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Déliberation - 18nd9nc6ja7oyls
Document publié le undefined NaN undefined NaN à NaNhNaN par la commune de Yzeron.
Lien du pdf (Déliberation - 18nd9nc6ja7oyls)
Thèmes du document : Ruralité, Handicap et inclusivité, Logement,
DÉPARTEMENT
du
RHÔNE
Mairie
d'YZERON
31
Grande
Rue
- 69510
YZERON
Tel:
04
72
4117
30
Fax:
04
78
81
03
34
Courriel:
mairie@yzeron.com
Liste
des
délibérations
Réunion
du
Conseil
Municipal
Lundi
6
Février
2023
/
18h30-22h15
à
la
Mairie,
salle
du
Conseil
Municipal
Le
Conseil
Municipal
s'est
réuni
en
Mairie,
salle
du
Conseil
Municipal,
sous
la présidence
de
Madame
NELTAS
Agnès,
Maire.
Date
de
convocation
: 2
février
2023
Etaient
présents
:
NELIAS
Agnès,
AIGLON
Olivier,
BARNOUD
Frédéric,
DAVIRON
RADIX
Jocelyne,
RULLIAT
Christian,
CAFFIER
Fabien,
FOURDIN
Fabrice,
LHOPITAL
Guy,
BELTRAN
Yves,
DURAND
Pierre.
Etaient
absents
: DEJOUR
Valérie
(pouvoir
à
DURAND
Pierre),
RECOLLON
Chantal
(pouvoir
à
CAFFIER
Fabien),
CHABRAN
Fanny
(pouvoir
à BARNOUD
Frédérique),
GLEREAN
Thibault,
BLUM
Virginie
Secrétaire
de
séance
: AIGLON
Olivier
OBJET
VOTE
Modification
du
nombre
d'adjoints
13
voix
POUR
Modification
des
indemnités
de
fonction
du
Maire,
13
voix
POUR
des
Adjoints
et
des
Conseillers
municipaux
Modification
de
la
composition
du
Conseil
13
voix
POUR
d'exploitation
des
chaufferies
bois
Approbation
du
Compte
de
gestion
« chaufferies-
13
voix
POUR
bois
»
2022
Approbation
du
Compte
Administratif
12
voix
POUR
«
chaufferies-bois
»
2022
Affectation
des
résultats
«chaufferie
bois»
13
voix
POUR
2022» Révision
des
tarifs
abonnement
et
énergie
produite
13
voix
POUR
par
les
chaufferies
bois
pour
l'année
2023
Vote
du
Budget
Primitif
« chaufferie-bois
»
2023
13
voix
POUR
Approbation
du
Compte
de
gestion
«
logement
13
voix
POUR
social
»
2022
Approbation
du
Compte
Administratif
«
logement
12
voix
POUR
social
>» 2022 Affectation
des
résultats
«logement
social
»
13
voix
POUR
2022» Vote
du
Budget
Primitif
«
logement
social
»
2023
13
voix
POUR
Autorisation
à Madame
la Maire
pour
la signature
de
13
voix
POUR
la
convention
à
intervenir
avec
Département
du
Rhône
et
la
commune
d'YZERON,
dans
le
cadre
de
l'Agence
Technique
Départementale
Requalification
du
centre
bourg:
demande
de
13
voix
POUR
subvention
au
titre
de
la
Dotation
de
Soutien
à
lTnvestissement
Local
(DSIL)
2023,
Eclairage
public
du
secteur
complexe
sportif:
budgétisation
et
demande
de
subvention
au
titre
de
la
Dotation
de
Soutien
à
l'Investissement
Local
(DSIL)
2023,
12
voix
POUR,
1 ABSTENTION
(Olivier
AIGLON)
Rénovation
énergétique
de
la Mairie
: demande
de
subvention
au
titre
de
la Dotation
d'Equipement
des
Territoires
Ruraux
(DETR)
2023
et
de
la
Dotation
de
Soutien
à
l'Investissement
Local
(DSIL)
2023,
13
voix
POUR
Rénovation
énergétique
de
la Mairie
: demande
de
subvention
auprès
de
la Région
Rhône-Alpes,
au
titre
du
bonus
ruralité,
13
voix
POUR
Travaux
d'accessibilité
de
bâtiments
publics :
demande
de
subvention
au
titre
de
la Dotation
de
Soutien
à
l'Investissement
Local
(DSIL)
2023,
13
voix
POUR
Travaux
locaux
scolaires
: demande
de
subvention
au
titre
de
la Dotation
d'Equipement
des
Territoires
Ruraux
(DETR)
2023,
et
de
la
Dotation
de
soutien
à
l'Investissement
Local
(DSIL)
2023,
13
voix
POUR
Subvention
au
titre
du
produit
des
amendes
de
police
- exercice
2022
- engagement
de
réalisation,
13
voix
POUR
Autorisation
à Madame
la Maire
pour
la signature
de
la convention
à intervenir
avec
le Syndicat
de
l'Ouest
Lyonnais,
13
voix
POUR
Instauration
du
forfait
«
mobilités
durables
»,
12
voix
POUR,
1 voix
CONTRE
(Guy
LHOPITAL)
Conditions
de
recrutement
des
vacataires,
13
voix
POUR
Autorisation
à Madame
la Maire
pour
la signature
de
la convention
avec
la commune
de
MESSIMY,
pour
le
stage
de
formation
générale
directeur
BAFD,
à
suivre
par
Evelyne
VERNANCHET,
au
sein
de
l'Espace
Jeunes,
13
voix
POUR
Modification
de
la délibération
du
10 décembre
2013,
concernant
la participation
au
financement
de
la protection
sociale
complémentaire
des
agents
de
la commune
pour
le risque
«
santé
»,
dans
le
cadre
d'une
procédure
de
labellisation,
13
voix
POUR
Autorisation
à Madame
la Maire
pour
la signature
d'un
avenant
à convention
quadripartite
avec
l'association
YZEA,
l'association
SOLIHA,
et
la
famille
OMELCHENKO
Valentyna
et
KUKSHYN
Andrii
pour
la mise
à disposition
temporaire
d'un
logement
communal,
13
voix
POUR Autorisation
à Madame
la Maire
pour
la signature
de |
13
voix
POUR,
2 voix
CONTRE
(Pierre
DURAND
et
la convention
avec
La
Grande
Chasse,
Jocelyne
DAVIRON
RADIX
proposent
une
redevance
d'un
montant
différent
que
celui
proposé),
Modalités
de
publicité
des
actes,
13
voix
POUR
La
séance
est
levée
à 22h15
Agnès
MALEAS
Olivier ATGLON