.
Article 5 :
L'IDSR pourra mettre fin à sa mission par simple lettre adressée à la Coordination.
La Coordination se réserve également le droit de mettre fin à la mission de l'IDSR, en cas de non- respect des règles précitées.
Article 6 :
L'engagement de l'IDSR est valable pour une durée de deux ans à compter de la date du présent arrêté qui sera publié au recueil des actes administratifs et notifié à l'intéressé.
Il pourra être renouvelé à sa demande et par expresse reconduction, en fonction de son implication dans le programme « Agir pour la Sécurité Routière ».
Article 7 :
Le présent arrêté peut faire l'objet d'un recours contentieux devant le tribunal administratif de Cayenne, 7 rue Victor Schoelcher - 97300 Cayenne, dans un délai de deux mois à compter de sa notification.
Article 8 :
Le sous-préfet, directeur général de la sécurité, de la réglementation et des contrôles, chef de projet sécurité routière, est chargé de l'exécution du présent arrêté avec le concours de la coordination départementale de sécurité routière.
Cayenne, le {) À 08 ? 3
Le Préfet
sous-préfet,
la sécurité,
des contrôles Direct{u/ général d de la réglgntentation €
Tél. 05.94.39.45.38 - 06 94 20 02 04 - 05 94 39 46 76
Mèl : coordination-securite-routiere@guyane.pref.gouv.fr
Rue Fiedmond. B.P. 7008, 97 307 CAYENNE
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