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Séance - Table Recapitulative Avec Vote
Document publié le Lundi 31 mars 2025 par la commune de Fains-Véel.
Lien du pdf (Séance - Table Recapitulative Avec Vote)
Thèmes du document : Budget, Animaux, Sécurité publique,
1
LISTE RÉCAPITULATIVE
Séance du 31 mars 2025
DATE NUMERO OBJET VOTE
31/03/2025 DE_2025_005 APPROBATION DU COMPTE FINANCIER UNIQUE 2024 (CFU) DU BUDGET GENERAL Adoptée
31/03/2025 DE_2025_006 APPROBATION DU COMPTE FINANCIER UNIQUE 2024 (CFU) DE LA CAISSE DES ECOLES Adoptée
31/03/2025 DE_2025_007 AFFECTATION DE L'EXCEDENT 2024 DU COMPTE FINANCIER UNIQUE DU BUDGET GENERAL Adoptée
31/03/2025 DE_2025_008
AFFECTATION DE L'EXCEDENT 2024 DU COMPTE
ADMINISTRATIF DU BUDGET ANNEXE DE LA
CAISSE DES ECOLES
Adoptée
31/03/2025 DE_2025_009 ORIENTATIONS BUDGETAIRES 2025 Adoptée
31/03/2025 DE_2025_010 DEMANDE DE SUBVENTIONS 2025 AU TITRE DE LA DOTATION DES AMENDES DE POLICE Adoptée
31/03/2025 DE_2025_011
RENOUVELLEMENT DE LA CONVENTION AVEC LE
SERVICE DEPARTEMENTAL D'INCENDIE ET DE
SECOURS POUR LA CAPTURE ET LE TRANSPORT
D'ANIMAUX ERRANTS
Adoptée