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Déliberation - 1704280495 Table Recapitulative Avec Vote
Document publié le Mercredi 29 novembre 2023 par la commune de Fains-Véel.
Lien du pdf (Déliberation - 1704280495 Table Recapitulative Avec Vote)
Thèmes du document : Budget, Économie et finances, Fiscalité,
TABLE RÉCAPITULATIVE AVEC VOTE
de la séance du 29 novembre 2023
DATE NUMERO OBJET DÉCISION DU CONSEIL
29/11/2023 DE_2023_061
NOMENCLATURE COMPTABLE M57 –
FIXATION DU MODE DE GESTION DES
AMORTISSEMENTS DES IMMOBILISATIONS
Adoptée à
l’unanimité
29/11/2023 DE_2023_062
NOMENCLATURE COMPTABLE M57 -
FONGIBILITÉ DES CRÉDITS BUDGÉTAIRES -
INFORMATION DES MOUVEMENTS DE
CHAPITRE À CHAPITRE
Le Conseil
Municipal a
donné acte de
cette
présentation
29/11/2023 DE_2023_063 ENCAISSEMENT D’INDEMNITES POUR REGLEMENT AMIABLE DE SINISTRES Adoptée à l’unanimité
29/11/2023 DE_2023_064 DECISION MODIFICATIVE N°3/2023 - BUDGET PRINCIPAL Adoptée à l’unanimité
29/11/2023 DE_2023_065
ATTRIBUTION DU MARCHE « MISE EN
SECURITE DE L’AVENUE DE LA VAUX
MOUROT, REFECTION DE LA COUCHE DE
ROULEMENT DE LA RUE CHOISEY ET
EXTENSION DE CANIVEAUX RUE DES
VALOTTES »
Adoptée à
l’unanimité
29/11/2023 DE_2023_066
ATTRIBUTION DU MARCHE
« REQUALIFICATION URBAINE DES
TROTTOIRS DE LA RUE D’EGREMONT 2EME
TRANCHE »
Adoptée à
l’unanimité
29/11/2023 DE_2023_067 LOCATION DES BAUX RURAUX 2023 - RECUPERATION DES TAXES FONCIERES 2023 Adoptée à l’unanimité
29/11/2023 DE_2023_068 LOCATION DES JARDINS LIEUDIT « AISANCES DE NONCHALON (2023 ET 2024) Adoptée à l’unanimité
29/11/2023 DE_2023_069
CONVENTION DE GROUPEMENT DE
COMMANDES POUR LE CONTROLE
TECHNIQUE PERIODIQUE DES POINTS D’EAU
INCENDIE
Adoptée à
l’unanimité