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Déliberation - 1704293709 Table Recapitulative Avec Vote Affichage
Document publié le Jeudi 28 décembre 2023 par la commune de Fains-Véel.
Lien du pdf (Déliberation - 1704293709 Table Recapitulative Avec Vote Affichage)
Thèmes du document : Éducation, Budget, Démocratie,
1
TABLE RÉCAPITULATIVE
de la séance du 28 décembre 2023
DATE NUMERO OBJET VOTE
28/12/2023 DE_2023_070 RENOUVELLEMENT DE LA LIGNE DE TRESORERIE POUR L’EXERCICE 2024
Adoptée à
l’unanimité
28/12/2023 DE_2023_071 RENOUVELLEMENT DE LA CARTE ACHAT PUBLIC
Adoptée à
l’unanimité
28/12/2023 DE_2023_072 EXECUTION DU BUDGET PRIMITIF (BUDGET GENERAL) 2024 AVANT SON ADOPTION
Adoptée à
l’unanimité
28/12/2023 DE_2023_073 DECISION MODIFICATIVE N° 4/2023 – BUDGET GENERAL
Adoptée à
l’unanimité
28/12/2023 DE_2023_074 TARIFS 2024 Adoptée à l’unanimité
28/12/2023 DE_2023_075 CAMPAGNE 2023 D’ELAGAGE DE CHEMINS COMMUNAUX – REMBOURSEMENT AUPRES
DES PROPRIETAIRES RIVERAINS
Adoptée à
l’unanimité
28/12/2023 DE_2023_076 DEMANDE DE SUBVENTION 2024 AU CONSEIL DÉPARTEMENTAL AU TITRE DE
L’ÉCOLE DE MUSIQUE
Adoptée à
l’unanimité
28/12/2023 DE_2023_077 DESIGNATION D’UN REFERENT
DEONTOLOGUE A DESTINATION DES ELUS
Adoptée à
l’unanimité
28/12/2023 DE_2023_078 EVOLUTION DU REGLEMENT INTERIEUR RELATIF A LA PASSATION DES MARCHES
DANS LE CADRE DE LA COMMANDE
PUBLIQUE
Adoptée à
l’unanimité
28/12/2023 DE_2023_079 AMENAGEMENT DU TEMPS SCOLAIRE DE L’ECOLE MATERNELLE A LA RENTREE DE
SEPTEMBRE 2024
Adoptée à
l’unanimité
28/12/2023 DE_2023_080 INSTITUTION D'UNE PRIME DE POUVOIR D'ACHAT EXCEPTIONNELLE FORFAITAIRE
AU BENEFICE DE CERTAINS AGENTS
PUBLICS
Adoptée
avec 18
voix pour et
1 abstention
28/12/2023 DE_2023_081 PROGRAMME ANNUEL DE PREVENTION DES RISQUES : DOCUMENT UNIQUE
Adoptée
avec 18
voix pour et
1 abstention
28/12/2023 DE_2023_082 ADHESION AU COMITE D’ACTION SOCIALE DE LA COMMUNAUTE D’AGGLOMERATION
MEUSE GRAND SUD
Adoptée à
l’unanimité
28/12/2023 DE_2023_083 DECLARATION D’INTENTION D’ALIENER (D.I.A.)
Le Conseil
Municipal
prend acte