Offres
API
Connexion
Documents similaires
Déliberation - 18nd9nc6ja7oyls
Déliberation - gdojby4eif2uwvl
Déliberation - u4k18iya8343r03
Déliberation - xd7w12z8vauyciz
Déliberation - 0o43k896hpt8nf0
Procès Verbal - 2dvbj1u8bvzj5i6
Procès Verbal - e54mandwuenj5jq
Déliberation - lepp45uw3kuyoc3
unknown - ocgxbr4qm66yck
Déliberation - jy79jfbto6oqqc
Déliberation - n1h388r4z5bjy0o
Document publié le undefined NaN undefined NaN à NaNhNaN par la commune de Yzeron.
Lien du pdf (Déliberation - n1h388r4z5bjy0o)
Thèmes du document : Logement, Investissement et développement économique, Ruralité,
DÉPARTEMENT
du
RHÔNE
N ZAr
or
Mairie
d'YZERON
31 Grande
Rue
- 69510
YZERON
Tel:
04
72
4117
30
Fax:
04
78
81
03
34
Courriel
: mairie@yzeron.com
ORDRE
DU
JOUR
Le
Conseil
Municipal
se
réunira
à la mairie,
salle
du
Conseil
Municipal :
Le
lundi
6
février
2023
à
18
h
30
YZERON,
le 02
février
2023
Madame
la Maire,
ORDRE
DU
JOUR
Donnant
lieu
à
délibération :
1-
Modification
du
nombre
d'adjoints,
2 - Modification
des
indemnités
de
fonction
du
Maire,
des
Adjoints
et
des
Conseillers
municipaux
délégués,
3 - Modification
de
la composition
du
Conseil
d'exploitation
des
chaufferies
bois,
4-
Approbation
du
Compte
de
gestion
« chaufferies-bois
»
2022,
5-
Approbation
du
Compte
Administratif
« chaufferies-bois
» 2022,
6
- Affectation
des
résultats
«
chaufferies
bois
»
2022,
7 - Révision
des
tarifs
abonnement
et
énergie
produite
par
les
chaufferies
bois
pour
l'année
2023,
8 - Vote
du
Budget
Primitif
« chaufferies-bois
»
2023,
9 - Approbation
du
Compte
de
gestion
« logement
social
»
2022,
10
- Approbation
du
Compte
Administratif
«
logement
social
»
2022,
11-
Affectation
des
résultats
du
budget
«
logement
social
»
2022,
12
- Vote
du
Budget
Primitif
«
Logement
social
»
2023,
13
- Autorisation
à Madarne
la Maire
pour
la signature
de
la convention
à
intervenir
avec
le
Département
du
Rhône
et
la commune
d'YZERON,
dans
le cadre
de
l'Agence
Technique
Départementale,
14
-
Requalification
du
centre
bourg:
demande
de
subvention
au
titre
de
la
Dotation
de
Soutien
à
l'TInvestissement
Local
(DSIL)
2023,
15
- Eclairage
public
du
secteur
complexe
sportif
: budgétisation
et
demande
de
subvention
au
titre
de
la
Dotation
de
Soutien
à
l'Investissement
Local
(DSIL)
2023,
16
- Rénovation
énergétique
de
la Mairie
: demande
de
subvention
au
titre
de
la
Dotation
d'Equipement
des
Territoires
Ruraux
(DETR)
2023
et
de
la
Dotation
de
Soutien
à
l'Investissement
Local
(DSIL)
2023,
17
- Rénovation
énergétique
de
la Mairie
: demande
de
subvention
auprès
de
la Région
Rhône-Alpes,
au
titre
du
bonus
ruralité,
18
- Travaux
d'accessibilité
de
bâtiments
publics
: demande
de
subvention
au
titre
de
la Dotation
de
Soutien
à
l'Investissement
Local
(DSIL)
2023,
19
-
Travaux
locaux
scolaires
: demande
de
subvention
au
titre
de
la
Dotation
d'Equipement
des
Territoires
Ruraux
(DETR)
2023,
et
de
la
Dotation
de
Soutien
à
l'Investissement
Local
(DSIL)
2023, DÉPARTEMENT
du
RHÔNE
N
ZAR
LE
Mairie
d'YZERON
31
Grande
Rue
- 69510
YZERON
Tel:
04
72
4117
30
Fax:
04
78
81 03
34
Courriel
: mairie@yzeron.com
20
- Subvention
au
titre
du
produit
des
amendes
de
police
- exercice
2022
- engagement
de
réalisation,
21-
Autorisation
à
Madame
la
Maire
pour
la
signature
de
la
convention
à
intervenir
avec
le
Syndicat
de
l'Ouest
Lyonnais,
22
- Instauration
du
forfait
« mobilités
durables
»,
23
- Conditions
de
recrutement
des
vacataires,
24
- Autorisation
à Madame
la
Maire
pour
la
signature
de
la
convention
avec
la
commune
de
MESSIMY,
pour
le
stage
de
formation
générale
directeur
BAFD,
à
suivre
par
Evelyne
VERNANCHET,
au
sein
de
l'Espace
Jeunes, 25
- Modification
de
la
délibération
du
10
décembre
2013,
concernant
la
participation
au
financement
de
la
protection
sociale
complémentaire
des
agents
de
la
commune
pour
le
risque
« santé
»,
dans
le
cadre
d'une
procédure
de
labellisation,
26
-
Autorisation
à
Madame
la
Maire
pour
la
signature
d'un
avenant
à
convention
quadripartite
avec
l'association
YZEA,
l'association
SOLTHA,
et
la
famille
OMELCHENKO
Valentyna
et
KUKSHYN
Andrii
pour
la
mise
à disposition
temporaire
d'un
logement
communal,
27
- Autorisation
à Madame
la
Maire
pour
la
signature
de
la
convention
avec
La
Grande
Chasse,
28
- Modalités
de
publicité
des
actes,
Questions
diverses
Ne
donnant
pas
lieu
à
délibération
:
a - Rapport
des
permis
de
construire
et
déclarations
préalables,
b
-
Décisions
du
Maire
:
N°
2022/28
portant
mandatement
au
cabinet
EEPOS,
pour
la
réalisation
d'un
audit
des
deux
chaufferies
bois
et
de
leurs
réseaux
de
chaleur
moyennant
un
coût
s'élevant
à 5
920
€/HT.
N°
2022/29
portant
fixation
des
tarifs
suivants
appliqués
à
l'espace
jeunes,
pour
les
activités
réalisées
à
l'intérieur
du
local,
durant
la
période
du
04
janvier
2023
au
1er
février
2023.
N°
2023/01
portant
fixation
des
tarifs
appliqués
à l'espace
jeunes,
pour
les
activités
réalisées
à l'intérieur
du
local,
durant
la
période
du
06
février
2023
au
10
février
2023.